Traduction de «fréquences mentionnées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Les documents dont la référence est mentionnée sont accessibles sur le site internet du Conseil [http ...]
Documents referenced in the text are available on the Council's Internet site ( [http ...]

invention mentionnée en premier lieu dans les revendications
invention first mentioned in the claims

Règlement sur certaines indemnités forfaitaires mentionnées à l'article 44 de la Loi sur l'assurance automobile
Regulation respecting certain lump sum indemnities referred to in section 44 of the Automobile Insurance Act

ligne téléphonique non mentionnée dans l'annuaire
ex-directory line

Surdité (pour):SAI | fréquences basses | fréquences hautes
Deafness:NOS | high frequency | low frequency

forme de redressement mentionnée
identified form of relief

Toute hernie mentionnée en K45, précisée comme gangréneuse
Any condition listed under K45 specified as gangrenous

Toute hernie mentionnée en K45:étranglée | irréductible | provoquant une occlusion | sans gangrène
Any condition listed under K45:causing obstruction | incarcerated | irreducible | strangulated | without gangrene

multiplex de fréquence | multiplexage en fréquence | multiplexage par partage des fréquences | multiplexage par partage des fréquences d'une voie de transmission | multiplexage par répartition en fréquence | MRF [Abbr.]
frequency-division multiplex | frequency-division multiplexing | FDM [Abbr.]

modulation à spectre étalé à sauts de fréquence | modulation à spectre étalé à saut de fréquence | étalement du spectre à sauts de fréquence | étalement du spectre à saut de fréquence | étalement de spectre à sauts de fréquence | étalement de spectre à saut de fréquence
frequency hopping spread spectrum | FHSS | frequency hopping spread spectrum modulation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsque la présente décision ou des mesures adoptées en vertu de celle-ci pour une des bandes de fréquences mentionnées à l’article 6 affectent le spectre utilisé par un État membre exclusivement et directement à des fins de sécurité publique ou de défense, cet État membre peut, dans la mesure nécessaire, continuer à utiliser ladite bande de fréquence à des fins de sécurité publique et de défense jusqu’à ce que les systèmes existants dans cette bande à la date d’entrée en vigueur, respectivement, de la présente décision ou d’une mesure adoptée en vertu de celle-ci soient progressivement retirés.
Where this Decision or measures adopted thereunder in the frequency bands specified in Article 6 affect spectrum used by a Member State exclusively and directly for its public security or defence purposes, the Member State may, to the extent necessary, continue to use that frequency band for public security and defence purposes until the systems existing in the band at the date of the entry into force of this Decision or of a measure adopted thereunder, respectively, are phased out.

Certaines inquiétudes mentionnées portaient sur le fait qu'il existerait des preuves selon lesquelles il y aurait une relation de cause à effet entre les fécondostimulants que l'on prend pour produire des embryons et une fréquence plus élevée du cancer, et l'on se préoccupe du fait que les femmes ne reçoivent pas toutes les informations dont elles ont besoin avant de prendre une décision.
Some of the concerns we've heard are about the fact that there is some evidence suggesting a causal relationship between receiving fertility drugs in order to produce embryos and a higher incidence of cancer, and women not getting the full information they need before they make this decision.

(Le document est déposé) Question n 170 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la suramende compensatoire: a) pour chacune des dix dernières années, par province; quelles sommes ont-elles été recueillies; b) par programme et service, comment les sommes en a) ont-elles été dépensées; c) par province et année, dans quel pourcentage des affaires une suramende a-t-elle été imposée; d) depuis l’entrée en vigueur de la Loi sur la responsabilisation des contrevenants à l’égard des victimes (LRCV), quelles sommes, par province et territoire, ont-elles été reçues; e) pendant les dix années précédant l’entrée en vigueur de la LRCV, quelles sommes le gouvernement a-t-il données aux programmes et services pour victimes, ventilées par programme ou service; f) pendant les dix années précédant l’entrée en vigueur de la LRCV, combien d’argent le gouvernement a-t-il transféré aux provinces pour leurs programmes et services d’aide aux victimes, ventilé par programme ou service; g) pendant les dix années précédant l’entrée en vigueur de la LRCV, par année et province, dans combien de cas un juge a-t-il accordé plus de 20 ans pour le paiement d’une suramende; h) pendant les dix années précédant l’entrée en vigueur de la LRCV, par année et province, quels ont été la moyenne, la médiane, le mode et le montant des suramendes recueillies; i) depuis l’entrée en vigueur de la LRCV, par année et province, quels ont été la moyenne, la médiane, le mode et le montant des suramendes recueillies; j) depuis l’entrée en vigueur de la LRCV, quelles sommes le gouvernement a-t-il affectées aux programmes et services pour victimes, ventilées par programme ou service; k) depuis l’entrée en vigueur de la LRCV, dans quelles affaires précises, ventilées par province, une surcharge n’a-t-elle pas été infligée; l) depuis l’entrée en vigueur de la LRCV, dans quelles affaires précises, ventilées par province, le recouvrement d’une suramende a-t-il été retardé de plus de 20 ans; m) avant l’entrée e ...
(Return tabled) Question No. 170 Hon. Irwin Cotler: With regard to the victims' surcharge: (a) for each of the last ten years, broken down by province and year; how much was collected; (b) broken down by program and service, how was the money in (a) spent; (c) broken down by province and year, in what percent of cases was a surcharge imposed; (d) since the enactment of the Increasing Offenders’ Accountability for Victims Act (IOAVA), how much, broken down by province and territory, has been collected; (e) for the ten years prior to the enactment of the IOAVA, how much money has the government given to victims' programs and services, broken down by program or service; (f) for the ten years prior to the enactment of the IOAVA, how much money has the government transferred to provinces for victims' programs and services, broken down by program or service; (g) for the ten years prior to the enactment of the IOAVA, broken down by year and province, in how many cases did a judge provide more than 20 years for surcharge repayment; (h) for the ten years prior to the enactment of the IOAVA, broken down by year and province, what were the mean, median, mode, and value of surcharges collected; (i) since the enactment of the IOAVA, broken down by year and province, what were the mean, median, and mode, and value of surcharges collected; (j) since the enactment of the IOAVA, how much money has the government given to victims' programs and services, broken down by program or service; (k) since the enactment of the IOAVA, in what specific cases, broken down by province, has a surcharge not been imposed; (l) since the enactment of the IOAVA, in what specific cases, broken down by province, has the collection of a surcharge been delayed more than 20 years; (m) prior to the enactment of the IOAVA, in which specific cases was the constitutionality of the surcharge challenged; (n) prior to the enactment of the IOAVA, in which specific cases did the Crown appeal on a matte ...

L'exigence selon laquelle la marque CE doit figurer sur l'équipement pour que sa vente soit autorisée, en particulier sur les capteurs sous-marins, lesquels sont cruciaux pour mener nombre des recherches très importantes que j'ai mentionnées, est.En fait, on bloque les capteurs portant la marque CE parce qu'on craint que leur signal brouille les fréquences radio, mais ces fréquences ne pénètrent pas dans l'eau.
The requirement for the CE mark on the sale of equipment, particularly on underwater sensors that are very key to a lot of the very kinds of important research I've mentioned, is.In fact. that CE mark is blocked because they don't want it to interfere with radio frequencies, but those frequencies don't penetrate into the water.

Les États membres fournissent à la Commission les informations énumérées à l'annexe XIV suivant la fréquence mentionnée dans ladite annexe.
Member States shall provide the Commission with the information listed in Annex XIV at the intervals stated in that Annex.

Toute modification des dates et de la fréquence de soumission des rapports périodiques actualisés de sécurité mentionnées dans l’autorisation de mise sur le marché, résultant de l’application des paragraphes 4, 5 et 6, prend effet six mois après la date d’une telle publication.
Any change to the dates of submission and frequency of periodic safety update reports specified in the marketing authorisation as a result of the application of paragraphs 4, 5 and 6 shall take effect 6 months after the date of such publication.

déterminent, pour les substances mentionnées aux points a) et b), la fréquence des contrôles à effectuer dans le biote et/ou les sédiments.
determine, for the substances mentioned in points (a) and (b), the frequency of monitoring in biota and/or sediment.

Je souhaiterais également avoir votre avis sur la différence entre la fréquence de la pratique consistant à divulguer le caractère général — le feu jaune, comme l'appelle le journal, ce matin — d'une demande de renseignements qui est sur le point d'être rendue publique, de manière à ce que les responsables, que ce soit au niveau ministériel ou à celui des hauts fonctionnaires, soient prêts à répondre publiquement, à fournir des renseignements et à répondre aux préoccupations qui peuvent avoir été exprimées dans le domaine public.Je voudrais que vous compariez cette pratique avec celle qui consiste à divulguer le nom d'un demandeur, ce qui constitue précisément la violation de la Loi sur la protection de la vie privée qui a été mentionnée.
Second, I'd like to get your opinion on the difference between the frequency of practice of disclosing the general nature of it was referred to in the newspaper this morning as amber lighting a request for information that is about to be made public, so that officials, whether ministerial-level or senior public officials, can be prepared to answer in public, to provide information to be able to respond to concerns that may have arisen in the public domain.Compare that practice with the actual practice of disclosing the name of a requester, which is the specific breach of the Privacy Act that's been mentioned.

Ils s'ajoutent au nombre total d'animaux qui sont recensés, pour la raison mentionnée par M. Wobeser, parce que la fréquence des cas nouveaux est très faible.
So this is actually adding to the total number surveyed for exactly the reason Dr. Wobeser noted, because it's such a low incidence of disease. We're hoping to get in the area of 500 animals tested per year.