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Aliment frais
Charges d'exploitation bancaire
De la figure X
Dépense de santé
Dépenses indirectes
Figure X
Figure inversée
Figure renversée
Figure tête en bas
Frais administratifs
Frais au guichet
Frais aux guichets
Frais aux guichets automatiques
Frais d'exploitation
Frais d'opération en direct
Frais d'opération en ligne
Frais d'opération sans papier
Frais de GAB
Frais de bureau et autres frais généraux
Frais de gestion
Frais de gestion et de bureau
Frais de guichet
Frais de guichet automatique
Frais de guichets
Frais de guichets automatiques
Frais de guichets automatiques bancaires
Frais de maladie
Frais de représentation
Frais de transaction en direct
Frais de transaction en ligne
Frais de transaction numérique
Frais de transaction sur Internet
Frais de transaction virtuelle
Frais de transaction électronique
Frais financiers
Frais généraux
Frais généraux et de bureau
Frais indirects
Frais médicaux
Illustré à la figure X
Invert
Montré sur la figure X
Mémoire de dépens
Mémoire de frais
Mémoire des frais
Note de frais
Produit frais
Voir figure X
état des frais

Traduction de «figurer les frais » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
de la figure X [ montré sur la figure X | illustré à la figure X | figure X | voir figure X ]

shown in figure X


produit frais [ aliment frais ]

fresh product [ fresh food ]


frais généraux [ dépenses indirectes | frais administratifs | frais de gestion | frais de représentation | frais financiers | frais indirects ]

overheads [ administrative expenses | entertainment expenses | financial expenses | general expenses | oncost | overhead cost | running costs ]


charges d'exploitation bancaire | frais de bureau et autres frais généraux | frais de gestion et de bureau | frais d'exploitation | frais généraux et de bureau

administration and office expenses | business and office expenses | business and office overheads | general and office expenses | operating expenses | operating general expenses


frais de transaction électronique [ frais de transaction en ligne | frais de transaction virtuelle | frais de transaction sur Internet | frais de transaction numérique | frais de transaction en direct | frais d'opération sans papier | frais d'opération en ligne | frais d'opération en direct ]

electronic transaction fee [ e-transaction fee | online transaction fee | virtual transaction fee | Internet transaction fee | cashless transaction fee | digital transaction fee | on-line transaction fee | paperless transaction fee | paper-free transaction fee | zero-paper transaction fee ]


frais de guichet [ frais de guichets | frais de guichets automatiques bancaires | frais de guichet automatique | frais de guichets automatiques | frais au guichet | frais aux guichets | frais aux guichets automatiques | frais de GAB ]

automatic teller machine fee [ ATM fee | automated teller machine fee | bank machine fee | bank-machine fee | automated banking machine fee ]


frais de vente, dépenses administratives et autres frais généraux | frais de vente, frais généraux et dépenses administratives

selling, general and administrative costs | selling, general and administrative expenses | SG&A costs [Abbr.] | SGA expenses [Abbr.]


dépense de santé [ frais de maladie | frais médicaux ]

health expenditure [ medical expenses | sickness expenses | health economics(UNBIS) ]


état des frais | mémoire de dépens | mémoire de frais | mémoire des frais | note de frais

bill of costs


figure renversée | figure inversée | figure tête en bas | invert

invert | inverted manoeuvre
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le sénateur Oliver : Quel est votre point de vue sur la possibilité de faire figurer les frais d'interchange sur l'état de compte que le consommateur reçoit chaque mois plutôt que de le dissimuler dans le prix de détail, afin que le consommateur puisse voir chaque mois le montant des frais que vous percevez?

Senator Oliver: What is your view on including interchange fees in the consumer statement each month rather than hidden in the retail pricing so that consumers can see every month some of the charges that you levy?


Le sénateur Ringuette : Dans le tableau que vous nous avez fourni, sous « institution financière » du détenteur de la carte (émetteur) figurent les frais d'interchange.

Senator Ringuette: In the sketch you have provided, under card holders' financial institution — the issuer, is the interchange fee.


c) l’élément E de la formule figurant à la définition de « frais cumulatifs d’exploration au Canada » au paragraphe 66.1(6), l’élément D de la formule figurant à la définition de « frais cumulatifs d’aménagement au Canada » au paragraphe 66.2(5) ou l’élément D de la formule figurant à la définition de « frais cumulatifs à l’égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz » au paragraphe 66.4(5), dans le cas où le coût du bien pour la personne représente, selon le cas, des frais d’exploration au Canada, des frais d’aménagement au Canada ou des fr ...[+++]

(c) the description of E in the definition “cumulative Canadian exploration expense” in subsection 66.1(6), the description of D in the definition “cumulative Canadian development expense” in subsection 66.2(5) or the description of D in the definition “cumulative Canadian oil and gas property expense” in subsection 66.4(5), as the case may be, applies, where the cost of the property to the person was a Canadian exploration expense, a Canadian development expense or a Canadian oil and gas property expense; or


d) le montant ou l’avantage que le contribuable ou une personne avec qui il a un lien de dépendance a le droit, immédiat ou futur et absolu ou conditionnel, de recevoir — sous forme de remboursement, de compensation, de garantie de recettes, de produit de disposition, de prêt ou autre forme de dette ou sous toute autre forme — et qui est accordé en vue de supprimer ou de réduire l’effet d’une perte que le contribuable peut subir en tant qu’associé de la société de personnes ou du fait qu’il a une participation dans la société de personnes ou qu’il en dispose, sauf dans la mesure où le montant ou l’avantage est inclus dans le calcul de la valeur de l’élément J de la formule figurant ...[+++]

(d) any amount or benefit that the taxpayer or a person not dealing at arm’s length with the taxpayer is entitled, either immediately or in the future and either absolutely or contingently, to receive or to obtain, whether by way of reimbursement, compensation, revenue guarantee, proceeds of disposition, loan or any other form of indebtedness or in any other form or manner whatever, granted or to be granted for the purpose of reducing the impact, in whole or in part, of any loss that the taxpayer may sustain because the taxpayer is a member of the partnership or holds or disposes of an interest in the partnership, except to the extent th ...[+++]


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a) un montant ou un avantage ne constitue pas un montant de rajustement à risque relatif à la dépense d’un contribuable dans la mesure où il est inclus dans le calcul de la valeur de l’élément J de la formule figurant à la définition de « frais cumulatifs d’exploration au Canada » au paragraphe 66.1(6), de l’élément M de la formule figurant à la définition de « frais cumulatifs d’aménagement au Canada » au paragraphe 66.2(5) ou de l’élément I de la formule figurant à la définition de « frais cumulatifs à l’égard de biens canadiens relatifs au pétrole e ...[+++]

(a) to the extent that it is included in determining the value of J in the definition “cumulative Canadian exploration expense” in subsection 66.1(6), of M in the definition “cumulative Canadian development expense” in subsection 66.2(5) or of I in the definition “cumulative Canadian oil and gas property expense” in subsection 66.4(5) in respect of the taxpayer; or


Dans le document d’information tarifaire et le relevé de frais, les prestataires de services de paiement peuvent employer des noms commerciaux, à condition que de tels noms soient employés en sus de la terminologie normalisée figurant sur la liste finale visée à l’article 3, paragraphe 5, et en guise de désignation secondaire de ces services.

Payment service providers may use brand names in the fee information document and in the statement of fees, provided such brand names are used in addition to the standardised terms set out in the final list referred to in Article 3(5) as a secondary designation of those services.


Les États membres peuvent décider que le relevé de frais est fourni en même temps que les informations requises en vertu d’autres actes législatifs de l’Union ou nationaux relatifs aux comptes de paiement et aux services qui y sont liés, pour autant que les exigences figurant au premier alinéa soient toutes respectées.

Member Stes may determine that the statement of fees shall be provided together with information required pursuant to other Union or national legislative acts on payment accounts and related services as long as all the requirements of the first subparagraph are met.


Afin que la terminologie applicable au niveau de l’Union soit utilisée de manière uniforme dans l’ensemble de l’Union, il convient que les États membres imposent aux prestataires de services de paiement l’obligation d’utiliser la terminologie applicable au niveau de l’Union en association avec le reste de la terminologie nationale normalisée figurant sur la liste finale lorsqu’ils communiquent avec les consommateurs, en ce compris dans le document d’information tarifaire et le relevé de frais.

In order to ensure consistent use of applicable Union-level terminology across the Union, Member States should establish an obligation requiring payment service providers to use the applicable Union-level terminology together with the remaining national standardised terminology identified in the final list when communicating with consumers, including in the fee information document and the statement of fees.


Un site internet comparateur devrait comparer les frais dus pour les services qui figurent sur la liste des services les plus représentatifs rattachés aux comptes de paiement, intégrant la terminologie applicable au niveau de l’Union.

A comparison website should compare the fees payable for services contained in the list of most representative services linked to payment accounts, integrating Union-level terminology.


L’accès aux pièces du dossier, tel que prévu par la présente directive, devrait être gratuit, sans préjudice des dispositions du droit national prévoyant le paiement des frais de reproduction de documents figurant au dossier ou des frais d’envoi de pièces aux personnes concernées ou à leur avocat.

Access to the materials of the case, as provided for by this Directive, should be provided free of charge, without prejudice to provisions of national law providing for fees to be paid for documents to be copied from the case file or for sending materials to the persons concerned or to their lawyer.




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figurer les frais ->

Date index: 2021-04-30
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