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prise de hachette
prise universelle
Aliment frais
Dépenses liées à l'encadrement
Frais d'encadrement
Frais de prise de contrôle
Frais de prise en charge
Frais de procès
Frais de procédure
Frais de procédure pénale
Frais du procès
Frais qu'occasionne la prise d'une déposition
Frais qu'occasionne la réception d'une déposition
PAN
Prise continentale
Prise d'air extérieur
Prise d'air frais
Prise d'air neuf
Prise en charge de frais
Prise en charge des frais
Prise unique
Produit frais

Vertaling van "frais de prise " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


frais d'encadrement | dépenses liées à l'encadrement | frais de prise en charge

supervision costs | care costs


prise d'air extérieur | prise d'air frais | prise d'air neuf

outdoor-air intake | outside-air intake


prise d'air neuf [ PAN | prise d'air frais | prise d'air extérieur ]

fresh-air intake [ fresh air inlet | outdoor-air intake | outdoor air intake | outside-air intake | outside air opening | outside air intake opening ]


frais qu'occasionne la prise d'une déposition [ frais qu'occasionne la réception d'une déposition ]

expense of taking evidence


prise en charge des frais

acceptance of liability for costs




produit frais [ aliment frais ]

fresh product [ fresh food ]


(1) prise universelle | prise unique | prise continentale | (2) prise de hachette

(1) continental grip | (2) English grip | service grip


frais de procédure pénale | frais de procédure | frais du procès | frais de procès

procedural costs
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les coûts estimés comprennent le coût salarial, les frais d’évaluation, les frais directs des réunions scientifiques, les frais de traduction, le coût unique des équipements informatiques et les frais de maintenance de ceux-ci, et ils résultent de la prise en compte de l’évolution attendue des coûts et de la perte de recettes provenant des redevances de l’EMA après la mise en œuvre du règlement révisé.

The cost estimations comprise salary cost, evaluation cost, scientific meetings direct costs, translation costs and IT one-off costs and IT maintenance costs, and is the balance of the anticipated change in costs and loss of fee income to EMA after implementation of the revised regulation.


4. Si et quand cette propriété est revendue par la Commission, un surplus quelconque lui reste sur le montant qui lui est dû comme solde du prix de vente, de l’intérêt à cinq pour cent par année et des frais de prise de possession et de revente de la propriété, la Commission doit remettre ce surplus au colon; mais si, par contre, il y a déficit, le colon doit payer ce déficit à la Commission, qui a un droit d’action contre lui de ce chef.

4. If and when such property is resold by the Board, any surplus remains in its hands beyond the amount owing to it as balance of the sale price and interest at five per centum per annum and expenses of taking over and reselling the property, the Board shall pay such surplus to the settler; but if, instead, a deficiency arises, that deficiency shall be paid by the settler to the Board, which shall have a right of action against him therefor.


Le ministère des Pêches et des Océans s'est fait critiquer pour ne pas avoir su faire la distinction entre les prises (c.-à-d. les «prélèvements» ou tout le poisson qui a été capturé) et les débarquements (c.-à-d. les prises déclarées ou les prélèvements, moins le poisson rejeté et le poisson débarqué illégalement). On a également exprimé des craintes quant aux répercussions néfastes possibles des chaluts sur le cycle de reproduction du poisson (c.-à-d. sur le comportement des bancs de poissons en période de pré-frai, de frai et de post ...[+++]

On this, the DFO has been criticized for having failed to recognize the difference between catches (i.e., " removals," or all the fish caught) and landings (i.e., the reported catch, or the removals minus the fish discarded and those smuggled ashore) Concern has also been expressed over the possible adverse effects of trawls on the reproductive cycle of fish (i.e., on the pre-spawning, spawning and post-spawning behaviour of aggregations of fish).


La juridiction nationale demande à la Cour de justice de déterminer si, en l'espèce, ce cas de figure peut être considéré comme une « annulation » et si l’« indemnisation complémentaire » que les passagers peuvent réclamer concerne les types d’indemnisation couverts par le règlement (tels que les frais de prise en charge) ou si elle peut être étendue à d’autres préjudices, comme le préjudice moral.

The national court has referred questions to the Court of Justice as to whether the events in question could be considered a “cancellation” and whether the “further compensation” that a passenger may claim concerns the types of compensation covered by the Regulation (such as care costs) or whether it can extend to other damage, such as non-material damage.


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Une partie des frais administratifs est prise en charge par la Hongrie, qui accueille l'EIT, par la mise à disposition gratuite d'espaces de bureaux jusqu'à la fin 2030, ainsi que par une contribution aux frais de personnel à hauteur de 1,5 million d'euros par an jusqu'à la fin 2015.

Part of the administrative expenditure is covered by the host country Hungary through provision of free of charge office space until the end of 2030, as well as an annual contribution of EUR 1,5 million to the staff cost until the end of 2015.


En troisième lieu, la Cour ajoute que, lorsqu’un transporteur manque aux obligations d’assistance (remboursement du billet ou réacheminement vers la destination finale, prise en charge des frais de transfert entre l’aéroport d’arrivée et l’aéroport initialement prévu) et de prise en charge des frais qui lui incombent en vertu du règlement (frais de restauration, d’hébergement et de communication), les passagers aériens sont fondés à faire valoir un droit à indemnisation.

Thirdly, the Court adds that where a carrier fails to fulfil its obligations to assist (reimbursement of ticket or re-routing to the final destination, taking into account the cost of transfer between the airport of arrival and the originally scheduled airport) and to take care of costs that fall to it pursuant to the regulation (meal, accommodation and communication costs) air passengers are entitled to claim a right to compensation.


Les femmes rencontrent aussi des difficultés particulières en ce qui concerne les frais de prise en charge des membres de leur famille.

Women also face particular difficulties linked to bearing caring costs for family members.


La démence coûte très cher à la société dans son ensemble: selon le rapport Dementia in Europe Yearbook (2008) , le total des frais de prise en charge directe et informelle de la maladie d'Alzheimer et des autres démences en 2005 s'est élevé à 130 milliards d'euros dans l'UE-27 (21 000 euros par patient/an); 56 % des frais étaient imputables aux soins informels[7].

Dementias are very expensive for society as a whole: according to the Dementia in Europe Yearbook (2008), the total direct and informal care costs of Alzheimer's disease and other dementias in 2005 amounted to €130 billion for the EU 27 region (€21 000 per patient/year); 56% of costs were generated by informal care[7].


a) les frais de prise en charge du site, y compris l'assèchement et le remblayage; b) la protection et l'étayage de la promenade de l'Outaouais; c) les services d'approvisionnement d'eau, sanitaires, et cetera.

a) site takeover costs including dewatering and backfillb) Ottawa River Parkway protection and shoringc) site services for water, sanitary et cetera.


dans tous les cas de retour, la fourniture aux ressortissants de pays tiers d'informations sur le retour en général, de conseils sur les possibilités de retour volontaire, la prise en charge du coût des traductions, l'obtention des documents de voyage indispensables, la prise en charge du coût des examens médicaux qui doivent être effectués avant le retour, des frais de voyage et du coût de la nourriture pour les rapatriés et les escortes, y compris le personnel médical et les interprètes, l'hébergement des escortes, y compris le pers ...[+++]

in all cases of return, information to third-country nationals on return in general, counselling to individuals on the possibilities for voluntary return, translation costs, procurement of indispensable travel documents, costs of necessary pre-return medical checks, costs of travel and food for returnees and escorts, including medical staff and interpreters, accommodation for escorts including medical staff and interpreters, costs of transport in the Member State and up to the country of return and cooperation with the authorities of the country of origin, former residence or transit.




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frais de prise ->

Date index: 2023-09-16
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