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Anémie grave du nouveau-né
Anémie hémolytique périnatale
Anémie érythroblastique du nouveau-né
Attourner au nouveau créancier
Attourner au nouveau locateur
C4bp
Dernier cri
Enfant nouveau-né
Enfant nouveau-née
Faire attournement
Maladie hémolytique du nouveau-né
Maladie hémolytique périnatale
Matériau avancé
Matériau high tech
Matériau nouveau
New-look
Nouveau genre
Nouveau jeu
Nouveau matériau
Nouveau style
Nouveau-né
Nouveau-née
Nouvelle apparence
Nouvelle mode
Ordonnance fixant un nouveau loyer
Protéine C4 fixante
Protéine fixant le C4
Reconnaître le nouveau propriétaire
Report de solde
Report à compte nouveau
Report à nouveau
S'attourner
Solde à nouveau
Style nouveau
érythroblastose foetale
érythroblastose périnatale

Vertaling van "fixant un nouveau " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ordonnance fixant un nouveau loyer

order redirecting rent


anémie érythroblastique du nouveau-né | anémie grave du nouveau-né | anémie hémolytique du nouveau-né par conflit foeto-maternel | anémie hémolytique périnatale | érythroblastose foetale | érythroblastose périnatale | maladie hémolytique du nouveau-né | maladie hémolytique périnatale

erythroblastosis fetalis | haemolytic disease of the newborn | HDN [Abbr.]


report à compte nouveau | report à nouveau | report de solde | solde à nouveau

balance carried | balance carried forward to new account | balance to be carried over | carry forward into subsequent period | carry-forward | opening balance | profit balance to be carried forward | profit carried forward | surplus carried forward to new account


attourner au nouveau créancier | attourner au nouveau locateur | faire attournement | reconnaître le nouveau propriétaire | s'attourner

attorn


nouveau-né | nouveau-née | enfant nouveau-né | enfant nouveau-née

newborn | neonate | newborn child | new-born child | newborn infant


nouveau style | nouveau genre | nouveau jeu | dernier cri | nouvelle apparence | nouvelle mode | style nouveau | new-look

new look


Entente auxiliaire Canada-Nouveau-Brunswick sur la modernisation de l'usine de la Consolidated-Bathurst Inc. à Bathurst, Nouveau-Brunswick [ Entente auxiliaire Canada-Nouveau-Brunswick sur la modernisation de l'usine de la Consolidated-Bathurst Incorporée à Bathurst, Nouveau-Brunswick ]

Canada-New Brunswick Subsidiary Agreement on Modernization of the Consolidated-Bathurst Inc. Facility at Bathurst, New Brunswick [ Canada-New Brunswick Subsidiary Agreement on Modernization of the Consolidated-Bathurst Incorporated Facility at Bathurst, New Brunswick ]


matériau avancé [ matériau high tech | matériau nouveau | nouveau matériau ]

advanced materials [ high-tech materials | new materials ]


protéine fixant le C4 | protéine C4 fixante | C4bp

C4 binding protein | C4bp | C4-binding protein


Règlement sur les biens meubles corporels désignés (TPS) [ Règlement fixant le montant applicable aux biens meubles corporels désignés | Règlement fixant le montant et le pourcentage de la taxe applicables aux biens meubles corporels désignés ]

Specified Tangible Personal Property (GST) Regulations [ Regulations Prescribing the Threshold Amount Respecting Specified Tangible Personal Property | Regulations Prescribing the Threshold Amount and Percentage of the Tax Respecting Specified Tangible Personal Property ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si aucun règlement du Conseil fixant un nouveau cadre financier pluriannuel n'a été adopté avant le 31 décembre 2013, les plafonds pour la dernière année couverte par le cadre financier existant et les autres dispositions du présent règlement continueront à s'appliquer jusqu'à l'adoption d'un règlement fixant un nouveau cadre financier.

If no Council regulation determining a new multiannual financial framework has been adopted before 31 December 2013, the ceilings for the last year covered by the existing financial framework and other provisions of this Regulation shall continue to apply until a regulation determining a new financial framework is adopted.


1.1 Pour l’application du présent tarif et du Tarif B aux appels formés contre une décision fixant ou fixant de nouveau la juste valeur marchande d’un objet et prise par la Commission canadienne d’examen des exportations de biens culturels constituée en vertu de la Loi sur l’exportation et l’importation de biens culturels, ou contre une décision du ministre de l’Environnement confirmant ou fixant de nouveau la juste valeur marchande d’un don de bien écosensible aux termes du paragraphe 118.1(10.4) de la Loi de l’impôt sur le revenu, l ...[+++]

1.1 For the purposes of applying this Tariff and Tariff B with respect to appeals from a determination or redetermination of the fair market value of an object by the Canadian Cultural Property Export Review Board established under the Cultural Property Export and Import Act, or from a confirmation or redetermination of the fair market value of an ecological gift by the Minister of the Environment pursuant to subsection 118.1(10.4) of the Income Tax Act, the three classes of proceedings are as follows:


FORMULE 21(1)d)AVIS D’APPEL FORMÉ CONTRE LA DÉCISION FIXANT OU FIXANT DE NOUVEAU LA JUSTE VALEUR MARCHANDE D’UN OBJET ET PRISE PAR LA COMMISSION CANADIENNE D’EXAMEN DES EXPORTATIONS DE BIENS CULTURELS CONSTITUÉE EN VERTU DE LA LOI SUR L’EXPORTATION ET L’IMPORTATION DE BIENS CULTURELS

FORM 21(1)(d)NOTICE OF APPEAL FROM A DETERMINATION OR REDETERMINATION OF THE FAIR MARKET VALUE OF AN OBJECT BY THE CANADIAN CULTURAL PROPERTY EXPORT REVIEW BOARD ESTABLISHED UNDER THE CULTURAL PROPERTY EXPORT AND IMPORT ACT


d) formule 21(1)d) en cas d’appel formé contre la décision fixant ou fixant de nouveau la juste valeur marchande d’un objet et prise par la Commission canadienne d’examen des exportations de biens culturels constituée en vertu de la Loi sur l’exportation et l’importation de biens culturels;

(d) in Form 21(1)(d) in the case of an appeal from a determination or redetermination of the fair market value of an object by the Canadian Cultural Property Export Review Board established under the Cultural Property Export and Import Act,


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e) formule 21(1)e) en cas d’appel formé contre la décision du ministre de l’Environnement confirmant ou fixant de nouveau la juste valeur marchande d’un don de bien écosensible aux termes du paragraphe 118.1(10.4) de la Loi de l’impôt sur le revenu;

(e) in Form 21(1)(e) in the case of an appeal from a confirmation or redetermination by the Minister of the Environment of the fair market value of an ecological gift under subsection 118.1(10.4) of the Income Tax Act or


Si aucun règlement du Conseil fixant un nouveau cadre financier pluriannuel n'a été adopté avant le 31 décembre 2020, les plafonds et autres dispositions correspondant à la dernière année couverte par le cadre financier sont prorogés jusqu'à l'adoption d'un tel règlement.

If no Council regulation determining a new multiannual financial framework has been adopted before 31 December 2020, the ceilings and other provisions corresponding to the last year of the MFF shall be extended until a regulation determining a new financial framework is adopted.


3. Lorsque le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice estiment que le nombre de candidats appropriés est trop restreint pour assurer une véritable concurrence, ils peuvent suspendre la procédure et publier à nouveau, conformément à l’article 30, paragraphe 2, et à l’article 32, l’avis de marché initial en fixant un nouveau délai pour l’introduction des demandes de participation.

3. If the contracting authority/entity considers that the number of suitable candidates is too low to ensure genuine competition, it may suspend the procedure and republish the initial contract notice in accordance with Article 30(2) and Article 32, fixing a new deadline for the submission of requests to participate.


Lorsque le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice estiment que le nombre de candidats appropriés est trop restreint pour assurer une véritable concurrence, ils peuvent suspendre la procédure et publier à nouveau, conformément à l’article 30, paragraphe 2, et à l’article 32, l’avis de marché initial en fixant un nouveau délai pour l’introduction des demandes de participation.

If the contracting authority/entity considers that the number of suitable candidates is too low to ensure genuine competition, it may suspend the procedure and republish the initial contract notice in accordance with Article 30(2) and Article 32, fixing a new deadline for the submission of requests to participate.


4. Lorsque le règlement du Conseil fixant un nouveau cadre financier n'a pas été adopté à l'échéance du cadre financier précédent, les plafonds et autres dispositions correspondant à la dernière année de celui-ci sont prorogés jusqu'à l'adoption de cet acte.

4. Where no Council regulation determining a new financial framework has been adopted by the end of the previous financial framework, the ceilings and other provisions corresponding to the last year of that framework shall be extended until such time as that act is adopted.


Le Conseil a adopté ce jour un règlement fixant un nouveau taux de droit unique pour les importations de bananes en vue de l'entrée en vigueur d'un régime uniquement tarifaire à partir du 1 janvier 2006, ainsi qu'un contingent tarifaire à taux de droit nul pour les bananes originaires des pays ACP (doc. 14441/05).

The Council adopted today a regulation setting a new single tariff rate for banana imports with a view to the entry into force of a tariff-only regime as from 1 January 2006, as well as a zero tariff rate quota for bananas originating in ACP countries (14441/05).


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