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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Budgétisation selon la méthode additive
Contrat forfaitaire
Contrat à forfait
Contrat à prix fixe
Contrat à prix forfaitaire
Contrat à prix global forfaitaire
Coût d'audit forfaitaire
Coût de vérification fixe
Coût de vérification forfaitaire
Coût fixe de vérification
Coût forfaitaire d'audit
Coût forfaitaire de vérification
Forfait
Installer les clients selon la liste d’attente
Jugement rendu selon la procédure accélérée
Jugement selon la procédure accélérée
Marché forfaitaire
Marché à forfait
Marché à prix fixe
Marché à prix forfaitaire
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Marché à prix global
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Paiement global
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Placer les clients selon la liste d’attente
Régime de retraite à prestations forfaitaires
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Régime à rente forfaitaire
Régime à rente uniforme
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Somme globale
Travail à forfait
Versement forfaitaire
établissement du budget selon la méthode additive

Traduction de «forfaitaire ou selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
marché à prix forfaitaire [ contrat à prix forfaitaire | marché à forfait | contrat à forfait | marché à prix global forfaitaire | contrat à prix global forfaitaire | marché à prix global | marché à prix forfaitaire global ]

lump-sum contract [ lump sum contract | stipulated-price contract | stipulated-sum contract | lump sum agreement ]


contrat à forfait | contrat à prix fixe | forfait | marché à forfait | marché à prix fixe | contrat à prix forfaitaire | marché à prix forfaitaire | contrat forfaitaire | marché forfaitaire | travail à forfait

fixed price contract | fixed-price contract | lump sum contract | lump-sum contract | fixed price | lump sum | stipulated price contract | stipulated-price contract | stipulated sum contract | stipulated-sum contract | fixed cost contract | fixed-cost contract


montant forfaitaire | versement forfaitaire | paiement forfaitaire | somme forfaitaire | paiement global | paiement unique | somme globale | forfait

lump sum | L.S.P. | lump-sum amount | lump sum payment | lump payment


régime de retraite à rente uniforme [ régime à prestations forfaitaires | régime à rente uniforme | régime de retraite à prestations forfaitaires | régime de retraite à rente forfaitaire | régime à rente forfaitaire | régime à prestations uniformes ]

flat-benefit plan [ flat-rate benefit plan | flat-benefit pension plan | flat benefit pension plan | flat benefit plan | uniform benefit plan ]


coût d'audit forfaitaire [ coût forfaitaire d'audit | coût de vérification forfaitaire | coût forfaitaire de vérification | coût fixe de vérification | coût de vérification fixe ]

fixed fee audit cost


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


somme forfaitaire | somme globale | paiement unique | paiement forfaitaire | montant global | montant forfaitaire | forfait

lump sum | lump-sum payment


jugement rendu selon la procédure accélérée | jugement selon la procédure accélérée

judgment on quick ruling


budgétisation selon la méthode additive | établissement du budget selon la méthode additive

incremental budgeting
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Au cas où le prix d'entrée déclaré du lot concerné est supérieur à la valeur forfaitaire à l'importation, augmentée d'une marge arrêtée selon la procédure prévue à l'article 113, paragraphe 1, et qui ne peut pas dépasser la valeur forfaitaire de plus de 10 %, le dépôt d'une garantie égale aux droits à l'importation déterminée sur la base de la valeur forfaitaire à l'importation est requis.

Should the declared entry price of the consignment be higher than the flat-rate import value, if such applies, increased by a margin adopted in accordance with the procedure referred to in Article 113(1) that may not exceed the flat-rate value by more than 10 %, a security must be lodged equal to the import duties determined on the basis of the flat-rate import value.


le coût unitaire, le montant forfaitaire ou le financement à taux forfaitaire visés à l’article 123, points b), c) et d), du règlement financier, selon le cas.

the unit cost, lump sum or flat rate referred to in points (b), (c) and (d) of Article 123 of the Financial Regulation where determined.


les dépenses pour les opérations matérielles qui ne sont pas nécessairement liées à l’achat, à la vente ou à toute autre cession des produits, sur la base de montants forfaitaires ou non forfaitaires, selon les dispositions fixées par la Commission dans le cadre de la législation agricole sectorielle concernant ces produits ainsi qu’à l’annexe IV.

expenditure on physical operations not necessarily connected with buying-in, sale or other forms of transfer of products, on the basis of standard amounts or non-standard amounts in accordance with the provisions laid down by the Commission under the sectoral agricultural legislation relating to the products concerned and Annex IV.


les dépenses découlant du transport à l’intérieur ou en dehors du territoire de l’État membre ou de l’exportation, sur la base de montants forfaitaires ou non forfaitaires, approuvées selon la procédure prévue à l’article 195, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1234/2007».

Expenditure resulting from transport inside or outside the territory of the Member State or from export, on the basis of standard amounts or non-standard amounts, to be approved in accordance with the procedure laid down in Article 195(2) of Regulation (EC) No 1234/2007’.


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ii)le coût unitaire, le montant forfaitaire ou le financement à taux forfaitaire visés à l’article 123, points b), c) et d), du règlement financier, selon le cas.

(ii)the unit cost, lump sum or flat rate referred to in points (b), (c) and (d) of Article 123 of the Financial Regulation where determined.


1. Les frais de transport liés aux opérations de distribution gratuite de tous les produits retirés du marché sont pris en charge au titre du programme opérationnel sur la base des montants forfaitaires établis selon la distance entre le point de retrait et le lieu de livraison à l’annexe XI.

1. The transport costs for the free distribution of all products withdrawn from the market shall be eligible under the operational programme on the basis of the flat-rate amounts set according to the distance between the point of withdrawal and the place of delivery set out in Annex XI.


Au cas où le prix d'entrée déclaré du lot concerné est supérieur à la valeur forfaitaire à l'importation, augmentée d'une marge arrêtée selon la procédure prévue à l'article 113, paragraphe 1, et qui ne peut pas dépasser la valeur forfaitaire de plus de 10 %, le dépôt d'une garantie égale aux droits à l'importation déterminée sur la base de la valeur forfaitaire à l'importation est requis.

Should the declared entry price of the consignment be higher than the flat-rate import value, if such applies, increased by a margin adopted in accordance with the procedure referred to in Article 113(1) that may not exceed the flat-rate value by more than 10 %, a security must be lodged equal to the import duties determined on the basis of the flat-rate import value.


Ces paiements fixes correspondent à une somme forfaitaire versée selon un calendrier préétabli.

These fixed payments correspond to a lump sum paid over a fixed schedule.


Il apparaît dès lors nécessaire de fixer, en même temps que le prix forfaitaire, des prix différenciés selon la matière première et l'origine du produit issu de la distillation, tout en laissant aux États membres la possibilité de décider l'application de ces derniers dans les régions où l'application du prix forfaitaire entraîne les difficultés visées ci-dessus.

Prices differentiated according to the raw material of the product obtained by distillation should therefore be fixed at the same time as the standard price, while leaving it to the Member States to decide whether such differentiated prices should be applied in regions where application of the standard price would lead to the difficulties referred to above.


d) l'institution compétente d'un État membre dont la législation prévoit que le calcul des prestations repose, pour certaines périodes, sur le montant des salaires et, pour d'autres périodes, sur un salaire ou montant forfaitaire prend en compte, au titre des périodes d'assurance accomplies sous les législations d'autres États membres, les salaires ou montants déterminés conformément aux dispositions de l'alinéa b) ou c) ou la moyenne de ces salaires ou montants, selon le cas; ...[+++]

(d) where, under the legislation of a Member State, benefits are calculated for some periods on the basis of the amount of wages or salaries and, for other periods, on the basis of a standard wage or salary or a fixed amount, the competent institution shall, in respect of insurance periods completed under the legislations of other Member States, take into account the wages or salaries or fixed amounts determined in accordance with the provisions of (b) or (c) or, as appropriate, the average of these wages or salaries or amounts; where benefits are calculated on the basis of a standard wage or salary or a fixed amount for all the periods ...[+++]


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