Vertaling van "façon erronée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

à tort [ de façon erronée | erronément ]
incorrectly

conclusion de fait erronée, tirée de façon abusive ou arbitraire
erroneous finding of fact made in a perverse or capricious manner

Définition: Le langage précipité est caractérisé par un débit verbal anormalement rapide et un rythme irrégulier, mais sans répétitions ou hésitations, suffisamment intense pour entraver l'intelligibilité. Le langage est irrégulier et mal rythmé, consistant en des émissions verbales rapides et saccadées avec, habituellement, des formes syntaxiques erronées.
Definition: A rapid rate of speech with breakdown in fluency, but no repetitions or hesitations, of a severity to give rise to diminished speech intelligibility. Speech is erratic and dysrhythmic, with rapid jerky spurts that usually involve faulty phrasing patterns.

inscription erronée effacée
Error entry deleted

faire foi d'une manière irréfragable [ établir de façon concluante | être établi de façon irréfutable | être irréfutablement présumé | faire foi de façon concluante ]
be conclusive proof of [ be conclusively presumed | be considered as conclusive proof ]

façons culturales | travail du sol | façon culturale | façon
cultivation | cultivation operations | tillage

Définition: Démence de la maladie d'Alzheimer survenant après l'âge de 65 ans, habituellement à la fin de la huitième décennie ou au-delà ; elle évolue de façon lentement progressive et se caractérise essentiellement par une altération de la mémoire. | Démence dégénérative primaire de type Alzheimer, à début sénile Démence sénile, de type Alzheimer (DSTA) Maladie d'Alzheimer, type 1
Definition: Dementia in Alzheimer's disease with onset after the age of 65, usually in the late 70s or thereafter, with a slow progression, and with memory impairment as the principal feature. | Alzheimer's disease, type 1 Primary degenerative dementia of the Alzheimer's type, senile onset Senile dementia, Alzheimer's type

Définition: La maladie d'Alzheimer est une maladie cérébrale dégénérative primitive d'étiologie inconnue dont la neuropathologie et la neurochimie sont caractéristiques. Elle débute habituellement de façon insidieuse et progresse lentement mais régulièrement en quelques années.
Definition: Alzheimer's disease is a primary degenerative cerebral disease of unknown etiology with characteristic neuropathological and neurochemical features. The disorder is usually insidious in onset and develops slowly but steadily over a period of several years.

asthme perturbant le sommeil de façon hebdomadaire
Asthma disturbs sleep weekly

capable de penser de façon abstraite
Able to think abstractly

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En outre, l'obligation pour la Commission de définir des spécifications d'étiquetages pour les sacs en plastique biodégradables et compostables constitue un outil important pour éviter les pratiques trompeuses consistant à qualifier de façon erronée les sacs en plastique, en particulier en utilisant les sacs en plastique "oxobiodégradables".
Furthermore, the obligation for the Commission to set specifications on labelling on biodegradable and compostable plastic carrier bags is an important means to avoid the misleading practices of false labelling of plastic carrier bags, particularly by so called "oxo-biodegradable" plastic carrier bags".

284.01 Toute personne qui omet de déclarer un montant visé par règlement, ou de transmettre des renseignements visés par règlement, dans le délai et selon les modalités prévus dans une déclaration visée par règlement ou qui indique un tel montant ou de tels renseignements de façon erronée dans une telle déclaration est passible, en plus de toute autre pénalité prévue par la présente partie, d’une pénalité égale à un montant déterminé selon les modalités réglementaires pour chaque défaut ou indication erronée.
284.01 Every person that fails to report an amount prescribed by regulation, or to provide information prescribed by regulation, as and when required in a return prescribed by regulation, or that misstates such an amount or such information in such a return, is liable to pay a penalty, in addition to any other penalty under this Part, equal to an amount determined in prescribed manner for each such failure or misstatement by the person.

284.1 (1) Toute institution déclarante qui omet d’indiquer, selon les modalités de temps ou autres, un montant réel (sauf celui à l’égard duquel elle est autorisée à faire une estimation raisonnable conformément au paragraphe 273.2(5)) dans une déclaration de renseignements qu’elle est tenue de produire selon le paragraphe 273.2(3), ou qui indique un tel montant de façon erronée dans la déclaration, et qui ne prend pas les mesures nécessaires pour parvenir à indiquer le montant réel est passible pour chaque défaut ou indication erronée, en sus des autres pénalités prévues par la présente partie, d’une pénalité égale à 1 000 $ ou, s’il est moins élevé, au montant représentant 1 % de la valeur absolue de la différence entre le montant réel et celui des montants ci-après qui est applicable :
284.1 (1) In addition to any other penalty under this Part, every reporting institution that fails to report an actual amount (other than an actual amount for which the reporting institution is allowed to provide a reasonable estimate pursuant to subsection 273.2(5)) when and as required in an information return required to be filed under subsection 273.2(3), or that misstates such an actual amount in the information return, and that does not exercise due diligence in attempting to report the actual amount is liable to a penalty, for each such failure or misstatement, equal to the lesser of $1,000 and 1% of the absolute value of the difference between the actual amount and

Ensuite, la Cour constate que les mesures contestées sont aptes à atteindre le but de la protection des passeports contre leur utilisation frauduleuse, en réduisant considérablement le risque que des personnes non autorisées puissent entrer sur le territoire de l’Union de façon erronée.
Next, the Court finds that the contested measures are appropriate for attaining the aim of protecting against the fraudulent use of passports, by significantly reducing the likelihood that, owing to an error, unauthorised persons will be allowed to enter the EU.

(17) Pour éviter que les captures de saumon ne soient déclarées de façon erronée comme des captures de truite de mer et n'échappent de la sorte à tout contrôle effectif, il y a lieu d'étendre également l'obligation de notification préalable prévue à l'article 17 du règlement (CE) n° 1224/2009 à tous les navires détenant à leur bord de la truite de mer.
(17) To ensure that salmon catches are not misreported as sea trout and therefore escape proper control, it is necessary to extend the obligation to submit prior notifications in accordance with Article 17 of Regulation (EC) No 1224/2009 also to all vessels retaining on board sea trout.

Il devrait s'élever à 1 200 000 EUR et non à 3 400 000 EUR, comme indiqué. Ce dernier montant comprend en effet, de façon erronée, les recettes affectées reportées de l'exercice précédent.
It should have been EUR 1,2 million instead of the EUR 3,4 million shown, which erroneously included assigned revenue carried over from the previous year

Les requérantes ont par ailleurs reproché au Tribunal d’avoir considéré de façon erronée que la Commission avait respecté les obligations procédurales, puisque elles soutiennent qu'elle avait méconnu le caractère local des prestations et avait examiné uniquement la situation individuelle des entreprises municipales, sans procéder de la même manière pour des entreprises privées étant dans des situations analogues.
The Court of Justice refers in that respect to its case-law, according to which the Commission may confine itself to studying the general characteristics of the aid scheme, without being required to examine each particular case of its application.

Néanmoins, le Tribunal estime que, dans l’affaire IBP, la Commission a, de façon erronée, retenu l'existence d'une circonstance aggravante consistant en la fourniture d'informations trompeuses.
Nevertheless, the Court finds that, in the case of IBP, the Commission erred in finding the existence of an aggravating circumstance consisting of the provision of misleading information.

Les Autorités régionales de cet Etat interprétaient d'une façon erronée le droit communautaire, étant en cela "facilité" par la version linguistique du texte qui, de l'aveu même de la Commission européenne, divergeait des autres langues et contribuant ainsi à une application fort restrictive du droit de séjour pour les citoyens communautaires.
The regional authorities of this State were misinterpreting Community law. This misinterpretation was 'assisted' by the language version of the text which, as the Commission itself admits, was different from that of the other languages, thus contributing to the highly restrictive application of the right of residence for Community citizens.

Cette constatation ne doit cependant pas conduire à déduire de façon erronée, qu'inversement il y a prééminence du droit communautaire par rapport aux structures constitutionnelles fondamentales des États membres.
However, that fact should not be twisted round to reach the false conclusion that Community law can take precedence over the fundamental constitutional structures of the Member States.