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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Façon
Façon culturale
Façons culturales
Frais de travail à façon
Hallucinose
Jalousie
Location à terme certain
Mauvais voyages
Mutisme sélectif
Paranoïa
Psychose SAI
Rémunération du travail à façon
Résiduel de la personnalité et du comportement
Tenance à terme certain
Travail du sol

Vertaling van "façon certaine " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
le choix doit être exprès ou résulter de façon certaine des dispositions du contrat

the choice must be expressed or demonstrated with reasonable certainty by the terms of the contract


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble, caractérisé à un moment quelconque au cours de la maladie, mais pas nécessairement de façon simultanée, par des tics moteurs multiples et par un ou plusieurs tics vocaux. Le trouble s'aggrave habituellement durant l'adolescence et persiste souvent à l'âge adulte. Les tics vocaux sont souvent multiples, avec des vocalisations, des râclements de gorge, et des grognements explosifs et répétés et parfois une émission de mots ou de phrases obscènes, associés, dans certains cas, à une échopraxie gestuelle pouvant égalem ...[+++]

Definition: A form of tic disorder in which there are, or have been, multiple motor tics and one or more vocal tics, although these need not have occurred concurrently. The disorder usually worsens during adolescence and tends to persist into adult life. The vocal tics are often multiple with explosive repetitive vocalizations, throat-clearing, and grunting, and there may be the use of obscene words or phrases. Sometimes there is associated gestural echopraxia which may also be of an obscene nature (copropraxia).


Loi sur le Service canadien du renseignement de sécurité [ Loi constituant le Service canadien du renseignement de sécurité, édictant la Loi concernant la poursuite de certaines infractions en matière de sécurité et dans des domaines connexes et modifiant certaines lois en conséquence ou de façon corrélative ]

Canadian Security Intelligence Service Act [ An Act to establish the Canadian Security Intelligence Service, to enact An Act respecting enforcement in relation to certain security and related offences and to amend certain Acts in consequence thereof or in relation thereto ]


Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants, la Loi sur les pensions et allocations de guerre pour les civils ainsi que certaines autres lois de façon corrélative

An Act to amend the War Veterans Allowances Act, the Civilian War Pensions and Allowance Act and certain other Acts in relation thereto


Loi sur la compétence extracôtière du Canada pour les douanes et l'accise [ Loi portant application de la compétence du Canada en matière de douanes et d'accise à son plateau continental et modifiant certaines lois en conséquence ou de façon corrélative ]

Customs and Excise Offshore Application Act [ An Act to apply the customs and excise jurisdiction of Canada to the continental shelf of Canada and to amend certain Acts in relation thereto or in consequence thereof ]


Définition: Trouble caractérisé par un refus, lié à des facteurs émotionnels, de parler dans certaines situations déterminées. L'enfant est capable de parler dans certaines situations, mais refuse de parler dans d'autres situations (déterminées). Le trouble s'accompagne habituellement d'une accentuation nette de certains traits de personnalité, par exemple d'une anxiété sociale, d'un retrait social, d'une hypersensibilité ou d'une opposition. | Mutisme sélectif

Definition: Characterized by a marked, emotionally determined selectivity in speaking, such that the child demonstrates a language competence in some situations but fails to speak in other (definable) situations. The disorder is usually associated with marked personality features involving social anxiety, withdrawal, sensitivity, or resistance. | Selective mutism


frais de travail à façon | rémunération du travail à façon

tolling fee


façons culturales | travail du sol | façon culturale | façon

cultivation | cultivation operations | tillage


location à terme certain | tenance à terme certain

tenancy for a term certain
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le demandeur fait notamment référence à des points de l’arrêt Kyrian qui indiquent que l’objectif visé par la directive 76/308/CEE, à savoir l’accomplissement effectif des notifications de tous actes et décisions, ne peut être atteint sans respecter les intérêts légitimes des destinataires des notifications ; que l’une des fonctions de la notification est de permettre au destinataire de faire valoir ses droits ; que tant l’objet de la demande que la cause de l’action devaient être identifiés de façon certaine (ce qui incluait, dans l’arrêt Kyrian, la notification dans la langue officielle de l’État membre où l’autorité requise avait so ...[+++]

The plaintiff refers, inter alia, to paragraphs in Kyrian in which it is held that the purpose of effective notification of all instruments and decisions that is inherent in Directive 76/308 cannot be attained unless it respects the legitimate interests of the addressees of notifications; that one of the functions of notification is to allow the addressee to assert his rights; that both the subject matter of the claim and the cause of action had to be identified with a degree of certainty (which entailed in Kyrian notification in the official language of the Member State in which the requested authority was situated) and that given tha ...[+++]


La localisation de l'événement ou de la circonstance concernés par la mise à jour est déterminée à l'aide d'une méthode de géoréférencement dynamique normalisée ou de toute autre méthode de géoréférencement dynamique communément acceptée permettant de décoder et d'interpréter de façon certaine la localisation.

The location of the event or condition concerned by the update shall be determined using a standardised or any other generally accepted dynamic location referencing method that enables unambiguous decoding and interpretation of this location.


La localisation de la circonstance concernée par la mise à jour est déterminée à l'aide d'une méthode de géoréférencement dynamique normalisée ou de toute autre méthode de géoréférencement dynamique communément acceptée permettant de décoder et d'interpréter de façon certaine la localisation.

The location of the condition concerned by the update shall be determined using a standardised or any other generally accepted dynamic location referencing method that enables unambiguous decoding and interpretation of this location.


1. Lorsque la constitution d'une garantie est obligatoire, les autorités douanières fixent le montant de cette garantie à un niveau égal au montant des droits à l'importation ou à l'exportation correspondant à la dette douanière et des autres impositions, si ce montant peut être déterminé de façon certaine au moment où la garantie est exigée.

1. Where it is compulsory for a guarantee to be provided, the customs authorities shall fix the amount of such guarantee at a level equal to the precise amount of import or export duty corresponding to the customs debt and of other charges where that amount can be established with certainty at the time when the guarantee is required.


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S’il n’existe pas d’informations utilisables sur la toxicité aiguë et/ou à long terme pour le milieu aquatique d’un ou de plusieurs composants à prendre en compte, il est conclu que le mélange ne peut être classé de façon certaine et définitive dans une ou plusieurs catégories de danger.

In the event that no useable information on acute and/or long-term aquatic hazard is available for one or more relevant components, it is concluded that the mixture cannot be attributed to one or more definitive hazard category(ies).


1. Lorsque la constitution d’une garantie est obligatoire, et sous réserve des dispositions arrêtées en application du paragraphe 3, les autorités douanières fixent le montant de cette garantie à un niveau égal au montant des droits à l’importation ou à l’exportation correspondant à la dette douanière et des autres impositions, si ce montant peut être déterminé de façon certaine au moment où la garantie est exigée.

1. Where it is compulsory for a guarantee to be provided, and subject to the rules adopted pursuant to paragraph 3, the customs authorities shall fix the amount of such guarantee at a level equal to the precise amount of import or export duty corresponding to the customs debt and of other charges where that amount can be established with certainty at the time when the guarantee is required.


Lorsqu’il n’est pas possible de déterminer le montant de façon certaine, la garantie doit correspondre au montant le plus élevé, estimé par les autorités douanières, des droits à l’importation ou à l’exportation correspondant à la dette douanière et des autres impositions nées ou susceptibles de naître.

Where it is not possible to establish the precise amount, the guarantee shall be fixed at the maximum amount, as estimated by the customs authorities, of import or export duty corresponding to the customs debt and of other charges which have been or may be incurred.


Les États membres ont transposé cet article de diverses façons, certains renvoyant aux dispositions concernées de l’acquis de Schengen, d’autres se référant à une infraction pénale passible d’une peine d’emprisonnement.

Member States have used various methods of implementing this provision, some referring to the relevant Schengen acquis provisions, some referring to a criminal offence with custodial sentence.


De la même façon, certains pensent que l'aide publique ne doit pas être limitée, a priori, aux énergies renouvelables.

In a similar vein, some believe that public support should not be limited à priori to renewables.


De la même façon, certains pensent que l'aide publique ne doit pas être limitée, a priori, aux énergies renouvelables.

In a similar vein, some believe that public support should not be limited à priori to renewables.




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façon certaine ->

Date index: 2024-11-25
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