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Advanced Reasoning Tool
GATS Per
Organiser l’information
Pays fournissant des renforts
Responsable des connaissances et de l'information TIC
Satellite fournissant des images numériques
Structurer les informations
Structurer l’information
Traiter l’information

Traduction de «fournissent des informations » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Advanced Reasoning Tool | ART,il contient quatre modules:un langage de représentation de la connaissance fournissant des règles,des prototypes,des comparaisons logiques et des structures procédurales,un compilateur qui convertit la connaissance représentée en code LISP,un module d'application de l'exécution et un environnement de débogage.Sa base de règles incorpore des règles absolues,des hypothèses,des contraintes et des croyances.L'information est organisée en ensembles de faits ou d'hypothèses,appelés points de vue [Abbr.]

Advanced Reasoning Tool | ART [Abbr.]


Évaluation environnementale des politiques et des programmes à Environnement fournissant de l'information et les règles à suivre aux gestionnaires chargés de l'évaluation environnementale et aux concepteurs de politiques et de programmes

Environmental Assessment of Policies and Programs in Environment Canada - Compendium of DOE Information and Procedural Guidance for Environmental Assessment Managers and Policy and Program Developers




satellite fournissant des images numériques

digital-imaging satellite


aider des passagers en leur fournissant des renseignements sur les horaires

assist passengers with railway timetable information | respond to passenger enquiries on railway timetables | assist passengers with information on timetables | assist passengers with timetable information


Loi concernant la déclaration obligatoire de la pornographie juvénile sur Internet par les personnes qui fournissent des services Internet

An Act respecting the mandatory reporting of Internet child pornography by persons who provide an Internet service


Réunion élargie des ministres des affaires étrangères du Groupe de contact de l'Organisation de la Conférence islamique et des États Membres de l'Organisation qui fournissent des contingents à la Force de protection des Nations Unies pour la Bosnie-Herzég

Enlarged Meeting of Foreign Ministers of the Contact Group of the Organization of the Islamic Conference and the States of the Organization of the Islamic Conference Contributing Troops to the United Nations Protection Force on Bosnia and Herzegovina


Accord général sur le commerce des services-Annexe sur le mouvement des personnes physiques fournissant des services relevant de l'Accord [ GATS Per ]

General Agreement on Trade in Services-Annex on Movement of Natural Persons supplying Services under the Agreement [ GATS Per ]


responsable des connaissances et de l'information Technologies de l'information et de la communication | responsable des connaissances et de l'information TIC | directrice des connaissances et de l'information Technologies de l'information et de la communication | responsable des connaissances et de l'information informatique

ICT information and knowledge managers | ICT knowledge manager | ICT information and knowledge manager | ICT information manager


organiser l’information | structurer les informations | structurer l’information | traiter l’information

structuring information | organise information | structure information
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si les clients ou les clients potentiels ne fournissent pas les informations visées au premier alinéa, ou ne fournissent que des informations insuffisantes sur leurs connaissances et leur expérience, l'intermédiaire ou l'entreprise d'assurance les avertit qu'il ou elle n'est pas en mesure de déterminer si le produit envisagé est approprié pour eux.

Where customers or potential customers do not provide the information referred to in the first subparagraph, or where they provide insufficient information regarding their knowledge and experience, the insurance intermediary or insurance undertaking shall warn them that it is not in a position to determine whether the product envisaged is appropriate for them.


Si les clients ou les clients potentiels ne fournissent pas les informations visées au premier alinéa, ou ne fournissent que des informations insuffisantes sur leurs connaissances et leur expérience, l'intermédiaire ou l'entreprise d'assurance les avertit qu'ils ne sont pas en mesure de déterminer si le produit d'investissement basé sur des assurances envisagé est approprié pour eux.

Where customers or potential customers do not provide the information referred to under the first subparagraph, or where they provide insufficient information regarding their knowledge and experience, the insurance intermediary or insurance undertaking shall warn them that they are not in a position to determine whether the insurance-based investment product envisaged is appropriate for them.


2. La Commission peut, par voie de décision, infliger aux entreprises des amendes n’excédant pas 1 % du chiffre d’affaires total de l’exercice comptable précédent, lorsque, de propos délibéré ou par négligence, elles fournissent des informations inexactes, incomplètes ou trompeuses en réponse à une demande faite en application de l’article 20, paragraphe 3, ou ne fournissent pas les informations dans le délai fixé par une décision prise en application de l’article 20, paragraphe 5, premier alinéa.

2. The Commission may, by decision, impose on undertakings fines not exceeding 1 % of the total turnover in the preceding business year where, intentionally or negligently, they supply incorrect, incomplete or misleading information in response to a request made pursuant to Article 20(3) or fail to supply information within the time-limit fixed by a decision adopted pursuant to the first subparagraph of Article 20(5).


Les émetteurs qui fournissent des informations à une agence de notation enregistrée en vue de l'établissement d'une notation, fournissent les mêmes informations, sur demande, à tout service d'analyse de confiance.

Issuers providing information to a registered credit rating agency, for the purpose of establishing a rating, shall provide the same information, on request, to any bona fide analysis service.


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2. La Commission peut, par voie de décision, infliger aux entreprises ou associations d’entreprises des amendes jusqu’à concurrence de 1 % du chiffre d’affaires total réalisé au cours de l’exercice social précédent lorsque, de propos délibéré ou par négligence, elles fournissent des informations incorrectes ou incomplètes ou ne fournissent pas dans les délais les informations en réponse à une demande formulée par voie de décision adoptée en application de l’article 14.

2. The Commission may, by decision, impose on undertakings and associations of undertakings fines not exceeding 1 % of the total turnover in the preceding business year where, intentionally or negligently, they supply incorrect or incomplete information or do not supply information within the required time limit in response to a request made by a decision adopted pursuant to Article 14.


Dans la phase initiale, nous pouvons envisager de compléter les chapitres existants en fournissant des informations sur les conditions de vie et de travail avec des informations adaptées aux besoins des citoyens des pays tiers qui souhaitent entrer sur le marché européen, et en fournissant ces informations dans les langues de ces pays également.

In the initial phase we could consider supplementing the existing sections providing information on ‘Living and working conditions’ with information tailored to the needs of citizens from third countries who want to enter the European market, and provide that information in the languages of those countries as well.


À cette fin, ils leur fournissent les informations nécessaires sur le mécanisme de tarification qu’ils utilisent, comme le prévoit l’annexe VI, ou lorsqu’un État membre a pris la décision visée à l’article 1er, paragraphe 6, ils leur fournissent les informations nécessaires comme le prévoit l’annexe , partie 2, et ils organisent une séance de consultation efficace et transparente pour présenter ces informations, ainsi que les informations visées à l’article 8, en présence des prestataires de services de navigation aérienne concernés.

To this end, they shall provide them with the necessary information on their charging mechanism as set out in Annex VI, or where a Member State has taken the decision referred to in Article 1(6), with the necessary information as set out in Annex III, part 2, and shall organise an effective and transparent consultation hearing to present this information as well as the information referred to in Article 8, in the presence of the air navigation service providers involved.


Outre les autres exigences en matière d’information prévues par le droit communautaire, l'État membre d'accueil veille à ce que le prestataire fournisse à ses autorités compétentes et à son point de contact, visés respectivement aux articles 52 et 53, les informations suivantes - et il veillera également à ce que le prestataire fournisse ces informations à tout destinataire de ses services:

In addition to the other requirements relating to information contained in Community law, the host Member State shall ensure that the service provider supplies its competent authorities and contact point, as referred to in Articles 52 and 53 respectively, with the following information - which the host Member State will also ensure the service provider supplies to any recipient of his services:


2. La Commission peut par voie de décision infliger aux entreprises des amendes n'excédant pas 1 % du chiffre d'affaires total de l'exercice comptable précédent, lorsque, de propos délibéré ou par négligence, elles fournissent des informations inexactes, incomplètes ou trompeuses en réponse à une demande faite en application de l'article 10, paragraphe 3, ou ne fournissent pas les informations dans le délai imparti par une décision prise en application de l'article 10, paragraphe 5, premier alinéa.

2. The Commission may by decision impose on undertakings fines not exceeding 1 % of the total turnover in the preceding business year where, intentionally or negligently, they supply incorrect, incomplete or misleading information in response to a request made pursuant to Article 10(3) or fail to supply information within the time-limit fixed by a decision adopted pursuant to the first subparagraph of Article 10(5).


- la valeur totale de toutes les livraisons intracommunautaires de biens aux personnes titulaires de ces numéros par tous les opérateurs identifiés aux fins de la taxe sur la valeur ajoutée dans l'État membre fournissant les informations; les valeurs sont exprimées dans la devise de l'État membre fournissant les informations et portent sur des trimestres civils.

- the total value of all intra-Community supplies of goods made to the persons to whom those numbers were issued by all operators identified for the purposes of value added tax in the Member State providing the information; the values shall be expressed in the currency of the Member State providing the information and shall relate to calendar quarters.




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fournissent des informations ->

Date index: 2024-07-31
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