Traduction de «fois identifiées lorsqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

identification automatique des appels interurbains en départ | numérotation interurbaine en départ identifiée | prise directe interurbaine du réseau identifiée
identified outward dial

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

personne non identifiée
unascertained person

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4.1.5 En Grèce, lorsque aucune alternative à évaluer n'a été identifiée, cette absence de solutions de substitution doit être expliquée, ce qui s'accorde avec la thèse découlant de l'arrêt Nederhoff (cf. ci-dessus) selon laquelle lorsqu'un maître d'ouvrage n'évalue pas de solution alternative, il doit faire part des raisons pour lesquelles il ne le fait pas, notamment en indiquant pourquoi il n'existe pas d'autre solution.
4.1.5 In Greece, where no alternative has been identified for assessment, the lack of feasible alternatives is explained - this accords with the position following the Nederhoff case (see above) that where a developer does not assess alternatives he shall report the reasons for not doing so, including why such solutions do not exist.

Sauf lorsque l'offre économiquement la plus avantageuseest identifiée sur la base du prix uniquement, les critères constituant l'offre économiquement la plus avantageuse ainsi que leur pondération ou, le cas échéant, l'ordre d'importance de ces critères sont mentionnés lorsqu'ils ne figurent pas dans les cahiers des charges ou qu'ils ne seront pas indiqués soit dans l'invitation à confirmer l'intérêt visé à l'article 67, paragraphe 2, point b), soit dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier.
Except where the most economically advantageous tender is identified on the basis of price alone, criteria representing the most economically advantageous tender as well as their weighting or, where appropriate, the order of importance of those criteria shall be mentioned, where they do not appear in the specifications, or will not be indicated in the invitation to confirm interest referred to in point (b) of Article 67(2) or in the invitation tender or to negotiate.

Sauf lorsque l'offre économiquement la plus avantageuse est identifiée sur la base du prix uniquement, les critères constituant l'offre économiquement la plus avantageuse ainsi que leur pondération ou, le cas échéant, l'ordre d'importance de ces critères sont mentionnés lorsqu'ils ne figurent pas dans les cahiers des charges ou qu'ils ne seront pas indiqués dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier.
Except where the most economically advantageous tender is identified on the basis of price alone, criteria representing the most economically advantageous tender as well as their weighting or, where appropriate, the order of importance of those criteria, shall be mentioned where they do not appear in the specifications or will not be indicated in the invitation to tender or to negotiate.

Sauf lorsque l'offre économiquement la plus avantageuse est identifiée sur la base du prix uniquement, les critères de l'offre économiquement la plus avantageuse ainsi que leur pondération ou, le cas échéant, l'ordre d'importance de ces critères sont indiqués lorsqu'ils ne figurent pas dans les cahiers des charges.
Except where the most economically advantageous tender is identified on the basis of price alone, criteria representing the most economically advantageous tender as well as their weighting or, where appropriate, the order of importance of those criteria shall be indicated where they do not appear in the specifications.

Sauf lorsque l'offre économiquement la plus avantageuse est identifiée sur la base du prix uniquement, les critères de l'offre économiquement la plus avantageuse ainsi que leur pondération ou, le cas échéant, l'ordre d'importance de ces critères sont indiqués lorsqu'ils ne figurent pas dans les cahiers des charges ou qu'ils ne seront pas indiqués dans l'invitation à présenter une offre.
Except where the most economically advantageous tender is identified on the basis of price alone, criteria representing the most economically advantageous tender as well as their weighting or, where appropriate, the order of importance of those criteria shall be indicated where they do not appear in the specifications or will not be indicated in the invitation to tender.

Lorsqu'un État membre ne transmet pas, au plus tard le 15 mars tous les deux ans, des estimations complètes pour ses projections, et que la Commission a conclu que cet État membre ne pouvait remédier aux lacunes de ces estimations lorsqu'elles ont été identifiées dans le cadre des procédures AQ ou CQ de la Commission, celle-ci peut préparer les estimations requises pour établir les projections au niveau de l'Union, en concertation avec l'État membre concerné.
Where a Member State does not submit complete projection estimates by 15 March every second year, and the Commission has established that gaps in the estimates cannot be filled by that Member State once identified through the Commission’s QA or QC procedures, the Commission may prepare estimates as required to compile Union projections, in consultation with the Member State concerned.

lorsque les personnes identifiées aux fins de la TVA ont déclaré avoir cessé toute activité économique, au sens de l’article 9 de la directive 2006/112/CE, ou lorsque l’administration fiscale compétente considère qu’elles ont cessé cette activité.
where persons identified for VAT purposes have stated that their economic activity, as defined in Article 9 of Directive 2006/112/EC, has ceased or where the competent tax administration considers that they have ceased such activity.

Conformément à l'article 5, les États membres inversent les tendances à la hausse significatives et durables, une fois identifiées, lorsqu'elles risquent de porter atteinte aux écosystèmes aquatiques associés, aux écosystèmes terrestres directement dépendants ou à la santé humaine, ou lorsqu'elles risquent d'entraver les utilisations légitimes de l'environnement aquatique, qu'elles soient effectives ou potentielles, en respectant les exigences ci-après.
According to Article 5, Member States will reverse identified significant and sustained upward trends where these trends present a risk of harm to associated aquatic ecosystems, to directly dependent terrestrial ecosystems, to human health or to actual or potential legitimate uses of the water environment, taking into account the following requirements:

Les sources des données à caractère personnel peuvent ne pas être identifiées lorsque cela n’est pas possible au prix d’efforts raisonnables ou lorsque les droits de personnes autres que celle concernée seraient violés.
The sources of the personal data need not be identified when this is not possible by reasonable efforts, or where the rights of persons other than the individual would be violated.