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Arme à feu camouflée sous la forme d'un autre objet
Autre accident de bateau
Avertisseur sonore
Dispositif d'éclairage
Dispositif de signalisation
Feu d'éclairage
Feu de brouillard
Feu de croisement
Feu de position
Feu de route
Feu de stop
Loi sur les armes à feu
Naufrage de bateau
Phare
Retournement de bateau
Signalisation du véhicule
Submersion de bateau

Vertaling van "feu et autres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Loi sur les armes à feu [ Loi concernant les armes à feu et certaines autres armes ]

Firearms Act [ An Act respecting firearms and other weapons ]


Décret d'amnistie visant les armes à feu, les armes prohibées autres que les armes à feu et les substances explosives

Firearms, Prohibited Weapons other than Firearms, or Explosive Substances Amnesty Period Order


Agression par des armes à feu, autres et sans précision

Assault by other and unspecified firearm discharge


Lésion auto-infligée par décharge d'armes à feu, autres et sans précision

Intentional self-harm by other and unspecified firearm discharge


noyade et submersion due à:chute ou saut d'un bateau en feu ou fracassé | naufrage de bateau | retournement de bateau | submersion de bateau | autre accident de bateau |

drowning and submersion due to:boat:overturning | sinking | falling or jumping from:burning ship | crushed watercraft | other accident to watercraft |


Convention interaméricaine contre la fabrication et le trafic illicite d'armes à feu, de munitions, d'explosifs et autres matériels connexes

Inter-American Convention against the Illicit Manufacturing of and Trafficking in Firearms, Ammunition, Explosives, and Other Related Materials


arme à feu camouflée sous la forme d'un autre objet

firearm disguised as another object


Convention interaméricaine contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de munitions, d'explosifs et d'autres matériels connexes

Inter-American Convention against the Illegal Manufacturing of and Trafficking in Firearms, Ammunition, Explosives and Related Materials


dispositif de signalisation [ avertisseur sonore | dispositif d'éclairage | feu d'éclairage | feu de brouillard | feu de croisement | feu de position | feu de route | feu de stop | phare (signalisation) | signalisation du véhicule ]

signalling device [ anti-dazzle headlamp | audible warning device | dipped-beam headlamp | fog lamp | light | lighting system | main-beam headlamp | side marker lamp | stop lamp | vehicle signals ]


Règlement sur les conditions visant la cession des armes à feu et autres armes

Conditions of Transferring Firearms and Other Weapons Regulations
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
6.18.9. Autres prescriptions: Lorsque le feu d’encombrement latéral le plus en arrière est combiné avec le feu de position arrière mutuellement incorporé avec le feu-brouillard arrière ou le feu-stop, les caractéristiques photométriques du feu d’encombrement latéral peuvent être modifiées lorsque le feu-brouillard arrière ou le feu-stop sont allumés.

6.18.9. Other requirements: When the rearmost side-marker lamp is combined with the rear position lamp reciprocally incorporated with the rear fog lamp or stop lamp, the photometric characteristics of the side-marker lamp may be modified during the illumination of the rear fog lamp or stop lamp.


De plus, si la taille de la surface apparente d’une fonction d’éclairage est réduite en raison de l’activation d’une autre fonction d’éclairage de couleur différente, le reste de la surface apparente de la première fonction doit continuer de satisfaire aux prescriptions colorimétriques et relatives à l’intensité lumineuse appropriée (par exemple, des feux arrière latéraux gauche et droit consistant en deux anneaux de LED pour le feu de position arrière et dont l’anneau extérieur peut ...[+++]

Furthermore, if the apparent surface of a lighting function is reduced in size due to the activation of another lighting function with a different colour, the remaining apparent surface of the first named function shall continue to meet the relevant colorimetric and appropriate luminous intensity requirements (e.g. left and right-hand side tail lamp consisting of two rear position lamp rings with LEDs of which the outer ring can become the direction indicator lamp and the inner ring remains a combined rear position and stop lamp).


un feu de croisement indépendant unique peut être installé au-dessus ou au-dessous ou à côté d’un autre feu avant; si ces feux sont l’un au-dessus de l’autre, le centre de référence du feu de croisement doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; s’ils sont côte à côte, leurs centres de référence doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule,

a single independent passing-beam headlamp may be fitted above, below or to one side of another front lamp. If lamps are stacked on top of each other, the reference centre of the passing-beam headlamp shall be located within the longitudinal median plane of the vehicle. If they are side by side, their reference centres shall be symmetrical in relation to the longitudinal median plane of the vehicle,


Pour l’exportation d’armes à feu, de leurs pièces et munitions en dehors de l’UE, l’exportateur doit fournir à l’autorité compétente dans son propre pays de l’UE une autorisation du pays non membre de l’UE destinataire de l’envoi et de tout autre pays non membre de transit.

When exporting firearms, their parts and ammunition outside the EU, an exporter must provide the relevant authority in its own EU country with authorisation from the non-EU country receiving the shipment, and from any non-EU countries through which the shipment will pass.


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L’évaluation a recommandé de nouvelles mesures facilitant le partage des connaissances entre les États membres en ce qui concerne l’évolution du marché des armes à feu et de leur trafic (comme le marché en ligne pour les armes à feu, les pièces d’armes à feu et d’autres armes) et les conséquences des nouvelles technologies (impression tridimensionnelle) sur le contrôle et le traçage des armes.

The evaluation recommended further measures to facilitate knowledge sharing among MS regarding developments in the firearms market and trafficking (such as the online market for firearms, firearms parts and other weapons), and the impact of new technologies (3D printing) on control and tracing of weapons.


-Carte européenne d’arme à feu (article 12): La directive a introduit des règles plus souples en ce qui concerne l’utilisation d’armes à feu pour la pratique de la chasse et du tir sportif, afin de ne pas entraver leur circulation à travers l’Europe. Avec l’instauration de la carte européenne d’arme à feu, les chasseurs possédant des armes des catégories C et D, et les tireurs sportifs, possédant des armes des catégories B, C et D, peuvent se rendre en voyage dans un autre État membre sans l’autorisation préalable de l’État membre de ...[+++]

-European Firearms Pass (EFP) (Article 12): the Directive has introduced more flexible rules in respect of weapons used for hunting and sport shooting in order not to hinder their movement across MS. With the introduction of the EFP, hunters with firearms of category C and D and marksmen with firearms of category B, C and D can travel to another MS without prior authorisation by the MS of destination.


aux munitions, c'est-à-dire aux projectiles, charges propulsives et munitions à blanc utilisés dans les armes à feu portatives, dans d'autres armes à feu et dans l'artillerie.

Ammunition, meaning projectiles and propelling charges and blank ammunition used in portable firearms, other guns and artillery.


Il convient d'exclure du champ de la présente directive les armes, y compris les armes à feu, qui relèvent de la directive 91/477/CEE du Conseil du 18 juin 1991 relative au contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes . L'exclusion des armes à feu ne s'applique pas aux appareils portatifs à charge explosive et autres machines à chocs destinés aux seules fins industrielles ou techniques.

It is appropriate to exclude from the scope of this Directive weapons, including firearms, that are subject to Council Directive 91/477/EEC of 18 June 1991 on control of the acquisition and possession of weapons ; the exclusion of firearms should not apply to portable cartridge-operated fixing and other impact machinery designed for industrial or technical purposes only.


Lorsque le feu de position avant et un autre feu sont mutuellement incorporés, le respect des conditions concernant l'emplacement (points 4.9.4.1 à 4.9.4.3) doit être vérifié au moyen de la plage éclairante de l'autre feu.

Where the front position lamp and another lamp are mutually incorporated, the illuminating surface of the other lamp must be used to verify compliance with the positioning requirements (items 4.9.4.1 to 4.9.4.3).


(22) Comme mentionné ci-dessus, le transfert d'une arme à feu vers un autre État membre n'est possible qu'en suivant les procédures détaillées prévues par la directive: soit la procédure à appliquer aux transferts d'armes à feu vers un autre État membre (article 11), soit la procédure à appliquer aux transferts d'armes à feu par des personnes pendant un voyage (article 12).

(22) As mentioned above, the transfer of a firearm from one Member State to another is only possible if the detailed procedures provided for in the Directive are followed: either the procedure to be applied to transfers of firearms between Member States (Article 11), or the procedure to be applied to transfers of firearms by individuals during a journey (Article 12).




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feu et autres ->

Date index: 2020-12-31
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