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Abattement fiscal
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Allégement d'impôts
Allégement fiscal
Avantage fiscal
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
Avoir fiscal
Complexe
Compliqué
Crédit d'impôt
Delirium tremens
Droit fiscal
Déduction fiscale
Dégrèvement fiscal
Démence alcoolique SAI
Facteur propre à compliquer la récolte
Greffage à l'anglaise compliqué
Hallucinose
Jalousie
Lourd
Législation fiscale
Mauvais voyages
Paranoïa
Pesant
Politique fiscale
Psychose SAI
Réduction d'impôt
Réduction fiscale
Réglementation fiscale
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "fiscal se complique " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infec ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]


déduction fiscale [ abattement fiscal | allégement d'impôts | allégement fiscal | avantage fiscal | avoir fiscal | crédit d'impôt | dégrèvement fiscal | réduction d'impôt | réduction fiscale ]

tax relief [ relief from taxes | tax abatement | tax advantage | tax allowance | tax concession | tax credit | tax deduction | tax reduction | Tax incentive(STW) | tax credits(UNBIS) | tax deductions(UNBIS) ]


politique fiscale

fiscal policy [ taxation policy | tax policy | taxation(UNBIS) ]


greffage à l'anglaise compliqué

tongue grafting | whip grafting


facteur propre à compliquer la récolte

complication of harvest


complexe | compliqué | lourd | pesant

complicated | cumbersome | cumbrous


droit fiscal [ législation fiscale | réglementation fiscale ]

tax law [ tax legislation | tax regulation | financial law(GEMET) | Fiscal law(STW) ]


Systèmes compliqués et complexes : en quoi consisterait une réforme des soins de santé réussie?

Complicated and Complex Systems: What Would Successful Reform of Medicare Look Like?


Paludisme sévère ou compliqué à Plasmodium falciparum SAI

Severe or complicated Plasmodium falciparum malaria NOS
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il sera nécessaire de réfléchir dûment au périmètre des services de gestion pouvant faire l'objet d'un passeport et de veiller tout particulièrement à ce que le passeport de la société de gestion ne vienne pas compliquer la structuration donnée à la chaîne d'activités des fonds à des fins d'optimisation fiscale.

There will be a need for careful consideration of the scope of pass-portable management services and attention to ensure that the management company passport does not complicate the tax-efficient structuring of the fund chain..


Il est extrêmement compliqué de mesurer l'ampleur de ce commerce illicite du tabac, mais le montant des droits que les administrations fiscales européennes voient s'échapper au profit du commerce illicite a été estimé à environ 11,1 milliards d'euros par an[1].

Measuring the extent of this illicit tobacco trade is extremely challenging, but the amount of duty that EU tax administrations lose to illicit trade has been estimated at about €11.1 billion a year[1].


Il est déplorable qu'une bonne partie des modifications apportées au régime fiscal le compliquent au lieu de le simplifier.

It is unfortunate that much of the tax reform brought forward serves to complicate and not simplify the tax code.


Selon le secrétaire parlementaire, cette mesure inquiète le gouvernement parce qu'elle va ouvrir les vannes et rendre le code fiscal très compliqué.

The parliamentary secretary has said that the government is concerned about this because it will open up the floodgates and make the tax code very complicated.


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Le gros problème, c'est que le système des pensions et le système fiscal sont compliqués.

The big problem is that the pension system and the tax system are complicated.


Dans le cadre de l'option 2, le principe de base serait que les États membres sont libres d'adopter le niveau de taux qu'ils veulent pour les biens et services qu'ils ont sélectionnés, à condition que cela n'entraîne pas de risques de concurrence fiscale déloyale ni ne complique le système de TVA outre mesure.

Under Option 2, the basic principle would be that Member States are free to adopt the rates level they want on their choice of goods and services, provided this does not create risks of unfair tax competition or unduly complicate the VAT system.


Monsieur le Président, le député pourrait-il dire à la Chambre s'il estime que le chroniqueur Jeffrey Simpson n'a pas quelque peu raison lorsqu'il écrit dans le Globe and Mail que le code fiscal se complique depuis que les conservateurs sont arrivés au pouvoir, qu'on ne procède pas de la bonne façon en imposant des réductions d'impôt à la pièce et que, en instaurant des mesures disparates qui ciblent certaines clientèles, on finit par obtenir un fouillis qui est bien loin d'un régime fiscal cohérent et sensé.

Mr. Speaker, I want to ask the hon. member if he does not feel there is some truth in the kind of commentary we have seen, for instance, in Jeffrey Simpson's column in The Globe and Mail, which said that under the Conservative government the tax code is getting increasingly complicated, that individual boutique tax cuts are not good fiscal policy and that we end up with a dog's breakfast of a few things thrown here and there to mee ...[+++]


13. invite les États membres à revoir les accords bilatéraux actuellement en vigueur entre les États membres et les accords bilatéraux entre les États membres et les pays tiers, dans la mesure où ils contribuent à l'évasion fiscale et compliquent une imposition à la source efficace dans certains États membres;

13. Calls on the Member States to review bilateral agreements currently in force between Member States and bilateral agreements between Member States and third countries, insofar as they contribute to tax avoidance and complicate effective source taxation in certain Member States;


Le nombre de dérogations et les cas de figure similaires auxquels elles répondent sont révélateurs du fait que, ces dernières années, l'évasion et la fraude fiscales ont compliqué considérablement la perception de la TVA.

The number of derogations and the similar problems they tackle is indicative of the fact that in recent years, as a consequence of VAT evasion and fraud, VAT collection has become an important issue.


Le crédit d'impôt pour enfants, par exemple, rend peut-être le régime fiscal plus compliqué, mais il vise à aider les enfants des familles les plus pauvres.

For example, the child care tax credit may make the tax system more complicated, but it is there to help the children of the poorest families in the land.




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fiscal se complique ->

Date index: 2024-05-18
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