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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Vertaling van "fassent éventuellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le dia ...[+++]

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Que ce soit le cas ou non, est-il envisagé que le Canada, comme les États-Unis le font fréquemment, utilise la procédure de règlement des différends pour mettre de la pression sur les États-Unis afin qu'ils modifient leur attitude et fassent éventuellement adopter l'exception que vous souhaitez?

Does Canada envisage using the dispute settlement procedure—as the United States frequently does—to put pressure on the U.S. to change that attitude and pass the exception you would like to see?


Par contre, nous tentons, par le dialogue et par des rapports constants, pas simplement écrits mais entre personnes—ce qui est donc toujours déposé aux dossiers publics—de faire en sorte que ces questions aient de plus en plus un haut profil et que la responsabilité des principaux joueurs, c'est-à-dire les radiodiffuseurs, soit telle qu'ils prennent en charge le respect de leur public et évitent cette violence à tout le moins à l'heure où les enfants sont encore à l'écran, et la fassent éventuellement disparaître complètement de l'écran.

Through dialogue and regular reports, not only written ones but reports made by persons and thus put on the public record, we attempt to give a higher profile to these questions and encourage the main stakeholders, that is the broadcasters, to take responsibility towards their public and at least make the effort to avoid such violence when children are likely to be watching television in the hope that one day such violence will eventually disappear from the screen.


Le droit compris dans le projet de loi S-12 est tout non seulement acceptable, mais il faut poursuivre dans ce sens, mais pas au détriment de la capacité des Autochtones de continuer à reprendre possession de leurs droits, à les affirmer et à s'assurer qu'ils fassent éventuellement partie de la réalité juridique canadienne.

The law included in Bill S-12 is not only perfectly acceptable, but we must continue in that direction — not, however, to the detriment of the ability of Aboriginal people to continue reclaiming their own laws, affirming them and ensuring that they eventually become part of the Canadian legal reality.


Les États membres exigent que les parties à l’accord visé à l’article 23, paragraphe 5, ou à l’article 33, paragraphe 5, de la directive 2009/65/CE fassent figurer dans cet accord au moins les éléments suivants relatifs aux modifications et à l’annulation éventuelles de cet accord:

Member States shall require the parties to the agreement referred to in either Article 23(5) or Article 33(5) of Directive 2009/65/EC to include at least the following particulars related to amendments and the termination of the agreement in that agreement:


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Le Médiateur souhaiterait étudier, conjointement avec le Parlement, les possibilités de s'assurer que les plaintes invoquant une violation des droits issus de la Charte soient traitées le plus rapidement et le plus efficacement possible, et fassent éventuellement l'objet d'un recours devant la Cour de Justice, si le problème de principe soulevé ne peut être résolu différemment. Le Médiateur appellera également la Commission européenne à proposer, dans les meilleurs délais, une loi visant à promouvoir la bonne administration par les institutions et organes européens.

The Ombudsman would like to explore with Parliament how to make sure that citizens' complaints about violations of Charter rights can be looked into as rapidly and effectively as possible and eventually brought before the Court of Justice, if an important issue of principle cannot be resolved in any other way. He will also urge the European Commission to propose, as rapidly as possible, a law to promote good administration by the Union institutions and bodies.


veiller à ce que le signalement d'éventuelles lacunes en matière de contrôle interne identifiées à quelque niveau que ce soit et les réponses apportées par l'encadrement soient enregistrés et fassent l'objet d'un suivi.

ensuring that the registration of any internal control weakness identified from any source and that management responses are recorded and followed-up.


veiller à ce que d'éventuelles irrégularités constatées aux niveaux inférieurs de l'organisation soient correctement signalées et fassent l'objet d'un traitement adéquat, incluant la protection des informateurs.

ensuring possible irregularities noted lower down the organisation are reported appropriately and followed-up, including protection for ’whistle-blowers’


On craignait que nos appareils informatiques nous fassent éventuellement faux bond, étant donné que l'on passait d'une représentation à deux chiffres qui, traditionnellement, depuis la création l'ordinateur, indiquait 70, 80, 90.

At the time, it was feared that our computers would go haywire, because we were switching from the two digit representation, such as 70, 80 or 90, that had always been used since computers were first introduced, to something like 00 or 01.


Il convient que les États membres fassent rapport à la Commission sur l'expérience acquise dans l'application de la présente directive, afin de permettre à la Commission d'examiner, en tenant compte de l'incidence sur le développement durable et des risques futurs pour l'environnement, l'opportunité d'une révision éventuelle de la présente directive,

Member States should report to the Commission on the experience gained in the application of this Directive so as to enable the Commission to consider, taking into account the impact on sustainable development and future risks to the environment, whether any review of this Directive is appropriate,


(31) Il convient que les États membres fassent rapport à la Commission sur l'expérience acquise dans l'application de la présente directive, afin de permettre à la Commission d'examiner, en tenant compte de l'incidence sur le développement durable et des risques futurs pour l'environnement, l'opportunité d'une révision éventuelle de la présente directive,

(31) Member States should report to the Commission on the experience gained in the application of this Directive so as to enable the Commission to consider, taking into account the impact on sustainable development and future risks to the environment, whether any review of this Directive is appropriate,


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