Vertaling van "fondé essentiellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

syndrome de Mortensen | thrombocytémie essentielle | thrombocytémie hémorragique essentielle | thrombocythémie essentielle | thrombocythémie hémorragique essentielle
essential hemorrhagic thrombocythemia

Comité des fonds de renseignements essentiels
Essential Information Holdings Committee

Fonds d'affectation spéciale pour les besoins essentiels du développement
Development Basic Needs Trust Fund

Fonds autochtone de protection de l'habitat essentiel
Aboriginal Critical Habitat Protection Fund

validité essentielle/ matérielle (= quant au fond)
essential validity

diffuseur pour les huiles essentielles | diffuseur | diffuseur d'huiles essentielles | brûleur d'huiles essentielles
oil warmer | essential oil diffuser | oil diffuser | diffuser

règlement portant dispositions communes | Règlement portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche relevant du cadre stratégique commun, portant dispositions générales applicables au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen et au Fonds de cohésion | RDC [Abbr.] | RPDC [Abbr.]
Common Provisions Regulation | Regulation laying down common provisions for the European Structural and Investment Funds | Regulation laying down common provisions on the European Regional Development Fund, the European Social Fund, the Cohesion Fund, the European Agricultural Fund for Rural Development and the European Maritime and Fisheries Fund laying down general provisions on the European Regional Development Fund, the European Social Fund, the Cohesion Fund and the European Maritime and Fisheries Fund | CPR [Abbr.]

essentiel, essentielle
of the essence

point essentiel (1) | élément nécessaire du contrat (2) | élément essentiel du contrat (3) | clause nécessaire (4) | essentialia (5)
fundamental term (1) | essential point (2)

Ordonnance du 7 décembre 2007 sur le fonds de désaffectation et sur le fonds de gestion des déchets radioactifs pour les installations nucléaires | Ordonnance sur le fonds de désaffectation et sur le fonds de gestion [ OFDG ]
Ordinance of 7 December 2007 on the Decommissioning Fund and the Disposal Fund for Nuclear Installations | Decommissioning and Disposal Funds Ordinance [ DDFO ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Une importante part du portefeuille de ces fonds est indexée; pour simplifier, disons qu'elle est placée par l'entremise d'un autre fonds. Essentiellement, le rendement de ces investissements est basé sur l'indice des valeurs d'un certain nombre d'industries, dans la gestion desquelles les fonds n'interviennent pas.
Essentially, the return they receive is based on an index fund of certain industries, and they are not taking direct positions with those specific companies.

Nous concevons l'administration et l'utilisation du fonds essentiellement comme une approche en partenariat coopératif réunissant les organisations autochtones, le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et les organismes fédéraux, qui surveilleraient l'administration du fonds.
We would see the administration and the implementation of the fund to be essentially a collaborative partnership approach with Aboriginal organizations, the Government of the Northwest Territories and the federal agencies that would oversee the responsibility of administration of the fund.

Pour toutes ces raisons, je soutiens respectueusement que le Président se doit de considérer cette motion irrecevable pour préserver le principe du droit à la défense, le principe de la présomption d'innocence et le droit qu'ont tous les sénateurs d'examiner les questions de fond essentielles avant de voir leurs droits étouffés par l'imposition d'une sanction prématurée.
For all these reasons, I submit respectfully to the Speaker that finding this motion out of order is necessary to preserve the principle of due process, the principle of presumption of innocence and the right of all senators to consider the critical issues of substance before their rights are suffocated by a forced march to a premature rendering of a sentence, which is exactly what this motion does and why I hope His Honour will view it as out of order.

Monsieur le Président, au contraire, ce gouvernement, ce ministre des Finances a inclus des fonds essentiels dans le budget pour la réforme de l'immigration.
Mr. Speaker, on the contrary, this government, and the Minister of Finance, included essential funding in the budget to reform immigration.

Très peu de données ont été publiées à l’appui d’un impact positif de la seconde injection, et cette hypothèse se fonde essentiellement sur l’avis scientifique de laboratoires autorisés à effectuer des tests sérologiques.
Very little published data are available to support the positive impact of a second injection and the assumption is mainly based on expert advice from laboratories authorised to do serological tests.

La législation communautaire n’étant pas suffisamment élaborée dans ce domaine, le seul outil dont disposent les citoyens pour résoudre leurs problèmes est la jurisprudence de la Cour de justice, qui se fonde essentiellement sur les principes généraux du traité CE.
Due to lack of Community legislation, the Jurisprudence of the Court of Justice remains the only refuge for resolving citizens' problems, mainly on the basis of the general principles of the EC Treaty.

L'évaluation de la préparation des systèmes de gestion et de contrôle des Fonds structurels figurant dans le rapport se fonde essentiellement sur les informations fournies par les pays d'adhésion sur la base de questionnaires détaillés envoyés par la Commission.
The assessment on the preparations for structural funds management and control systems in the report is based principally on the information provided by the acceding countries following detailed questionnaires sent out by the Commission.

L'analyse se fonde essentiellement sur les évaluations ex post réalisées pour l'ensemble des types d'intervention lors de la période 1994-1999.
The analysis draws mainly on ex post evaluations carried out for almost all types of intervention for the period 1994-1999.

Ce rapport se fonde essentiellement sur les informations fournies par les pays adhérents en réponse à des questionnaires détaillés de la Commission.
The report has been principally based on information provided by the acceding countries following detailed questionnaires of the Commission.

Par ailleurs, bien que la mobilité des élèves ne figure pas parmi les dépenses éligibles de Comenius 1, l'évaluation externe spécifique révèle que les projets éducatifs européens se sont, dans la moitié des cas, accompagnées d'une mobilité physique, dont le coût a été pris en charge grâce à des fonds essentiellement locaux.
In addition, although mobility amongst pupils is not listed among the items of eligible expenditure for Comenius 1, the specific external evaluation makes the point the European education projects did in half the instances involve physical mobility which was paid for thanks to mainly local funds.