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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Dépenses non encore comptabilisées
Formulaire de crédits différés pour frais de scolarité
Frais différés
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Programme de crédits différés pour frais de scolarité
Psychose SAI
Règlement différé des frais de transport
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «frais peuvent différer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.


les législations des différents Etats membres peuvent être harmonisées

the legislation of the various Member States can be harmonised


Les partenaires canadiens peuvent faire toute la différence

Canada... Take a Closer Look


glement différé des frais de transport

deferred settlement of carriage charges


dépenses non encore comptabilisées | frais différés

deferred charges


Programme de crédits différés pour frais de scolarité

Deferred Tuition Program


Formulaire de crédits différés pour frais de scolarité

Deferred Tuition Form
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les différences en matière de droit des sociétés, de droit des contrats et de régimes fiscaux peuvent être une source de problèmes et entraîner des frais au point de dissuader les entrepreneurs de développer leur entreprise en s’implantant aussi dans d’autres États membres.

Differences in company law, contract law and tax systems may create difficulties and generate costs to the extent that they discourage entrepreneurs from expanding their business to other Member States.


Le propriétaire de la carte, le détenteur, peut avoir des frais à payer pour chaque transaction, tout comme le commerçant paye des frais pour chaque transaction par carte de débit ou de crédit, et ces frais peuvent différer considérablement selon le volume de la transaction, c'est-à-dire le prix de l'achat, et le service utilisé.

The owner of the card, the holder of the card can pay a fee as well as the merchant themselves pay another fee for the debit card or credit card transaction, and they can differ substantially depending on the volume of the transaction, the ticket size, and what service they are using.


Lorsque le taux débiteur ou d’autres frais applicables à l’offre sont fixés sur la base de la vente d’obligations sous-jacentes ou d’autres mécanismes de financement à long terme, les États membres peuvent disposer que le taux débiteur ou les autres frais peuvent être différents de ceux indiqués dans l’offre en fonction de la valeur de l’obligation sous-jacente ou du mécanisme de financement à long terme.

Where the borrowing rate or other costs applicable to the offer are determined on the basis of the selling of underlying bonds or other long-term funding instruments, Member States may provide that the borrowing rate or other costs may vary from that stated in the offer in accordance with the value of the underlying bond or other long-term funding instrument.


Si le consommateur a indiqué au prêteur un ou plusieurs éléments du crédit qu’il privilégie, tels que la durée du contrat de crédit et le montant total du crédit, le prêteur tient, si possible, compte de ces éléments; si un contrat de crédit offre au consommateur différentes possibilités de prélèvement, assorties de frais ou de taux débiteurs différents, et que le prêteur applique l’hypothèse de l’annexe I, partie II, il indique que d’autres modalités de prélèvement existant pour ce type de crédit peuvent avoir pou ...[+++]

Where the consumer has informed the creditor of one or more components of his preferred credit, such as the duration of the credit agreement and the total amount of credit, the creditor shall, where possible, use those components; if a credit agreement provides different ways of drawdown with different charges or borrowing rates and the creditor uses the assumptions set out in Part II of Annex I, it shall indicate that other drawdown mechanisms for this type of credit agreement may result in a higher APRC.


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Selon l’avocat général, M. Wathelet, les États membres peuvent interdire de façon générale et sans faire de distinction entre les différents instruments de paiement, le prélèvement de frais de dossiers par le bénéficiaire du paiement

According to Advocate General Melchior Wathelet, Member States may prohibit generally a payee from levying handling charges, without a distinction being drawn between different payment instruments


le détail des prix et des tarifs pratiqués, les moyens par lesquels des informations actualisées sur l’ensemble des tarifs applicables et des frais de maintenance peuvent être obtenues, les modes de paiement proposés et les éventuelles différences de coûts liées au mode de paiement.

details of prices and tariffs, the means by which up-to-date information on all applicable tariffs and maintenance charges may be obtained, payment methods offered and any differences in costs due to payment method.


En outre, les capacités actuelles des différents marchés de lecteurs de disque dur peuvent être amplifiées à peu de frais et sans retard excessif.

Moreover, existing capacities in the different HDD markets can be extended without major cost and delay.


La complexité et les frais administratifs qu’entraînent ces différences peuvent amener les investisseurs à renoncer à l’abattement auquel ils ont droit et décourager les investissements transfrontaliers pour la même raison.

The complexity and administrative costs resulting from these differences may lead investors to forgo the relief to which they are entitled and may discourage cross-border investment for the same reason.


d)le détail des prix et des tarifs pratiqués, les moyens par lesquels des informations actualisées sur l’ensemble des tarifs applicables et des frais de maintenance peuvent être obtenues, les modes de paiement proposés et les éventuelles différences de coûts liées au mode de paiement.

(d)details of prices and tariffs, the means by which up-to-date information on all applicable tariffs and maintenance charges may be obtained, payment methods offered and any differences in costs due to payment method.


La recommandation confirme en outre que les banques ne peuvent facturer des frais différents pour un service identique, selon que celui-ci est exprimé en euros ou en unité monétaire nationale.

Furthermore, the Recommendation confirms that banks cannot charge a different fee for services in the euro unit than that for otherwise identical services in the national currency unit.




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frais peuvent différer ->

Date index: 2022-11-24
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