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Accrual accounting
Asthme d'effort
Asthme d'exercice
Asthme dû à l'exercice
Asthme provoqué par l'effort
Asthme à l'exercice
Bronchospasme induit par l'exercice
Bronchospasme à l'exercice
Bénéfice
Bénéfice de l'exercice
Bénéfice net
Bénéfice net de l'exercice
Clôture de l'exercice
Clôture de l'exercice financier
Comptabilisation dans les résultats
Comptabilisation en résultat
Comptabiliser dans les résultats
Comptabiliser en résultat
Comptabilité basée sur l'exercice
Comptabilité d'exercice
Constatation dans les résultats
Constatation en résultat
Constater dans les résultats
Constater en résultat
Directeur d'exercice
Directeur de l'exercice
Exercice comptable
Exercice financier
Exercice fiscal
Exercice social
Fin d'année financière
Fin d'exercice financier
Fin de l'exercice
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Imputation aux résultats de l'exercice
Imputation sur les résultats de l'exercice
Imputation à l'exercice
Imputer aux résultats de l'exercice
Imputer sur les résultats de l'exercice
Imputer à l'exercice
Méthode de la comptabilité d'exercice
OMCo
Ordonnance sur les moniteurs de conduite
Porter dans les résultats
Porter en résultat
Prendre en compte dans les résultats
Prise en compte dans les résultats
Profit
Profit net
Résultat de l'exercice
Résultat net
Résultat net de l'exercice
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice

Vertaling van "fois de l’exercice " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
asthme d'effort [ asthme provoqué par l'effort | bronchospasme induit par l'exercice | asthme dû à l'exercice | asthme à l'exercice | asthme d'exercice | bronchospasme à l'exercice ]

exercise-induced asthma [ EIA | exertional asthma ]


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


bénéfice net | bénéfice | bénéfice net de l'exercice | bénéfice de l'exercice | profit net | profit | résultat net | résultat net de l'exercice | résultat de l'exercice

income | earnings | net income | net profit | profit


fin d'exercice financier [ fin de l'exercice | fin d'année financière | clôture de l'exercice | clôture de l'exercice financier ]

year-end [ fiscal year-end | financial year-end ]


comptabilisation en résultat | comptabilisation dans les résultats | prise en compte dans les résultats | imputation aux résultats de l'exercice | imputation sur les résultats de l'exercice | imputation à l'exercice | constatation en résultat | constatation dans les résultats

recognition in income


comptabiliser en résultat | comptabiliser dans les résultats | prendre en compte dans les résultats | porter en résultat | porter dans les résultats | imputer aux résultats de l'exercice | imputer sur les résultats de l'exercice | imputer à l'exercice | constater en résultat | constater dans les résultats

recognize in income | include in income | reflect in income | report in income


comptabilité basée sur l'exercice (1) | accrual accounting (2) | comptabilité d'exercice (3) | méthode de la comptabilité d'exercice (4)

accrual accounting


directeur de l'exercice (1) | directeur d'exercice (2)

director of exercise | exercise director | exercise sponsor | maneuver director | manoeuvre director


Ordonnance du 28 septembre 2007 sur l'admission des moniteurs de conduite et sur l'exercice de leur profession | Ordonnance sur les moniteurs de conduite [ OMCo ]

Ordinance of 28 September 2007 on the Licensing of Driving Instructors and their Professional Training | Driving Instructors Ordinance [ DIO ]


exercice comptable | exercice financier | exercice fiscal | exercice social

accounting year | business year | financial year | fiscal year | FY [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
50. Les administrateurs, le directeur général et les autres dirigeants et employés de la Société, ainsi que les autres personnes qui agissent en son nom, ne peuvent être tenus personnellement responsables des actes accomplis de bonne foi et dans l’exercice de leurs pouvoirs ou fonctions ou des manquements ou négligences survenus de bonne foi dans cet exercice.

50. No member of the Board, General Manager of the Corporation or officer or employee of the Corporation, or other person acting on behalf of the Corporation, is personally liable for any act done in good faith in the exercise of any of that person’s powers or the performance of that person’s duties and functions or for any default or neglect in good faith in the exercise of any of that person’s powers or the performance of that person’s duties and functions.


(2) Les administrateurs, dirigeants ou employés d’une association et les autres personnes qui agissent en son nom ne peuvent être tenus personnellement responsables des actes accomplis de bonne foi et dans l’exercice de leurs pouvoirs ou fonctions ou des manquements ou négligences survenus de bonne foi dans cet exercice.

(2) No director, officer or employee of an association, or other person acting on behalf of an association, is personally liable for any act done in good faith in the exercise of any of that person’s powers or the performance of that person’s duties and functions or for any default or neglect in good faith in the exercise of any of that person’s powers or the performance of that person’s duties and functions.


37. L’Association, ses comités, ses membres ou ceux de ses comités, ou ses dirigeants, employés, représentants ou délégués bénéficient de l’immunité en matière de dommages-intérêts pour tous les actes ou omissions accomplis de bonne foi dans l’exercice de leurs fonctions ou pour toute négligence ou tout manquement qui survient dans l’exercice de bonne foi de ces fonctions.

37. No action or other proceedings for damages shall be instituted against the Association, a committee of the Association, a member of the Association, a member of a committee of the Association or an officer, employee, agent or appointee of the Association for any act done in the performance of any duty, or the exercise of any power, in good faith, under this Act or for any neglect or default in the performance of any duty, or the exercise of any power, i ...[+++]


(3) Les membres d’une commission d’examen ne peuvent être tenus personnellement responsables des actes accomplis de bonne foi dans l’exercice de leurs pouvoirs ou fonctions ou des manquements ou négligences survenus de bonne foi dans cet exercice.

(3) No member of a Review Board is personally liable for any act done in good faith in the exercise of the member’s powers or the performance of the member’s duties and functions or for any default or neglect in good faith in the exercise of those powers or the performance of those duties and functions.


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220 (1) Aucune action ou poursuite en dommages-intérêts ne peut être intentée contre la Commission ou un de ses membres ni contre un employé ou un mandataire de la Commission pour un acte accompli de bonne foi dans l'exercice ou en vue de l'exercice des fonctions ou des pouvoirs conférés par le droit canadien des valeurs mobilières ni pour une négligence ou une omission commise dans l'exercice de bonne foi de ces fonctions ou pouvoirs.

220 (1) No action or other proceeding for damages shall be instituted against the Commission or any member thereof, or any employee or agent of the Commission for any act done in good faith in the performance or intended performance of any duty or in the exercise or the intended exercise of any power under Canadian securities law, or for any neglect or default in the performance or exercise in good faith of such duty or power.


6. Durant une période n'excédant pas quatre ans à compter du 1er janvier 2016, le délai dans lequel les entreprises d'assurance et de réassurance doivent publier les informations visées à l'article 51 diminue de deux semaines à chaque exercice, à partir d'une date postérieure au maximum de vingt semaines à la clôture de l'exercice de l'entreprise par rapport à son exercice clos au plus tôt le 30 juin 2016 mais avant le 1er janvier 2017, jusqu'à une date postérieure au maximum de quatorze semaines à la clôture de l'exercice de l'entrep ...[+++]

6. For a period not exceeding four years from 1 January 2016, the deadline for insurance and reinsurance undertakings to disclose the information referred to in Article 51 shall decrease by two weeks each financial year, starting from no later than 20 weeks after the undertaking's financial year end in relation to its financial year ending on or after 30 June 2016 but before 1 January 2017, to no later than 14 weeks after the undertaking's financial year end in relation to its financial years ending on or after 30 June 2019 but before 1 January 2020.


5. Les États membres veillent à ce que, durant une période n'excédant pas quatre ans à compter du 1er janvier 2016, le délai dans lequel les entreprises d'assurance et de réassurance doivent livrer les informations visées à l'article 35, paragraphes 1 à 4, selon une périodicité annuelle ou moins fréquente diminue de deux semaines à chaque exercice, à partir d'une date postérieure au maximum de vingt semaines à la clôture de l'exercice de l'entreprise par rapport à son exercice clos au plus tôt le 30 juin 2016 mais avant le 1er janvier ...[+++]

5. Member States shall ensure that, for a period not exceeding four years from 1 January 2016, the deadline for insurance and reinsurance undertakings to submit the information referred to in Article 35(1) to (4) on an annual or less frequent basis shall decrease by two weeks each financial year, starting from no later than 20 weeks after the undertaking's financial year end in relation to its financial year ending on or after 30 June 2016 but before 1 January 2017, to no later than 14 weeks after the undertaking's financial year end in relation to its financial years ending on or after 30 June 2019 but before 1 January 2020.


6. Si, à la fin d'un exercice pour lequel il a reçu une subvention de fonctionnement, un parti politique au niveau de l'Union réalise un excédent de recettes par rapport à ses dépenses, la partie de cet excédent correspondant au maximum à 25 % des recettes totales pour cet exercice peut, par dérogation au principe de non-profit prévu au paragraphe 4, être reportée sur l'exercice suivant, à condition qu'elle soit utilisée avant la fin du premier trimestre de cet exercice suivant.

6. If a political party at Union level realises a surplus of income over expenditure at the end of a financial year in which it received an operating grant, the part of that surplus corresponding to up to 25 % of the total income for that year may, by derogation from the no-profit principle laid down in paragraph 4, be carried over to the following year provided that it is used before the end of the first quarter of that following year.


le dernier taux de change établi par la Banque centrale européenne avant l’exercice comptable 2008, pour la conversion en euros de la valeur des quantités nettes qui seront reportées de l’exercice comptable 2007 à l’exercice 2008, déduction faite de la deuxième dépréciation à la fin de l’exercice 2007.

the last exchange rate established by the European Central Bank before the 2008 accounting year for the conversion into euro of the net quantities which are to be carried forward from the 2007 accounting year to the 2008 accounting year, minus the second depreciation at the end of the 2007 accounting year.


1. Pour les États membres n’appartenant pas à la zone euro, la valeur des quantités nettes reportées de l’exercice comptable 2006 à l’exercice 2007, déduction faite de la deuxième dépréciation à la fin de l’exercice 2006, est convertie en euros sur la base du dernier taux de change établi par la Banque centrale européenne avant l’exercice comptable 2007.

1. For the Member States outside the euro zone, the value of the net quantities carried over from the 2006 to the 2007 accounting year, minus the second depreciation at the end of the 2006 accounting year, shall be converted into euro on the basis of the last exchange rate established by the European Central Bank before the 2007 accounting year.




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Date index: 2022-12-17
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