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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cause d'exemption de peine
Circonstance excluant la culpabilité
Circonstance excluant la faute
Circonstance à la charge du prévenu
D'après les circonstances
Delirium tremens
Dossier d'adresses des fonctions
Dossier de positionnement des fonctions
Dossier des fonctions
Démence alcoolique SAI
En raison des circonstances
Enregistrement des fonctions
Eu égard aux circonstances
Hallucinose
Jalousie
Les mesures à prendre en fonction des circonstances
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Règle combinant équidistance-circonstances spéciales
Règle de l'équidistance et des circonstances spéciales
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "fonction des circonstances " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
les mesures à prendre en fonction des circonstances

the measures to be taken in the light of the prevailing circumstances


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas a ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]


(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances

(a)under the circumstances; (b)from the circumstances


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paraly ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic ev ...[+++]


eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)

under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)


règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]

equidistance and special circumstances rule


circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine

excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment


dossier d'adresses des fonctions | dossier de positionnement des fonctions | dossier des fonctions | enregistrement des fonctions

feature location record


circonstance à la charge du prévenu

incriminating circumstance
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Même si, en tant qu'avocat de la défense, j'aimerais beaucoup pouvoir vous dire qu'il n'est possible d'obtenir ce type de mandat que dans deux circonstances précises, je suis suffisamment réaliste pour accepter que chaque cas sera examiné en fonction des circonstances et de la situation propres.

When you're dealing with this kind of thing, though I as a defence counsel would love to say that there were only two bases in this world upon which you could get this kind of warrant, I think I'm realistic enough to know that each case will turn on its own circumstances and its own situation.


La Cour souligne qu'il ne faut pas apprécier l’étendue de la protection juridique des mesures techniques en fonction de l’utilisation des consoles définie par le titulaire des droits d’auteur, mais qu’il convient plutôt d’examiner le but des dispositifs prévus pour le contournement des mesures de protection, compte tenu, en fonction des circonstances en cause, de l’usage qu'en font effectivement les tiers.

The Court of Justice notes that the scope of legal protection of technical measures must not be assessed according to the use of consoles defined by the holder of copyright, but that rather it is necessary to examine the purpose of devices provided for the circumvention of protection measures, taking account, according to the circumstances at issue, of the use which third parties actually make of them.


Toutefois, dans des circonstances exceptionnelles limitées, il devrait être possible de déroger temporairement à ce droit lorsque cela est justifié, en fonction des circonstances particulières du cas d’espèce, par un motif impérieux défini dans la présente directive.

In limited, exceptional circumstances, however, it should be possible to derogate temporarily from that right when this is justified, in the light of the particular circumstances of the case, by a compelling reason as specified in this Directive.


Ainsi, le caractère raisonnable d’un délai ne saurait être fixé par référence à une limite maximale précise, déterminée de manière abstraite, mais doit être apprécié dans chaque cas d’espèce en fonction des circonstances de la cause.

Consequently, the reasonableness of a period cannot be determined by reference to a precise maximum limit determined in an abstract manner but, rather, must be appraised in each case on the basis of the relevant circumstances.


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C’est-à-dire le pouvoir selon lequel le juge qui prend connaissance des faits de l’affaire impose une peine juste et raisonnable en fonction des circonstances personnelles du contrevenant, du type d’infraction et des circonstances de l’infraction. une peine minimale obligatoire retire ce pouvoir discrétionnaire aux juges.

For a judge who hears the facts of the case, to impose a just and reasonable sentence, given the offender's personal circumstances, given the offence type and the circumstances of the offence.a minimum sentence removes that discretion.


3. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que, dans le cas d’une infraction visée à l’article 2 commise par un agent de la fonction publique dans l’exercice de ses fonctions, cette circonstance soit considérée comme une circonstance aggravante.

3. Member States shall take the necessary measures to ensure that the fact that an offence referred to in Article 2 was committed by public officials in the performance of their duties is regarded as an aggravating circumstance.


1. Les personnes faisant l'objet d'une décision d'interdiction du territoire pour des raisons d'ordre public, de sécurité publique ou de santé publique peuvent introduire une demande de levée de l'interdiction d'accès au territoire après un délai raisonnable, en fonction des circonstances, et en tout cas après trois ans à compter de l'exécution de la décision définitive d'interdiction qui a été valablement prise au sens du droit communautaire, en invoquant des moyens tendant à établir un changement matériel des circonstances qui avaient justifié la décision d'interdiction du territoire à leur encontre.

1. Persons excluded on grounds of public policy or public security may submit an application for lifting of the exclusion order after a reasonable period, depending on the circumstances, and in any event after three years from enforcement of the final exclusion order which has been validly adopted in accordance with Community law, by putting forward arguments to establish that there has been a material change in the circumstances which justified the decision ordering their exclusion.


1. Les personnes faisant l'objet d'une décision d'interdiction du territoire pour des raisons d'ordre public, de sécurité publique ou de santé publique peuvent introduire une demande de levée de l'interdiction d'accès au territoire après un délai raisonnable, en fonction des circonstances, et en tout cas après trois ans à compter de l'exécution de la décision définitive d'interdiction qui a été valablement prise au sens du droit communautaire, en invoquant des moyens tendant à établir un changement matériel des circonstances qui avaient justifié la décision d'interdiction du territoire à leur encontre.

1. Persons excluded on grounds of public policy or public security may submit an application for lifting of the exclusion order after a reasonable period, depending on the circumstances, and in any event after three years from enforcement of the final exclusion order which has been validly adopted in accordance with Community law, by putting forward arguments to establish that there has been a material change in the circumstances which justified the decision ordering their exclusion.


Il pourrait y avoir beaucoup de fonctionnaires très sages venus de l'Est. Dans un esprit un peu plus sérieux, je pense qu'il est grand temps que l'on envisage la fonction publique fédérale davantage en fonction des circonstances régionales.

In a more serious vein, I think it's high time that we look at the federal public service in terms of regional circumstances.


* La politique des marchés agricoles est aussi appelée à contribuer au développement rural. En modulant certains de ces mécanismes en fonction des circonstances régionales ou locales, ou en fonction de certaines catégories de producteurs, ou encore en fonction de certains objectifs qualitatifs de production.

- Agricultural market management may also contribute to rural development by tailoring some of its mechanisms to suit the regional or local situation, certain categories of producer or particular production quality objectives.


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