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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

extinction par jet en brouillard sous pression normale procédé dans lequel l'agent d'extinction est projeté sous pression normale à l'aide d'une pression de pompe normale allant de 5 β 1 degrés atmosphères
normal-pressure fog extinction

évacuation sous les fonds océaniques [ enfouissement sous les fonds marins | enfouissement sous les fonds des océans | évacuation dans les formations géologiques situées sous les fonds marins | stockage dans les formations géologiques subocéaniques ]
sub-seabed disposal [ disposal under the ocean floor ]

Sous-comité des normes de formation et de veille | Sous-comité STW
STW Sub-Committee | Sub-Committee on Standards of Training and Watchkeeping

format à sous-titres [ format sous-titré ]
captioned format

Sous-système AF Sous-système sur les cas de formation [ Sous-système AF ]
TA Subsystem Training Occurrence Subsystem [ TA Subsystem ]

formation rocheuse sous pression géostatique
geopressured rock formation

formation de piqûres sous la surface
undermining pitting

évacuation dans les formations géologiques située sous les fonds marins
sub-seabed geological disposal

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les détails sur la manière dont les données doivent être collectées et le format sous lequel il convient de les transmettre à Eurostat sont définis dans 2 actes d’exécution: le règlement (CE) n 1726/1999 et le règlement (CE) n 1916/2000
Details on how the data must be collected and the format in which they should be transmitted to Eurostat are laid down in 2 implementing acts (Regulation (EC) Nos 1726/1999 and 1916/2000).

1. Les États membres qui exigent un cachet électronique avancé ou un cachet électronique avancé reposant sur un certificat qualifié, en application de l'article 37, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) no 910/2014, reconnaissent les formats de cachets électroniques autres que ceux visés à l'article 3 de la présente décision, sous réserve que l'État membre dans lequel le prestataire de services de confiance utilisé par le créateur du cachet est établi propose d'autres possibilités de validation de cachet adaptées, le cas échéant, au traitement automatisé.
1. Member States requiring an advanced electronic seal or an advanced electronic seal based on a qualified certificate as provided for in Article 37(1) and (2) of Regulation (EU) No 910/2014, shall recognise other formats of electronic seals than those referred to in Article 3 of this Decision, provided that the Member State where the trust service provider used by the creator of the seal is established offers other Member States seal validation possibilities, suitable, where possible, for automated processing.

1. Les États membres qui exigent une signature électronique avancée ou une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, en application de l'article 27, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) no 910/2014, reconnaissent les formats de signatures électroniques autres que ceux visés à l'article 1er de la présente décision, sous réserve que l'État membre dans lequel le prestataire de services de confiance utilisé par le signataire est établi propose d'autres possibilités de validation de signature adaptées, le cas échéant, au traitement automatisé.
1. Member States requiring an advanced electronic signature or an advanced electronic signature based on a qualified certificate as provided for in Article 27(1) and (2) of Regulation (EU) No 910/2014, shall recognise other formats of electronic signatures than those referred to in Article 1 of this Decision, provided that the Member State where the trust service provider used by the signatory is established offers other Member States signature validation possibilities, suitable, where possible, for automated processing.

Il convient d’adapter les règles de programmation concernant les dépenses destinées au contrôle afin de renforcer la pratique d’une gestion financière saine, notamment en avançant la date de soumission des demandes relatives au soutien financier de l’Union et en définissant plus précisément les informations à communiquer sur les projets et le format sous lequel il convient de les fournir.
The programming rules for the control of expenditure need to be adapted in order to improve sound financial management, notably by bringing closer the date for the submission of the applications for Union financial support and by further specifying the information to be communicated on the projects and the format in which it should be provided.

3. Conformément à la procédure énoncée à l'article 27, paragraphe 2, la Commission décide du format sous lequel les informations visées au paragraphe 1 de la présente disposition sont communiquées.
3. The Commission shall, in accordance with the procedure laid down in Article 27(2), decide on the format in which to transmit the data referred to in paragraph 1 of this Article.

La Commission : publiera en 2006 une étude sur l’incidence de la pénurie de compétences linguistiques sur l’économie européenne ; publiera en 2006 un inventaire des systèmes de certification linguistiques disponibles dans l’Union européenne ; lancera une étude sur les possibilités d’utiliser davantage le sous-titrage au cinéma et dans les émissions télévisées pour promouvoir l’apprentissage des langues ; publiera la base de données multilingue interinstitutionnelle IATE (Inter-Agency Terminology Exchange) en tant que service pour toute personne ayant besoin de termes validés provenant de contextes liés à l’UE ; organisera en 2006 une conférence sur la formation des traducteurs dans les universités ; lancera, dans le cadre d’i2010, une initiative phare sur les bibliothèques numériques qui visera à rendre l’utilisation des sources multimédias plus facile et intéressante et s’appuiera sur le riche patrimoine de l’Europe, lequel associe des environnements multiculturels et multilingues[34], et regroupera et coordonnera les travaux des chercheurs européens dans les domaines des technologies du langage humain, de la traduction automatique et de la création de ressources linguistiques telles que des dictionnaires et des thésaurus, ainsi que sur les défis techniques propres au contexte européen (notamment la priorité donnée à la qualité des applications multilingues et des systèmes de traduction automatique).
The Commission will: publish a study on the impact on the European economy of shortages of language skills in 2006; publish on the web an inventory of the language certification systems available in the European Union in 2006; launch a study on the potential for greater use of sub-titles in film and television programmes to promote language learning; publish the inter-institutional, multilingual database IATE (Inter-Agency Terminology Exchange) as a service to anyone needing validated terms from EU-related contexts; organise a conference on translator training in universities, in 2006; Launch under i2010 a flagship initiative on digital libraries making multimedia sources easier and more interesting to use, and building on Europe’s rich heritage combining multicultural and multilingual environments,[34] and Bring together and coordinate the work of European research teams in the fields of human language technologies, machine translation, and the creation of language resources such as dictionaries and thesauri, and set technical challenges specific to the European context (such as the focus on the quality of multilingual applications and machine translation systems).

La semi-liberté permet au condamné de sortir de l'établissement pénitentiaire dans lequel il purge sa peine, pour exercer une activité professionnelle, suivre un enseignement ou une formation professionnelle, un stage, ou occuper un emploi temporaire en vue de son insertion sociale ou encore assurer une participation essentielle à la vie de sa famille, ou subir un traitement médical, sans être normalement sous la surveillance constante de l'administration pénitentiaire.
Day release allows offenders to leave the prison in which they are serving their sentences in order to engage in a professional activity, attend an educational course or vocational training programme, gain work experience or hold a temporary job with a view to their rehabilitation, or alternatively to play a vital role in their family life or undergo medical treatment, without being under the constant supervision of the prison administration.