Vertaling van "forme qui diffère " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

différence entre les sexes [ différence entre les femmes et les hommes | différence entre les hommes et les femmes | différence entre femmes et hommes | différence entre hommes et femmes | différence de genre | sexospécificité ]
gender difference

assurance de capital différé | capital différé | assurance capital différé | assurance à capital différé
pure endowment insurance | pure endowment | pure endowment assurance

données sous forme de quasi-différences
quasi-differenced data

sous forme de fichier d'impression en différé
D-line format

composante de différence de couleur | signal de différence couleur | signal de différence de couleur
color difference signal | color-difference signal component | colour difference signal | colour-difference signal component

à tirant d'eau égal | sans différence | sans différence de tirant d'eau | sans différence d'immersion
on even keel

période du différé | durée du différé | différé
deferral period | differed period | deferment period

méthode des différences juste perceptibles | méthode des plus petites différences perceptibles | méthode des plus petites différences
method of just noticeable differences | method of least perceptible differences

à la différence de la décision A | à la divergence par rapport à la décision A | différence de la décision A
departing from decision A

différences entre les différents types de balisage lumineux d'un aérodrome
distinguish different kinds of airfield lighting | make a distinction between different types airfield lighting | differentiate between airfield lighting | differentiate kinds of airfield lighting

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Pour des raisons d'équité et de sécurité juridique, l'usage d'une marque de l'Union européenne sous une forme qui diffère par des éléments n'altérant pas le caractère distinctif de la marque dans la forme sous laquelle celle-ci a été enregistrée devrait suffire à préserver les droits conférés, que la marque ait ou non été aussi enregistrée sous la forme sous laquelle il en est fait usage.
For reasons of equity and legal certainty, the use of an EU trade mark in a form that differs in elements which do not alter the distinctive character of that mark in the form in which it is registered should be sufficient to preserve the rights conferred regardless of whether the trade mark in the form as used is also registered.

l'usage de la marque de l'Union européenne sous une forme qui diffère par des éléments n'altérant pas le caractère distinctif de la marque dans la forme sous laquelle elle a été enregistrée, que la marque soit ou non aussi enregistrée sous la forme utilisée au nom du titulaire.
use of the EU trade mark in a form differing in elements which do not alter the distinctive character of the mark in the form in which it was registered, regardless of whether or not the trade mark in the form as used is also registered in the name of the proprietor.

Celle-ci est maintenue en vigueur depuis 40 ans grâce aux politiques de cinq différents gouvernements formés par différents partis.
This is a ban that had been in place through policy for 40 years through five different governments of different parties.

Cette aide fait partie du soutien (plus de 150 millions €) que la CE apporte à la réhabilitation du pays dans le cadre du 10ème FED, sous forme de différents projets portant sur le développement des infrastructures, l'appui aux services de santé, le système éducatif, la commission générale des audits, ainsi que de nombreux autres projets annexes.
This is part of the EC support to the rehabilitation of the country via the 10th EDF of more than €150 million, which is implemented via different projects ranging from infrastructure development, supporting health services, the education system, the General Auditing Commission, and many other projects besides.

a)l'usage de la marque de l'Union européenne sous une forme qui diffère par des éléments n'altérant pas le caractère distinctif de la marque dans la forme sous laquelle elle a été enregistrée, que la marque soit ou non aussi enregistrée sous la forme utilisée au nom du titulaire.
(a)use of the EU trade mark in a form differing in elements which do not alter the distinctive character of the mark in the form in which it was registered, regardless of whether or not the trade mark in the form as used is also registered in the name of the proprietor.

l'usage de la marque communautaire sous une forme qui diffère par des éléments n'altérant pas le caractère distinctif de la marque dans la forme sous laquelle celle-ci a été enregistrée.
use of the Community trade mark in a form differing in elements which do not alter the distinctive character of the mark in the form in which it was registered.

La Chambre des communes et le Sénat ont débattu à maintes reprises cette mesure législative, qui a pris la forme de différents projets de loi depuis plus d'une décennie.
In fact, between the House of Commons and the Senate, this legislation has been debated over and over through different bills for more than a decade.

4 Ces marques correspondent aux formes de différents sachets pour boissons pouvant tenir debout.
Those marks consist of shapes of various stand-up pouches for packaging drinks.

Le Tribunal écarte, tout d'abord, les allégations de Castellblanch quant à l'utilisation par Champagne Louis Roederer SA de la marque CRISTAL sous une forme qui diffère de celle sous laquelle celle-ci a été enregistrée.
The Court of First Instance, first, dismisses Castellblanch’s allegations concerning use by Champagne Louis Roederer SA of the mark CRISTAL in a form differing from that under which it was registered.

Le consortium formé de différents télédiffuseurs a annoncé que les délais requis pour l'organisation d'un tel événement ne peuvent être rencontrés et que, par conséquent, le débat n'aura pas lieu.
A consortium of television broadcasters has announced that the deadlines for organizing such an event cannot be met and consequently it will not take place.