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Aliment frais
Charges d'exploitation bancaire
Dépense de santé
Dépenses indirectes
Frais administratifs
Frais au guichet
Frais aux guichets
Frais aux guichets automatiques
Frais d'arrêté de compte bancaire
Frais d'exploitation
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Frais d'état de compte en banque
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Frais de R&D
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Frais de gestion et de bureau
Frais de guichet
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Frais de guichets
Frais de guichets automatiques
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Frais de recherche et développement
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Frais de relevé de compte bancaire
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Frais de relevé de compte en banque
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Frais financiers
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Frais médicaux
Indemnisation pour les frais réellement engagés
Mémoire de dépens
Mémoire de frais
Mémoire des frais
Note de frais
Produit frais
R&D
Recherche et développement
état des frais

Vertaling van "frais sont réellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
indemnisation pour les frais réellement engagés

compensation for positive outlays


produit frais [ aliment frais ]

fresh product [ fresh food ]


frais généraux [ dépenses indirectes | frais administratifs | frais de gestion | frais de représentation | frais financiers | frais indirects ]

overheads [ administrative expenses | entertainment expenses | financial expenses | general expenses | oncost | overhead cost | running costs ]


charges d'exploitation bancaire | frais de bureau et autres frais généraux | frais de gestion et de bureau | frais d'exploitation | frais généraux et de bureau

administration and office expenses | business and office expenses | business and office overheads | general and office expenses | operating expenses | operating general expenses


frais de guichet [ frais de guichets | frais de guichets automatiques bancaires | frais de guichet automatique | frais de guichets automatiques | frais au guichet | frais aux guichets | frais aux guichets automatiques | frais de GAB ]

automatic teller machine fee [ ATM fee | automated teller machine fee | bank machine fee | bank-machine fee | automated banking machine fee ]


frais de transaction électronique [ frais de transaction en ligne | frais de transaction virtuelle | frais de transaction sur Internet | frais de transaction numérique | frais de transaction en direct | frais d'opération sans papier | frais d'opération en ligne | frais d'opération en direct ]

electronic transaction fee [ e-transaction fee | online transaction fee | virtual transaction fee | Internet transaction fee | cashless transaction fee | digital transaction fee | on-line transaction fee | paperless transaction fee | paper-free transaction fee | zero-paper transaction fee ]


dépense de santé [ frais de maladie | frais médicaux ]

health expenditure [ medical expenses | sickness expenses | health economics(UNBIS) ]


état des frais | mémoire de dépens | mémoire de frais | mémoire des frais | note de frais

bill of costs


frais de relevé bancaire [ frais de relevé de compte bancaire | frais de relevé de compte en banque | frais de relevé de compte de banque | frais d'état de compte bancaire | frais d'arrêté de compte bancaire | frais d'état de compte en banque ]

bank statement fee


frais de recherche et de développement | frais de recherche et développement | frais de recherche-développement | frais de RD | frais de recherche et de mise au point | recherche et développement | frais de R&D | R&D

research and development expenses | research and development costs | R&D expenses | R&D costs | expenses of research and development | costs of research and development | research and development | R&D
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsque le montant des frais est déterminé en vertu de la première phrase du présent paragraphe, les frais de représentation sont accordés au niveau fixé dans l'acte adopté conformément au paragraphe 1 bis du présent article, qu'ils aient réellement été exposés ou non».

Where the amount of the costs is fixed pursuant to the first sentence of this paragraph, representation costs shall be awarded at the level laid down in the act adopted pursuant to paragraph 1a of this Article and irrespective of whether they have been actually incurred’.


Lorsque le montant des frais est déterminé en vertu de la première phrase du présent paragraphe, les frais de représentation sont accordés au niveau fixé dans l'acte d'exécution adopté conformément au paragraphe 2 du présent article, qu'ils aient réellement été exposés ou non.

Where the amount of the costs is fixed pursuant to the first sentence of this paragraph, representation costs shall be awarded at the level laid down in the implementing act adopted pursuant to paragraph 2 of this Article and irrespective of whether they have been actually incurred.


En réalité, les frais moyens réellement demandés par ces entreprises privées sont plutôt de 500 $ et les services fournis pendant le traitement des demandes sont essentiels à l'efficacité du régime de la réhabilitation.

However, in reality, the actual average private service charge is closer to $500 and the services provided during the application process are critical to the efficiency of the pardon system.


Les coûts de transaction et les frais récurrents associés aux instruments financiers doivent par conséquent être également inclus dans la totalisation requise des coûts et frais et estimés au moyen d'hypothèses raisonnables, accompagnés d'une explication indiquant que ces estimations sont basées sur des hypothèses et peuvent dévier des coûts et frais qui seront réellement encourus.

Transactions costs and ongoing charges on financial instruments should therefore also be included in the required aggregation of costs and charges and should be estimated using reasonable assumptions, accompanied by an explanation that such estimations are based on assumptions and may deviate from costs and charges that will actually be incurred.


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8. Lorsqu'elles calculent les coûts et frais sur une base ex-ante, les entreprises d'investissement se fondent sur les coûts réellement supportés pour déterminer les coûts et frais attendus.

8. Where calculating costs and charges on an ex-ante basis, investment firms shall use actually incurred costs as a proxy for the expected costs and charges.


(3) Pour l’application du présent article, lorsque les frais payés ou payables pour participer à une conférence, à un congrès à un colloque ou à un événement semblable donnent au participant droit à des aliments, des boissons ou des divertissements — à l’exclusion des rafraîchissements offerts accessoirement lors de réunions ou réceptions tenues dans le cadre de l’événement — et qu’une partie raisonnable de ces frais, calculée en fonction du coût de la fourniture des aliments, boissons et divertissements, n’est pas indiquée dans le compte de frais à titre de paiement pour ceux-ci, un montant de 50 $, ou tout autre montant qui peut être f ...[+++]

(3) For the purposes of this section, where a fee paid or payable for a conference, convention, seminar or similar event entitles the participant to food, beverages or entertainment (other than incidental beverages and refreshments made available during the course of meetings or receptions at the event) and a reasonable part of the fee, determined on the basis of the cost of providing the food, beverages and entertainment, is not identified in the account for the fee as compensation for the food, beverages and entertainment, $50 or such other amount as may be prescribed shall be deemed to be the actual amount paid or payable in respect o ...[+++]


Pour garantir que les clients paient pour les services de données qu’ils consomment réellement et pour éviter les problèmes observés dans les services d’appels vocaux après l’introduction du règlement (CE) no 717/2007, à savoir les frais cachés imputés au consommateur en raison des mécanismes tarifaires appliqués par les opérateurs, l’eurotarif données transitoire devrait être facturé au kilooctet.

In order to ensure that consumers pay for the data services they actually consume and to avoid the problems observed with voice services after the introduction of Regulation (EC) No 717/2007 of the hidden charges for the consumer due to the charging mechanisms applied by operators, the transitory euro-data tariff should be billed on a per-kilobyte basis.


L'utilisation des fonds fédéraux et la volonté du gouvernement fédéral de faire respecter certaines normes pour la prestation des services dont il assume les frais est réellement un problème dans cette province.

The whole issue of accountability for that federal funding and the willingness of the federal government to enforce some standard for delivery of the services that they are paying for is really an issue in this province.


La législation du Royaume-Uni permet aux employeurs qui sont assujettis à la TVA de déduire, soit une partie de l'indemnité forfaitaire versée à leurs employés à titre compensatoire des frais supportés pour l'usage professionnel de leurs voitures privées, soit la TVA afférente aux frais de combustible réellement encourus par les employés.

Under UK law, taxable employers for VAT purposes may deduct either part of the flat-rate allowance paid to their employees to compensate them for expenses incurred when using their private vehicle for business purposes or the VAT charged on the fuel costs actually incurred by the employees.


Le président du Conseil du Trésor a affirmé durant la soirée en comité plénier qu'il considérerait la possibilité de faire enquête pour établir quel frais ont réellement encourus les agriculteurs à cause de la perte des exportations durant la grève des peseurs de grain.

The treasury board president tonight in committee of the whole identified that he would consider the possibilities of doing an investigation and determining what were the actual costs to farmers as a result of the loss of exports during the strike by grain weighers.




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Date index: 2022-04-22
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