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Adopter d'autres cultures
CTI fictif
Crédit d'impôt fictif
Crédit de taxe sur les intrants fictif
Déduction d'impôt fictif
Gain fictif
Imputation fictive
Octroi d'un crédit d'impôt fictif
Passer à d'autres cultures
Profit fictif
Se convertir à d'autres cultures
Statut
Technique du repas fictif

Traduction de «fictifs des autres » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


crédit d'impôt fictif | déduction d'impôt fictif | imputation fictive

tax saving credit | tax sparing


octroi d'un crédit d'impôt fictif [ crédit d'impôt fictif | imputation fictive ]

tax sparing


crédit de taxe sur les intrants fictif [ CTI fictif ]

notional input tax credit [ notional ITC ]


profit fictif [ gain fictif ]

illusory profit [ book profit | paper profit | phatom profit ]


crédit d'impôt fictif | déduction d'impôt fictif | imputation fictive

tax sparing credit | tax sparing


statut | statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union | statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne | statut des fonctionnaires des Communautés européennes et régime applicable aux autres agents de ces Communautés

Staff Regulations | Staff Regulations of officials of the European Communities and the Conditions of Employment of other servants of the European Communities | Staff Regulations of Officials of the European Union and the Conditions of Employment of Other Servants of the European Union | Staff Regulations of Officials of the European Union and the Conditions of Employment of other servants of the Union


adopter d'autres cultures | passer à d'autres cultures | se convertir à d'autres cultures

switch over to substitute crops


vit avec un(e) conjoint(e) et une autre ou d'autres personne(s)

Lives with spouse and other


collision d'un avion avec un autre avion, pendant le transit, passager d'un autre avion motorisé blessé

Collision of aircraft with another aircraft, while in transit, occupant of other powered aircraft injured
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Le titulaire d’une autorisation transitoire visée au paragraphe (1) à l’égard d’un système fictif est également autorisé à rejeter à partir du point de rejet final de chacun des systèmes existants composant ce système — autre que le point de rejet final du système fictif visé au paragraphe 4(2) — un effluent contenant l’une ou l’autre des substances nocives désignées à l’article 5 au cours d’une année civile, d’un trimestre ou d’un mois donné visé au paragraphe (1), si, au cours de l’année civile précédente, du trimestre précédent ...[+++]

(2) A holder of a transitional authorization in respect of a fictional consolidated wastewater system is, in addition, authorized, during the given calendar year, quarter or month referred to in subsection (1), to deposit effluent that contains any of the deleterious substances prescribed in section 5 via the final discharge point of each of the original wastewater systems that constitute the fictional consolidated wastewater system — other than the final discharge point for the fictional consolidated wastewater system referred to in ...[+++]


effectuer une transaction, passer un ordre ou effectuer toute autre activité ou adopter tout autre comportement influençant ou étant susceptible d’influencer le cours d’un ou de plusieurs instruments financiers, d’un contrat au comptant sur matières premières qui leur est lié ou d’un produit mis aux enchères sur la base des quotas d’émission en ayant recours à des procédés fictifs ou à toute autre forme de tromperie ou d’artifice.

entering into a transaction, placing an order to trade or any other activity or behaviour which affects or is likely to affect the price of one or several financial instruments, a related spot commodity contract or an auctioned product based on emission allowances, which employs a fictitious device or any other form of deception or contrivance.


Lorsque, après le mariage, l'époux ressortissant d'un pays tiers demande un visa d'entrée ou un titre de séjour: par rapport aux couples authentiques, les couples fictifs sont davantage susceptibles: de fournir des informations contradictoires ou fausses au sujet de l'autre époux sur des questions personnelles essentielles (nom, date de naissance et âge, nationalité, membres de la famille les plus proches, éventuels mariages antérieurs, éducation, profession); d'indiquer une fausse adresse; d'être ...[+++]

When, after the marriage, the non-EU spouse applies for entry visa or a residence document: in comparison with genuine couples, abusers are more likely: to give conflicting or false information about each other on crucial personal matters (name, date of birth and age, nationality, closest family members, possible previous marriages, education, profession); to indicate a false address; to have the non-EU spouse live together with someone else.


Le manuel expose en détail les éléments constitutifs de ces notions et donne d'autres indications permettant de distinguer entre les authentiques mariages et les mariages de complaisance: il décrit les principales caractéristiques de différentes formes de i) mariages authentiques qui sont parfois considérés, à tort, comme des mariages de complaisance (par exemple, les mariages arrangés, mariages par procuration ou mariages consulaires) et ii) mariages fictifs (par exemple, les mariages de complaisance, mariages par tromperie, mariages ...[+++]

The Handbook presents in detail the meaning of the constitutive elements of these notions and provides further indications on how to distinguish between genuine marriages and marriages of convenience: it describes the main traits of different forms of i) genuine marriages which are sometimes incorrectly considered as marriages of convenience (e.g. arranged, proxy or consular marriages) and ii) non-genuine marriages (e.g. marriages of convenience, by deception, forced or bogus marriages) and refers to the EU rules which apply in case the marriages of convenience include elements of trafficking in human beings[5].


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D'une façon ou d'une autre, lorsqu'on subventionne des emplois, comme ces 40 000 emplois fictifs, d'autres secteurs perdent autant d'emplois, et même davantage, dans la plupart des cas.

One way or the other, when we subsidize to get jobs, these mythical 40,000 jobs, we lose as many jobs or, almost always, more jobs in other sectors.


ii)le fait de soumettre des offres qui recourent à des procédés fictifs ou à toute autre forme de tromperie ou d'artifice.

(ii)bids which employ fictitious devices or any other form of deception or contrivance.


le fait de soumettre des offres qui recourent à des procédés fictifs ou à toute autre forme de tromperie ou d'artifice.

bids which employ fictitious devices or any other form of deception or contrivance.


Pour remédier à ce problème, le projet de loi prévoit une nouvelle infraction, celle qui consiste à fournir et à avoir en sa possession illégalement des numéros d’identification donnés par le gouvernement et qui appartiennent à d’autres personnes ou recèlent de l’information sur elles ou qui contiennent des renseignements fictifs, et à faire le trafic de ces renseignements.

To remedy this situation, the bill would create a new offence for unlawfully procuring, possessing and trafficking in specified government issued identification numbers belong to or containing information of other people or containing fictitious information.


Avec les autres contraintes contenues dans le projet d'accord, cette proposition entraînerait une réduction massive des aides actuellement accordées en Europe (plus de 50 % dans certains cas) et éliminerait tout élément de subvention fictif ou avéré.

These conditions, together with the other constraints contained in the draft agreement, would mean a massive reduction in current government support levels in Europe: in some cases a reduction of more than one half.


J'ai ici deux exemples fictifs de relations de gouvernance : un où l'État a une place plus importante que les autres intervenants de la société, ce qui pourrait être le cas typiquement d'un pays en transition après une phase communiste; et l'autre où il y a plus de trois intervenants dans le cadre de gouvernance.

I have two fictional examples of governance relationships: one where the state is larger than the other players in society, which could be typical of a country transiting from a communist regime; and the other where there can be more than three players in a governance set-up.




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fictifs des autres ->

Date index: 2023-03-15
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