Traduction de «fonds maître-nourriciers dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

structure maître-nourricier [ structure fonds maître/fonds nourricier ]
master-feeder structure [ master/feeder structure | hub and spoke structure ]

structure maître-nourricier
master-feeder fund | master-feeder fund structure | master-feeder structure

fonds maître
master fund

fonds maître
master fund [ hub ]

filon nourricier | maître-filon
mother lode

fonds nourricier
feeder fund [ spoke ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Si cette technique est actuellement exclue par les exigences de diversification de la directive OPCVM, certaines structures de regroupement en entités (telles que fonds maître-nourriciers) font l'objet d'un important soutien et s'appuient déjà sur une longue expérience.
This approach is currently ruled out by the diversification requirements of the UCITS Directive. However, there is a strong support and extensive experience regarding some entity pooling structures (e.g. master-feeders).

Les structures maîtres-nourriciers sont une forme de regroupement en entités dans laquelle les fonds nourriciers transfèrent au fonds maître tous les actifs perçus.
Master-feeder structures are a form of entity pooling in which the feeder funds transfer all assets received to the master fund.

Ceci pourrait limiter l’usage des fonds maître-nourriciers dans certaine juridictions où, pour des raisons locales, l’évaluation doit s’effectuer à un moment très précis qui n’est pas toujours le même que celui auquel le fonds maître effectue son propre calcul.
This could restrict the use of master-feeder funds in some jurisdictions where, for local reasons, valuation has to take place at a precise time which is not always the same time at which the master fund makes its own calculation.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - mi0056 - EN // Fusions de fonds et structures maître-nourricier des Organismes de placements collectifs en valeurs mobilières (OPCVM)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - mi0056 - EN // Fund mergers and master-feeder structures relating to undertakings for collective investment in transferable securities (UCITS)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010L0044R(01) - EN - Rectificatif à la directive 2010/42/UE de la Commission du 1 er juillet 2010 portant mesures d’exécution de la directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines dispositions relatives aux fusions de fonds, aux structures maître-nourricier et à la procédure de notification ( JO L 176 du 10.7.2010 ) - juillet 2010 portant mesures d’exécution de la directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines dispositions relatives aux fusions de fonds, aux structures maître-nourricier et à la procédure de notification - «Journal officiel de l'Union européenne» L 176 du 10 juillet 2010
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010L0044R(01) - EN - Corrigendum to Commission Directive 2010/42/EU of 1 July 2010 implementing Directive 2009/65/EC of the European Parliament and of the Council as regards certain provisions concerning fund mergers, master-feeder structures and notification procedure ( OJ L 176, 10.7.2010 ) // Corrigendum to Commission Directive 2010/42/EU of 1 July 2010 implementing Directive 2009/65/EC of the European Parliament and of the Council as regards certain provisions concerning fund mergers, master-feeder structures and notification procedure - Official Journal of the European Union L 176 of 10 July 2010

En ce qui concerne les structures maître-nourricier, la Commission devrait être habilitée à arrêter les mesures qui visent à préciser le contenu de l’accord entre l’OPCVM maître et l’OPCVM nourricier ou des règles de conduite internes, le contenu de l’accord de partage d’informations entre leurs dépositaires ou leurs contrôleurs légaux des comptes, la définition des mesures appropriées pour coordonner le calendrier du calcul et de la publication de leur valeur nette d’inventaire, afin d’écarter les possibilités d’opérations d’arbitrage sur leurs parts entre la valeur comptable et la valeur de marché (market timing), l’impact de la fusion du maître sur l’agrément du nourricier, les types d’irrégularités provenant du maître à signaler au nourricier, la forme et le mode de fourniture des informations à transmettre aux porteurs de parts lors de la conversion d’un OPCVM en un OPCVM nourricier, la procédure d’évaluation et de contrôle du transfert d’actifs d’un nourricier à un maître et le rôle du dépositaire du nourricier dans ce processus.
As regards master-feeder structures, the Commission should be empowered to adopt measures designed to specify the content of the agreement between master and feeder UCITS or of the internal conduct of business rules, the content of the information-sharing agreement between either their depositaries or their auditors, the definition of measures appropriate to coordinate the timing of their net asset value calculation and publication in order to avoid market timing, the impact of the merger of the master on the authorisation of the feeder, the type of irregularities originating from the master to be reported to the feeder, the format and the way to provide information to unit-holders in case of conversion from a UCITS to a feeder UCITS, the procedure for valuing and auditing the transfer of assets from a feeder to a master, and the role of the depositary of the feeder in this process.

En ce qui concerne les structures maître-nourricier, il s’agit des mesures visant à spécifier les éléments d’information devant figurer dans l’accord entre le maître et le nourricier, leurs dépositaires et leurs contrôleurs, les mesures appropriées pour prévenir les risques d’opérations hors délai, l’impact de la fusion du maître sur l’agrément du nourricier, les types d’irrégularités provenant du maître à signaler au nourricier, les modalités et la forme des informations à transmettre aux porteurs de parts lors de la conversion d’un OPCVM en un OPCVM nourricier, la procédure d’évaluation et de contrôle du transfert d’actifs d’un nourricier à un maître et le rôle du dépositaire du nourricier dans ce processus.
Concerning master-feeder structures, those measures are designed to specify the particulars to be included in the agreement between master and feeder, their depositories and their auditors, the definition of measures appropriate to prevent late trading risks, the impact of the merger of the master on the authorisation of the feeder, the type of irregularities originating from the master to be reported to the feeder, the way and format of the information to be provided to unit-holders in case of conversion from a UCITS to a feeder UCITS, the procedure for valuating and auditing the transfer of assets from a feeder to a master and the role of the depository of the feeder in this process.

Un fonds d'OPCVM peut investir, grâce à une structure "maître/nourricier", au moins 85 % de ses actifs dans un OPCVM maître (qui n'est pas lui-même un OPCVM nourricier), opération qui permet de réduire les coûts sous l'effet d'une gestion combinée des actifs du fonds.
Via so-called master/feeder structures a UCITS fund may invest 85% or more into a master UCITS (which is not itself a feeder UCITS) allowing for cost savings due to combined management of the fund's assets.

(39) Afin de favoriser le fonctionnement efficace du marché intérieur et de garantir le même niveau de protection des investisseurs dans l’ensemble de la Communauté, il convient d’autoriser les structures maître-nourricier où le fonds maître et les fonds nourriciers sont établis dans le même État membre et celles où ils sont établis dans des États membres différents.
(39) In order to facilitate the effective operation of the Internal Market and to ensure the same level of investor protection throughout the Community, master-feeder-structures should be permitted both where the master and the feeder are established in the same Member State and where they are established in different Member States.

(39) Afin de favoriser le fonctionnement efficace du marché intérieur et de garantir le même niveau de protection des investisseurs dans l’ensemble de la Communauté, il convient d’autoriser tant les structures maître-nourricier où le fonds maître et les fonds nourriciers sont établis dans le même État membre que celles où ils sont établis dans des États membres différents.
(39) In order to facilitate the effective operation of the Internal Market and to ensure the same level of investor protection throughout the Community, both master-feeder-structures where the master and the feeder are established in the same Member State and where they are established in different Member States should be allowed.