Traduction de «figurant dans l’ordre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

figurer à l'ordre du jour
appear on the agenda

point à l'ordre du jour [ point de l'ordre du jour | question de l'ordre du jour | question à l'ordre du jour | rubrique de l'ordre du jour | item à l'agenda ]
item on the agenda [ agenda item ]

passer à l'ordre du jour [ lire l'ordre relatif à l'ordre du jour | passer à l'appel de l'ordre du jour ]
call the orders of the day [ proceed to the orders of the day ]

préposé au service d'ordre | préposée au service d'ordre | préposé à l'information et au maintien de l'ordre | préposée à l'information et au maintien de l'ordre | constable | constable spécial
constable | special constable

méthode de l'amortissement proportionnel à l'ordre numérique inversé des années | amortissement proportionnel à l'ordre numérique inversé des années
sum-of-the-years-digits method | SOFTY method | sum-of-the-digits method | SYD method

points à l'ordre du jour | questions à l'ordre du jour
business

Ordonnance du DETEC du 5 juillet 2011 sur les données figurant sur l'étiquette Energie des voitures de tourisme neuves [ OEEA ]
DETEC Ordinance of 5 July 2011 on the Information on the Energy Label for New Automobiles [ ELabelO ]

inscription figurant sur l'emballage
information on the packaging

loyauté à l'égard de l'ordre juridique | respect du droit
respect for the law

lésions infligées par la police ou autres agents de la force publique, incluant les forces armées actives, lors de l'arrestation ou de la tentative d'arrestation de hors-la-loi, de la répression de troubles de l'ordre, du maintien de l'ordre ou d'autre action légale.
injuries inflicted by the police or other law-enforcing agents, including military on duty, in the course of arresting or attempting to arrest lawbreakers, suppressing disturbances, maintaining order, and other legal action

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'inscription à l'ordre du jour de points autres que ceux qui figurent à l'ordre du jour provisoire est possible, sous réserve de l'accord des parties.
Any item other than those appearing on the provisional agenda may be placed on the agenda if the Parties so agree.

Ces points ne figurent à l'ordre du jour provisoire que si les documents justificatifs y afférents ont été transmis aux secrétaires avant la date d'envoi de cet ordre du jour.
Such items shall not be written into the provisional agenda unless the relevant supporting documents have been sent to the Secretaries before the date of dispatch of the agenda.

2. La Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l'article 210 en ce qui concerne l'établissement de règles détaillées relatives à la validation des dépenses, y compris l'établissement du détail des mentions devant figurer sur les ordres de paiements et les contrôles devant être effectués par l'ordonnateur sur les ordres de paiements.
2. The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 210 concerning detailed rules on the authorisation of expenditure, including the establishment of mandatory details for payment orders, and on checks by the authorising officer of payment orders.

b)article 3, paragraphe 7 (inscription à l'ordre du jour d'un autre point que ceux qui figurent dans l'ordre du jour provisoire).
(b)Article 3(7) (inclusion on the agenda of an item other than those appearing on the provisional agenda).

L'unanimité du Conseil est requise pour l'inscription à l'ordre du jour d'un autre point que ceux qui figurent dans l'ordre du jour provisoire.
The inclusion in the agenda of an item other than those appearing on the provisional agenda shall require unanimity in the Council.

article 3, paragraphe 7 (inscription à l'ordre du jour d'un autre point que ceux qui figurent dans l'ordre du jour provisoire).
Article 3(7) (inclusion on the agenda of an item other than those appearing on the provisional agenda).

article 3, paragraphe 7 (inscription à l'ordre du jour d'un autre point que ceux qui figurent dans l'ordre du jour provisoire);
Article 3(7) (inclusion on the agenda of an item other than those appearing on the provisional agenda);