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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Enurésie fonctionnelle
Hallucinose
Incontinence urinaire d'origine non organique
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychogène
Psychose SAI
Qui peut marcher ou se déplacer de façon autonome
Résiduel de la personnalité et du comportement
Un juge peut être relevé de ses fonctions

Vertaling van "façon jugée peut-être " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une miction involontaire, diurne et nocturne, anormale compte tenu de l'âge mental de l'enfant et qui n'est pas lié à un trouble du contrôle vésical d'origine neurologique, à des crises épileptiques, ou à une anomalie organique de l'arbre urinaire. L'énurésie peut exister, de façon continue, depuis la naissance ou être précédée d'une période de contrôle de la fonction vésicale. Elle peut s'accompagner d'un trouble plus global des émotions ou du comportement. | Enurésie:fonctionnelle | (primaire) (secondaire) d'origine non organique | psychogène | Incontinence urinaire d'origine non organique

Definition: A disorder characterized by involuntary voiding of urine, by day and by night, which is abnormal in relation to the individual's mental age, and which is not a consequence of a lack of bladder control due to any neurological disorder, to epileptic attacks, or to any structural abnormality of the urinary tract. The enuresis may have been present from birth or it may have arisen following a period of acquired bladder control. The enuresis may or may not be associated with a more widespread emotional or behavioural disorder. | Enuresis (primary)(secondary) of nonorganic origin Functional enuresis Psychogenic enuresis Urinary inc ...[+++]


Définition: Parents forçant l'enfant à se comporter de façon différente de la norme locale, que ce soit par rapport à son sexe (en habillant un garçon en fille), par rapport à son âge (en forçant un enfant à prendre des responsabilités plus lourdes qu'il ne peut en assumer pour son âge) ou pour d'autres raisons (obligeant l'enfant à entreprendre des activités contre son gré ou des activités trop difficiles pour lui).

Definition: Parents forcing the child to be different from the local norm, either sex-inappropriate (e.g. dressing a boy in girl's clothes), age-inappropriate (e.g. forcing a child to take on responsibilities above her or his own age) or otherwise inappropriate (e.g. pressing the child to engage in unwanted or too difficult activities).


un juge peut être relevé de ses fonctions

a judge may be deprived of his office


qui peut marcher ou se déplacer de façon autonome

ambulant or independently mobile


SOS 2000 : conseils du Groupe de travail de l'an 2000 sur la façon dont votre entreprise peut relever le défi de l'an 2000

SOS 2000: Task Force Year 2000's advice on managing your firm's Year 2000 challenge


sur demande de l'intéressé ou avec son consentement, la revendication peut être jugée par un seul commissaire de la Section du statut

claim under this section may be heard by one member of the Refugee Division if the claimant so requests or consents thereto
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
21. Lorsqu’un déposant devient atteint d’aliénation mentale ou se trouve autrement frappé d’incapacité légale, et que ladite incapacité est établie d’une façon jugée concluante par le Directeur, si ce dernier estime qu’il y a matière urgente, il peut permettre que, sur les fonds au crédit de ce déposant, soient prélevées de temps à autre des sommes à verser à toute personne qu’il juge avoir qualité pour les recevoir, et le reçu de cette personne constitue quittance bonne et valable en l’espèce.

21. Where a depositor becomes insane or otherwise incapacitated to act, and such incapacity is proved to the satisfaction of the Director, and he is satisfied of the urgency of the case, he may authorize payment, from time to time, out of the deposits of such depositor, to any person whom he shall judge proper, and the receipt of such person shall be a good discharge of the same.


8. Le locataire doit, dans le délai que peut fixer le ministre à compter de la date du bail, commencer à enlever de la matière ou des matériaux en quantités marchandes de l’emplacement faisant l’objet du bail, et il doit continuer à effectuer l’enlèvement de ces matériaux dans une mesure et d’une façon jugées satisfaisantes par le ministre.

8. A lessee shall, within such time from the date of the lease as the Minister may fix, commence the removal of the material or materials in merchantable quantities from the area under lease and shall continue the removal of materials to an extent and in a manner satisfactory to the Minister.


Une aide d’État ne peut être jugée compatible avec le marché intérieur que si elle a un effet incitatif qui induit une modification du comportement du bénéficiaire de l’aide d’une façon telle que ce dernier entreprend des activités qu’il n’exercerait pas en l’absence d’aide ou qu’il exercerait de façon plus limitée en raison de l’existence d’une défaillance du marché.

State aid can only be found compatible with the internal market if it has an incentive effect that induces the aid beneficiary to change its behaviour by undertaking activities which it would not carry out without the aid or would carry out in a more restrictive manner due to the existence of a market failure.


2. Une autorisation ne peut être délivrée que si les autorités compétentes ont la certitude que la personne ou l’organisation en question offre toutes les garanties jugées nécessaires pour assurer le retour en bon état du bien considéré dans l’Union, et que si ce bien peut être décrit ou marqué de façon qu’il n’y ait, au moment de l’exportation temporaire, aucun doute que le bien exporté est celui qui est mentionné dans l’autorisation ouverte spécifique.

2. A licence may only be issued provided the authorities are convinced that the person or organisation concerned offers all the guarantees considered necessary for the good to be returned in good condition to the Union and that the good can be so described or marked that there will be no doubt at the moment of temporary export that the good being exported is that described in the specific open licence.


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Lorsque la non-conformité majeure notifiée aux autres États membres en application du présent article a été rectifiée d’une façon jugée satisfaisante par la Commission, cette dernière en informe immédiatement les autres États membres.

Once a major non-conformity notified to the other Member States under this Article has been corrected to the satisfaction of the Commission, the Commission shall immediately inform the other Member States.


Toute nouvelle allocation ou modification des quantités individuelles de référence est notifiée par les États membres aux producteurs de la façon jugée la mieux appropriée, pour autant que celle-ci garantisse une communication effective des quantités de référence aux producteurs.

Member States shall notify to the producers each new allocation or modification of their individual reference quantity by the means they consider the most appropriate, provided that it ensures that the producers have an effective knowledge of the reference quantity allocated.


2. Une autorisation ne peut être délivrée que si les autorités compétentes ont la certitude que la personne ou l'organisation en question offre toutes les garanties jugées nécessaires pour assurer le retour en bon état du bien considéré dans la Communauté, et que si ce bien peut être décrit ou marqué de façon qu'il n'y ait, au moment de l'exportation temporaire, aucun doute que le bien exporté est celui qui est mentionné dans l'autorisation ouverte spécifique.

2. A licence may only be issued provided the authorities are convinced that the person or organisation concerned offers all the guarantees considered necessary for the good to be returned in good condition to the Community and that the good can be so described or marked that there will be no doubt at the moment of temporary export that the good being exported is that described in the specific open licence.


Aux termes du paragraphe 672.5(15.1), la victime peut lire la déclaration déposée ou en faire la présentation de toute autre façon jugée indiquée par le tribunal ou la commission d’examen, sauf si cette mesure devait nuire à la bonne administration de la justice(35). Selon le paragraphe 672.5(15.2), le tribunal ou la commission d’examen doit s’enquérir auprès de la victime si celle-ci a été informée de son droit de présenter une déclaration.

Subsection 672. 5(15.1) permits a victim to read or otherwise present a filed statement in a manner that the court or Review Board considers appropriate, unless it would interfere in the proper administration of justice (35) Subsection 672.5(15.2) requires the court or Review Board to inquire whether the victim has been advised of the right to file a victim impact statement.


Aux termes du paragraphe 672.5(15.1), la victime peut lire la déclaration déposée ou en faire la présentation de toute autre façon jugée indiquée par le tribunal ou la commission d’examen, sauf si cette mesure devait nuire à la bonne administration de la justice(38). Selon le paragraphe 672.5(15.2), le tribunal ou la commission d’examen doit s’enquérir auprès de la victime si celle-ci a été informée de son droit de présenter une déclaration.

Subsection 672. 5(15.1) permits a victim to read or otherwise present a filed statement in a manner that the court or Review Board considers appropriate, unless it would interfere in the proper administration of justice (38) Subsection 672.5(15.2) requires the court or Review Board to inquire whether the victim has been advised of the right to file a victim impact statement.


Le processus de revendication peut s’arrêter ici lorsque les structures institutionnelles s’approprient les demandes et répondent de façon jugée satisfaisante aux demandes initiales émanant des groupes revendicateurs.

The claims-making process may stop here when the institutional structures appropriate the claims and respond satisfactorily to the initial demands of the claimant groups.




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façon jugée peut-être ->

Date index: 2022-05-10
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