Traduction de «forme suffisamment détaillée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Le langage précipité est caractérisé par un débit verbal anormalement rapide et un rythme irrégulier, mais sans répétitions ou hésitations, suffisamment intense pour entraver l'intelligibilité. Le langage est irrégulier et mal rythmé, consistant en des émissions verbales rapides et saccadées avec, habituellement, des formes syntaxiques erronées.
Definition: A rapid rate of speech with breakdown in fluency, but no repetitions or hesitations, of a severity to give rise to diminished speech intelligibility. Speech is erratic and dysrhythmic, with rapid jerky spurts that usually involve faulty phrasing patterns.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En outre, il convient d'expliquer, sous une forme suffisamment détaillée, les conditions déterminant l'existence d'une subvention, les principes régissant l'applicabilité de droits compensateurs (en particulier si la subvention a été accordée de manière spécifique) et les critères s'appliquant au calcul du montant de la subvention passible de mesures compensatoires.
Furthermore, it is appropriate to explain, in adequate detail, when a subsidy is to be deemed to exist, according to which principles it is to be countervailable (in particular whether the subsidy has been granted specifically), and according to which criteria the amount of the countervailable subsidy is to be calculated.

21 (1) Les factures relatives aux services d’un système doivent être suffisamment détaillées et sous une forme appropriée pour permettre aux transporteurs participants de vérifier rapidement et avec exactitude les services qui ont été utilisés et les frais s’y rapportant.
21 (1) The billing for the services of a system shall be in a form and of sufficient detail to allow a participating carrier to verify promptly and exactly which services have been used and the fees for those services.

a) la partie devant être consultée doit être notifiée dans les formes et de façon suffisamment détaillée pour qu'elle puisse se faire une opinion sur la question; b) un délai raisonnable doit être accordé à la partie devant être consultée pour qu'elle puisse se faire une opinion et la présenter à la partie tenue de la consulter; et c) la partie tenue de consulter doit pleinement tenir compte, et de manière impartiale, de l'opinion qui lui est éventuellement présentée.
(a) to the party to be consulted, notice of a matter to be decided in sufficient form and detail to allow that party to prepare its views on the matter; (b) a reasonable period of time in which the party to be consulted may prepare its views on the matter, and an opportunity to present such views to the party obliged to consult; and (c) full and fair consideration by the party obliged to consult of any views presented.

L'annexe VII est, dès lors, modifiée de façon à permettre la collecte de toutes les données pertinentes sous une forme suffisamment détaillée pour qu'elles soient correctement évaluées.
Therefore, Annex VII is amended to provide for the collection of all relevant data in a sufficiently disaggregated form allow for proper assessment.

Pour renforcer l’efficacité et la transparence dans l’application, par la Communauté, des règles fixées respectivement dans l’accord antidumping de 1994 et dans l’accord sur les subventions, l’adoption de deux règlements distincts fixant, sous une forme suffisamment détaillée, les dispositions d’application de ces deux instruments de défense commerciale a été jugée nécessaire.
In order to reach greater transparency and effectiveness in the application by the Community of the rules laid down in the 1994 Anti-Dumping Agreement and the Subsidies Agreement respectively, the adoption of two separate Regulations which would lay down in sufficient detail the requirements for the application of each of these commercial defence instruments has been considered as necessary.

Il est, en outre, souhaitable d’expliquer, sous une forme suffisamment détaillée, les conditions déterminant l’existence d’une subvention, les principes régissant l’applicabilité de droits compensateurs (en particulier si la subvention a été accordée de manière spécifique) et les critères s’appliquant au calcul du montant de la subvention passible de mesures compensatoires.
Furthermore, it seems advisable to explain, in adequate detail, when a subsidy shall be deemed to exist, according to which principles it shall be countervailable (in particular whether the subsidy has been granted specifically), and according to which criteria the amount of the countervailable subsidy is to be calculated.

Les dispositions du projet de loi C-68 n'ont pas été suffisamment diffusées, et pas de façon assez détaillée, par le gouvernement, ni sous forme de contacts individuels ni par l'envoi de publications détaillées aux personnes visées.
The provisions of C-68 have not been sufficiently publicized in any detail by the government, either by individual contact or by detailed publication to the general firearms communities affected.

(a) Les services juridiques du Parlement et de la Commission estiment qu'il est possible de refondre les dispositions existantes de la directive dans un règlement nouveau dès lors que les dispositions du texte transmis aux États membres sont suffisamment précises et détaillées (ce qui impliquerait de procéder à une simple transposition formelle) et qu'elles permettent une conversion en des dispositions directement applicables sous la forme d'un règlement.
(a) The Legal Services of the European Parliament and of the Commission are of the view that it is possible to have the existing provisions of a directive recast into a new regulation, as long as the provisions of the act addressed to Member States are sufficiently precise and detailed (and therefore only requiring a mere formal transposition) as to be capable of conversion into directly applicable provisions in a regulation.

14. souligne que les caractéristiques propres aux marchés des services professionnels nécessitent une forme de réglementation; que sur le plan économique se pose un problème d'information: la nature complexe de ces services et leur développement permanent en raison de l'évolution rapide des connaissances et des techniques rend difficile l'adoption et la mise à jour de règles suffisamment détaillées par les parlements et les gouvernements; l'auto-réglementation par des experts des professions concernées est souvent plus appropriée car elle permet de réagir avec la flexibilité nécessaire.
14. Points out that the specific features of the markets for professional services require some kind of regulation. In economic terms an information problem again arises: the complex nature of those services and their permanent evolution through rapidly changing knowledge and technical developments make it difficult for parliaments and governments to adopt the necessary detailed and up-to-date rules. Self-regulation by knowledgeable members of the professions is often more appropriate since it can react with the necessary flexibility.

En effet, certains ont cité le témoignage de Dianne Irving, bioéthicienne à l'Université catholique de l'Amérique, qui a dit que la définition précédente, celle qui figurait dans le projet de loi quand le comité permanent a fait rapport à la Chambre, n'était pas suffisamment détaillée pour interdire réellement toute forme de clonage.
Indeed, some pointed to the testimony of Catholic University of America bioethicist Dr. Dianne Irving to the effect that the previous definition in the bill, the definition which stood when the bill was reported from the standing committee to the House, was insufficiently comprehensive to actually ban all forms of cloning technology.