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Assortisseur d'éléments de chaussure
Assortisseuse d'éléments de chaussure
Classeur d'éléments de chaussure en lots
Classeuse d'éléments de chaussure en lots
En fonction des éléments propres à chaque cas
Fonction ACSE
Fonction Aide
Fonction d'aide
Fonction d'assistance
Fonction d'encadrement
Fonction d'éléments de réseau
Indicatif d'élément de données
Indicatif numérique d'élément de données
Numéro d'élément de données
Numéro de référence d'élément de données
Sondage d'éléments clés
Sondage d'éléments critiques
Sondage d'éléments particuliers
Utilisateur d'ASE
Utilisateur des éléments de service ACSE
élément de fonction

Traduction de «fonction d’éléments » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
fonction d'éléments de réseau

network element function


fonction ACSE | fonction d'élément de service de contrôle d'association | utilisateur d'ASE | utilisateur des éléments de service ACSE

ACSE-user | association control service elements user


en fonction des éléments propres à chaque cas

according to the circumstances of each case


fonction d'intégration de l'exploitation des charges utiles spécifiques des éléments

element-unique payload operations integration function


numéro de référence d'élément de données | numéro d'élément de données | indicatif numérique d'élément de données | indicatif d'élément de données

data element reference number | data element number | element reference number | data dictionary reference number | data element tag


assortisseur d'éléments de chaussure [ assortisseuse d'éléments de chaussure | classeur d'éléments de chaussure en lots | classeuse d'éléments de chaussure en lots ]

shoe parts stock sorter


fonction d'aide | fonction Aide | fonction d'assistance

help facility


sondage d'éléments particuliers | sondage d'éléments critiques | sondage d'éléments clés

specific item sampling | key item sampling




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les orientations clarifient la notion d'«échelle commerciale», qu'il y a lieu d'interpréter en fonction d'éléments qualitatifs tels que l'avantage commercial conféré par les atteintes aux DPI ainsi que d'éléments quantitatifs tels que le nombre/l'ampleur des atteintes;

The guidance clarifies the concept of ‘commercial scale' which should be interpreted taking into account qualitative elements, such as the commercial advantage of the infringements, and quantitative elements, such as the number/extent of the infringements.


Quatrième moyen, tiré de la violation de la foi due aux actes de procédure et du principe de l’appréciation des recours en fonction des éléments existants lors de l’adoption de l’acte attaqué, en ce que le TFP a considéré, au point 77 de son ordonnance, que le requérant fondait son argumentation tirée du principe d’égalité de traitement sur les conséquences de la décision litigieuse et l’a en tout cas rejetée sur la base de ces conséquences, ainsi que violation de l’obligation de motivation, du principe de l’interprétation des dispositions statutaires conformément au principe d’égalité et de ce dernier principe, en ce que le Tribunal n’a ...[+++]

Fourth plea in law, alleging (i) infringement of the requirement that pleadings are to be construed in accordance with their actual terms and of the principle that actions are to be assessed on the basis of the information existing at the time the contested measure was adopted, in that the CST took the view, in paragraph 77 of its order, that the appellant based his arguments, derived from the principle of equal treatment, on the consequences of the contested decision and rejected them in any event on the basis of those consequences; and (ii) infringement of the obligation to state reasons, the principle that the provisions of the Staff ...[+++]


En l’espèce, il est constant que la décision portant rejet de la réclamation ne contient pas de réexamen de la situation du requérant en fonction d’éléments de droit ou de fait nouveaux, mais confirme la décision de classement au grade AD 5, échelon 2, qui figure dans le contrat d’engagement du requérant, et se limite à aborder les moyens et arguments soulevés par le requérant et à apporter certaines précisions sur la motivation de ladite décision de classement.

In the present case, it is settled that the decision rejecting the complaint does not contain a re-examination of the applicant’s situation in the light of new elements of law or of fact, but upholds the decision to recruit the applicant at grade AD 5, step 2, as contained in the applicant’s contract of employment, and is confined to addressing the claims and arguments put forward by the applicant and providing some clarification regarding the grounds for that grading decision.


En second lieu, en ce qui concerne la prétendue méconnaissance du principe de légalité, il est vrai que la légalité d’une décision doit être appréciée en fonction des éléments de fait et de droit dont disposait l’institution au moment où celle-ci a adopté ladite décision.

Secondly, as regards the alleged disregard for the principle of legality, it is true that the legality of a decision must be assessed on the basis of the elements of fact and of law available to the institution at the time when it adopted that decision.


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Tel est le cas lorsque la décision de rejet de la réclamation contient un réexamen de la situation du requérant, en fonction d’éléments de droit et de fait nouveaux, ou lorsqu’elle modifie ou complète la décision initiale.

That is the case where the decision rejecting the complaint contains a re-examination of the applicant’s situation in the light of new elements of law or of fact, or where it changes or adds to the original decision.


Recours des fonctionnaires – Appréciation de la légalité de l’acte attaqué en fonction des éléments de fait et de droit existant au moment de son adoption

Actions brought by officials — Assessment of the legality of the contested measure on the basis of the facts and the law as they stood at the time when it was adopted


Sur cette base, la Commission établit un plafond de population par État membre en fonction des éléments suivants:

Accordingly, the Commission shall lay down a population ceiling for each Member State on the basis of the following factors:


1. Après information des États membres concernés sur les actions innovatrices, la Commission apprécie les demandes de participation des Fonds soumises au titre des articles 22 et 23 en fonction des éléments suivants:

1. Making use of information on innovative actions from the Member States concerned, the Commission shall appraise applications for a contribution from the Funds pursuant to Articles 22 and 23 on the basis of the following details:


On pourra utiliser des éléments additionnels tels qu'appareils, vannes, solénoïdes et interrupteurs, en vue d'obtenir des informations supplémentaires et de coordonner les fonctions des éléments composant l'installation.

Additional components such as instruments, valves, solenoids and switches may be used to provide additional information and coordinate the functions of the component system.


La contribution financière de la Communauté devrait être définie, au cas par cas, en fonction des éléments suivants:

Among the parameters, on a case by case basis, the EC financial contribution should be defined according to the following :


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