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Aide en nature
Aide sous forme de produits
Couper
Dessinateur en conception de produits industriels
Dessinateur produits industriels
Dessinatrice produits industriels
Découper à la forme
Forme produit de l'inverse
Gérant de magasin de parfums et produits de beauté
Gérante de magasin de parfums et produits de beauté
Hauteur rectifiée par le coefficient de forme
Matrices produits
Mélange prêt à être comprimé
Mélange prêt à être mis en forme
Produit contenant de l'auranofine sous forme orale
Produit hauteur par coefficient de forme
Produit mélangé prêt à être comprimé
Produit mélangé prêt à être mis en forme
Secours en nature

Traduction de «forme du produit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
aide en nature [ aide sous forme de produits | secours en nature ]

commodity assistance [ aid in kind ]


couper [ découper à la forme (du produit final) ]

cut to shape


hauteur rectifiée par le coefficient de forme | produit hauteur par coefficient de forme

form height


forme produit de l'inverse | matrices produits

matrix product | product form of inverse


Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République du Belarus modifiant l'accord entre la Communauté européenne et la République du Belarus sur le commerce de produits textiles, paraphé à Bruxelles, le 1er avril 1993, modifié en dernier lieu par un accord sous forme d'échange de lettres paraphé le 11 novembre 1999

Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Community and the Republic of Belarus amending the agreement between the European Community and the Republic of Belarus on trade in textile products initialled in Brussels on 1 April 1993, as last amended by an agreement in the form of an Exchange of Letters initialled on 11 November 1999


mélange prêt à être comprimé [ mélange prêt à être mis en forme | produit mélangé prêt à être comprimé | produit mélangé prêt à être mis en forme ]

settable composition


confectionner des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | confectionner des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats | préparer des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | préparer des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats

prepare egg products to be used in a dish | separate eggs according to recipe | beat eggs | prepare egg products for use in a dish


produit contenant de l'auranofine sous forme orale

Auranofin in oral dosage form


dessinateur en conception de produits industriels | dessinateur produits industriels | dessinateur en conception de produits industriels/dessinatrice en conception de produits industriels | dessinatrice produits industriels

product development engineering drafting specialist | product development engineering draftsperson | product development engineering drafter | product development engineering drafting consultant


gérante de magasin de parfums et produits de beauté | responsable de magasin de parfums et produits de beauté | gérant de magasin de parfums et produits de beauté | gérant de magasin de parfums et produits de beauté/gérante de magasin de parfums et produits de beauté

cosmetics and toilet articles store manager | perfume store manager | cosmetics and perfume shop manager | make-up and cosmetics shop manager
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le règlement (UE) n° ./.[COM(2011) 626 final] dispose, à l’article 133, paragraphe 1, point b), que des restitutions à l’exportation peuvent être octroyées pour certains produits agricoles destinés à être exportés sous la forme de produits transformés conformément au règlement (CE) n° 1216/2009.

Regulation (EU) No ./. [COM(2011) 626 final] provides in Article 133(1)b that export refunds may be granted for certain agricultural products to be exported in the form of processed goods in accordance with Regulation (EC) No 1216/2009.


(18 ter) Il est souligné à l'article 16 de la CCLAT que les parties à la convention sont tenues d'adopter des mesures à l'égard des produits destinés aux consommateurs qui n'ont pas atteint l'âge prévu, tels que les produits alimentaires et les jouets revêtant la forme de produits du tabac susceptibles d'être attrayants pour les mineurs.

(18b) Article 16 of the FCTC points to the responsibility of Parties to the Convention to address products aimed at underage consumers, such as food products and toys in the form of tobacco products that may be appealing to minors.


Cela dit, cette solution assure le maintien de la proportionnalité, en permettant une distinction notable au sein des catégories de marchés réglementés que sont les plates-formes multilatérales de négociation, les internalisateurs systématiques, les plates-formes privées de croisement d’ordres et les plates-formes de produits dérivés.

Yet this solution ensures that proportionality can be maintained in allowing for significant differentiation within the categories for regulated markets, MTFs, SIs, BCNs and derivative platforms.


En outre, la Cour considère qu’en limitant l’interdiction d’enregistrement aux signes constitués « exclusivement » par la forme du produit « nécessaire » à l’obtention d’un résultat technique, le législateur a dûment pris en compte le fait que toute forme de produit est, dans une certaine mesure, fonctionnelle et qu'il serait, par conséquent, inapproprié de refuser à l’enregistrement en tant que marque une forme de produit au simple motif qu’elle présente des caractéristiques utilitaires.

In addition, the Court finds that by restricting the prohibition on registration to signs which consist ‘exclusively’ of the shape of goods which is ‘necessary’ to obtain a technical result the legislature duly took into account that any shape of goods is, to a certain extent, functional and that it would therefore be inappropriate to refuse to register a shape of goods as a trade mark solely on the ground that it has functional characteristics.


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18. constate qu'une concurrence véritable et équitable ne peut s'établir que dans des conditions de concurrence égales; en conclut que toute législation doit respecter le principe "même activité, même risque, mêmes règles"; rappelle toutefois que, dans le secteur des services financiers, la forme des produits est tout particulièrement influencée par l'environnement réglementaire et qu'un accès non différencié, uniforme pour tous, aurait une influence négative sur la diversité des produits; souligne donc qu'il importe de procéder à ...[+++]

18. Notes that real and fair competition can arise only on a level playing field; concludes that any legislation must follow the principle "same business, same risks, same rules"; points out, however, that in the financial services sector, product design is particularly influenced by the regulatory environment and an that undifferentiated "one-size-fits-all" approach would adversely affect product diversity; stresses, thus, the importance of differentiating according to the type of product; is convinced, however, that comparable transparency and disclosure requirements for competing investment products, are needed, in particular, at ...[+++]


18. constate qu'une concurrence véritable et équitable ne peut s'établir que dans des conditions de concurrence égales; en conclut que toute législation doit respecter le principe "même activité, même risque, mêmes règles"; rappelle toutefois que, dans le secteur des services financiers, la forme des produits est tout particulièrement influencée par l'environnement réglementaire et qu'un accès non différencié, uniforme pour tous, aurait une influence négative sur la diversité des produits; souligne donc qu'il importe de procéder à ...[+++]

18. Notes that real and fair competition can arise only on a level playing field; concludes that any legislation must follow the principle "same business, same risks, same rules"; points out, however, that in the financial services sector, product design is particularly influenced by the regulatory environment and an that undifferentiated "one-size-fits-all" approach would adversely affect product diversity; stresses, thus, the importance of differentiating according to the type of product; is convinced, however, that comparable transparency and disclosure requirements for competing investment products, are needed, in particular, at ...[+++]


Les pays tiers exportent des quantités considérables de sous-produits animaux vers l'Union européenne, soit sous forme de produits destinés à l'alimentation des animaux d'élevage ou de compagnie (farine de poisson, aliments pour animaux familiers en conserve), soit sous forme de matières premières (suif, os, cuirs et peaux, etc.) destinées à la fabrication de ces aliments ou à des usages techniques ou industriels (fabrication de cosmétiques, de produits médicaux, d'appareils médicaux, de cuir, de colle, de peinture, de matières plasti ...[+++]

Third countries export considerable quantities of animal by-products to the EU, either in the form of feed for farmed animals or pets (e.g. fishmeal, canned petfood) or as raw materials (e.g. tallow, bones, hides and skins) intended for the manufacture of such feed or for technical/industrial uses (production of cosmetics, medicinal products, medical devices, leather, glue, paint, plastic materials, etc).


Pourquoi donc les tribunaux ne reconnaîtraient-il pas ce produit sous forme de comprimé plutôt que sous forme de produit fumable?

So why would the courts not recognize that product in a pill form rather than a smoke form?


Le fait que le public ciblé associe la forme du produit à un fabriquant précis en croyant que tous les produits ayant cette forme proviennent de ce dernier suffit-il à conférer à ce signe un caractère distinctif qui permettrait alors son enregistrement comme marque ?

Is the fact that the relevant class of persons associates the shape of a product with a specific manufacturer, believing that all products with that shape come from that manufacturer, sufficient to give that sign distinctive character which would enable it to be registered as a trade mark?


Le cuivre sort du Canada sous forme de produit brut, il est transformé dans des pays étrangers et il nous revient sous forme de produit fini.

Copper leaves Canada as a raw material, is processed in foreign countries and comes back to us as a finished product.




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forme du produit ->

Date index: 2024-08-11
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