Vertaling van "formule de remplacement des groupes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Formule de remplacement des groupes
Group Replacement Form

formule de remplacement
replacement formula

Évaluation de l'incidence de l'application de la formule de l'utilisateur-payeur aux paiements en remplacement de l'impôt
Evaluation of the Impact of User Pay for Payments in Lieu of Taxes

groupe d’experts appelé à formuler des avis techniques sur la production biologique
expert group for technical advice on organic production

châssis-cabine de remplacement | châssis-cabine sans groupe motopropulseur | châssis-cabine squelette
glider chassis | glider kit

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les États membres proposent de nombreuses formules de remplacement qui sont généralement subordonnées à l'acceptation d'un traitement par les toxicomanes.
Many alternatives have been developed in the Member States and these are usually conditional on the acceptance of treatment by the drug users.

Il est dès lors nécessaire de remplacer ce groupe par deux nouveaux groupes dénommés respectivement «groupe sur les additifs alimentaires et les sources d'éléments nutritifs ajoutées aux aliments» et «groupe sur les enzymes, les arômes, les auxiliaires technologiques et les matériaux en contact avec les aliments».
It is therefore necessary to replace that Panel by two new Panels named respectively ‘the Panel on food additives and nutrient sources added to food’ and ‘the Panel on food contact materials, enzymes, flavourings and processing aids’.

La Finlande a demandé à la Commission d'autoriser le remplacement de la formule d'évaluation de la teneur en viande maigre utilisée dans la méthode «Hennessy Grading Probe 4 (HGP 4)» et d'autoriser une nouvelle méthode, «AutoFOM III», qui devrait remplacer la méthode «Autofom» actuellement utilisée, pour le classement des carcasses de porcs sur son territoire.
Finland has requested the Commission to authorise the replacement of the lean meat assessment formula used in the ‘Hennessy Grading Probe 4 (HGP4)’ method and to authorise one new method ‘AutoFOM III’ that should replace the currently used ‘Autofom’ method, for grading pig carcasses on its territory.

La limite de la teneur en phosphore devrait être suffisamment basse pour prévenir efficacement la commercialisation de détergents textiles destinés aux consommateurs dont la formulation est à base de phosphates tout en étant suffisamment élevée pour autoriser la présence d’une quantité minimale de phosphonates nécessaire à des formulations de remplacement.
The limit on phosphorus content should be low enough to effectively prevent the marketing of phosphate-based consumer laundry detergent formulations, while being high enough to allow the minimum quantity of phosphonates required for alternative formulations.

1. Au plus tard le 31 décembre 2014, la Commission, tenant compte des informations des États membres sur la teneur en phosphore des détergents pour lave-vaisselle automatiques destinés aux consommateurs mis sur le marché sur leur territoire et à la lumière de toute information scientifique nouvelle ou existante dont elle dispose concernant les substances employées dans les formulations contenant des phosphates et dans les formulations de remplacement, évalue, au moyen d’une analyse approfondie, s’il y a lieu de modifier la restriction visée à l’annexe VI bis, point 2.
1. By 31 December 2014, the Commission shall, taking into account information from Member States on the content of phosphorus in consumer automatic dishwasher detergents placed on the market in their territories and in the light of any existing or new scientific information available to it regarding substances employed in phosphates-containing and alternative formulations, evaluate by way of a thorough assessment whether the restriction set out in point 2 of Annex VIa should be modified.

h)lorsqu'elle applique la méthode de l'évaluation au prix du marché décrite à l'article 274 du règlement (UE) no 575/2013, une contrepartie centrale remplace la formule qui figure à l'article 298, paragraphe 1, point c) ii), dudit règlement par la formule suivante:
(h)when applying the Mark-to-Market Method as set out in Article 274 of Regulation (EU) No 575/2013, a CCP shall replace the formula in point (c)(ii) of Article 298(1) of that Regulation with the following:

vu la décision 2009/986/UE de la Commission du 18 décembre 2009 instituant le groupe d’experts appelé à formuler des avis techniques sur le programme en faveur de la consommation de fruits à l’école (1), et notamment son article 4,
Having regard to Commission Decision 2009/986/EU of 18 December 2009 establishing the group of experts for technical advice on the School Fruit Scheme (1), and in particular Article 4 thereof,

7. Pour les groupes spécifiques de produits contenant les substances visées au paragraphe 6, et uniquement dans le cas où il n'est pas techniquement possible de les remplacer en tant que telles ou en utilisant des matériaux ou des conceptions de remplacement, ou dans le cas des produits dont la performance environnementale d'ensemble est considérablement plus élevée par rapport à d'autres produits du même groupe, la Commission peut adopter des mesures afin d'accorder des dérogations au paragraphe 6.
7. For specific categories of goods containing substances referred to in paragraph 6, and only in the event that it is not technically feasible to substitute them as such, or via the use of alternative materials or designs, or in the case of products which have a significantly higher overall environment performance compared with other goods of the same category, the Commission may adopt measures to grant derogations from paragraph 6.