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Vertaling van "famille de moteurs réceptionné deviennent " (Frans → Engels) :

lorsque de nouvelles exigences applicables au type de moteurs ou, le cas échéant, à la famille de moteurs réceptionné deviennent obligatoires pour la mise sur le marché, et s'il n'est pas possible d'étendre ou de réviser en conséquence la réception UE par type.

where new requirements applicable to the approved engine type or, where applicable, to the engine family become mandatory for its placing on the market and it is not possible to extend or revise the EU type-approval accordingly.


3. Lorsqu'une autorité compétente en matière de réception constate que des moteurs accompagnés d'une déclaration de conformité, le cas échéant, ou portant une marque de réception par type délivrée dans un autre État membre ne sont pas conformes au type de moteurs ou à la famille de moteurs réceptionné, elle peut demander que l'autorité compétente en matière de réception qui a accordé la réception UE par type vérifie que les moteurs en production continuent d'être conformes au type de moteurs ou à la ...[+++]

3. Where an approval authority finds that engines accompanied by a statement of conformity, if applicable, or bearing a type-approval mark issued in another Member State are not in conformity with the approved engine type or engine family, it may request that the approval authority which granted the EU type-approval verify that the engines in production continue to conform to the approved engine type or engine family.


1. Lorsque des moteurs portant un marquage réglementaire et, le cas échéant, accompagnés d'une déclaration de conformité ne sont pas conformes au type de moteurs ou à la famille de moteurs réceptionné, l'autorité compétente en matière de réception qui a accordé la réception UE par type prend les mesures nécessaires pour veiller à ce que les moteurs en production soient mis en conformité avec le type de moteurs ou la famille de moteurs réceptionné.

1. Where engines bearing a statutory marking and, where applicable, accompanied by a statement of conformity are not in conformity with the approved engine type or engine family, the approval authority which granted the EU type-approval shall take the necessary measures to ensure that the engines in production are brought into conformity with the approved engine type or engine family.


4. Dans un délai d'un mois à compter du lancement de la production du type de moteurs ou de la famille de moteurs réceptionné, les constructeurs soumettent à l'autorité compétente en matière de réception qui a accordé la réception UE par type pour ledit type de moteurs ou, le cas échéant, ladite famille de moteurs le programme initial de surveillance des moteurs en service.

4. Within one month of the start of production of the approved engine type or engine family, manufacturers shall submit the initial plan for monitoring in-service engines to the approval authority that granted EU type-approval for that engine type or, where applicable, engine family.


2. Le distributeur informe le constructeur ou le mandataire du constructeur s'il a des raisons de croire ou considère qu'un moteur qu'il a mis à disposition sur le marché n'est pas conforme au présent règlement, afin d'assurer que les mesures correctives nécessaires pour mettre les moteurs en production en conformité avec le type de moteurs ou la famille de moteurs réceptionné sont prises conformément à l'article 9 ou 12.

2. The distributor shall inform the manufacturer or the manufacturer's representative if it has reason to believe or considers that an engine which it has made available on the market is not in conformity with this Regulation, to ensure that the corrective measures necessary to bring the engines in production into conformity with the approved engine type or engine family are taken in accordance with Article 9 or 12.


Afin d’obtenir la réception CE par type d’un système moteur ou d’une famille de moteurs en tant qu’entité technique distincte, la réception CE par type d’un véhicule équipé d’un système moteur réceptionné en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien ou la réception CE par type d’un véhicule en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien, le constructeur doit, conformément aux dispositions de l’annexe I, démontrer que les véhicules ou systèmes ...[+++]

In order to receive an EC type-approval of an engine system or engine family as a separate technical unit, EC type-approval of a vehicle with an approved engine system with regard to emissions and vehicle repair and maintenance information, or an EC type-approval of a vehicle with regard to emissions and vehicle repair and maintenance information, the manufacturer shall, in accordance with the provisions of Annex I, demonstrate that the vehicles or engine systems are subject to the tests and comply with the requirements set out in Articles 4 and 14 and in Annexes III to VIII, X, XIII, XIV and XVII. The manufacturer shall also ensure com ...[+++]


3.3.1. La demande de réception d’un véhicule en ce qui concerne l’émission de gaz polluants et de particules polluantes par son moteur ou sa famille de moteurs Diesel réceptionné et le niveau d’émission de gaz polluants par son moteur ou sa famille de moteurs à gaz réceptionné, de même que la durée de vie et le système de diagnostic embarqué (OBD), est introduite par le constructeur du véhicule ou par un mandataire dûment accrédité».

3.3.1. The application for approval of a vehicle with regard to emission of gaseous and particulate pollutants by its approved diesel engine or diesel engine family and with regard to the level of the emission of gaseous pollutants by its approved gas engine or gas engine family as well as the useful life and on-board diagnostic (OBD) system shall be submitted by the vehicle manufacturer or by a duly accredited representative’.


2. Un État membre qui a procédé à une réception s'emploie à vérifier, en ce qui concerne les exigences définies à l'annexe I section 5, le cas échéant en coopération avec les autorités des autres États membres compétentes en matière de réception, que les mesures visées au paragraphe 1 sont toujours adéquates et que chaque moteur produit qui porte un numéro de réception par type en vertu des dispositions de la présente directive demeure conforme à la description figurant sur le certificat de réception du type de moteur ou de la famille de moteurs réceptionné(e) et ses annexes.

2. The Member State which has granted a type-approval shall take the necessary measures to verify, with regard to the specifications laid down in section 5 of Annex I, if need be in cooperation with the approval authorities of the other Member States, that the arrangements referred to in paragraph 1 continue to be adequate and that each production engine bearing a type-approval number pursuant to this Directive continues to conform to the description as given in the approval certificate and its Annexes for the approved engine type or family.


En outre, elle doit contenir des informations particulières si le constructeur cesse la production d'un type de moteur ou d'une famille de moteurs réceptionnés.

Additionally, this list must contain particular information if the manufacturer ceases to produce an approved engine type or engine family.


3.3.1. La demande de réception d'un véhicule en ce qui concerne l'émission de gaz polluants et de particules polluantes par son moteur ou sa famille de moteurs Diesel réceptionné et le niveau d'émission de gaz polluants par son moteur ou sa famille de moteurs à gaz réceptionné est introduite par le constructeur du véhicule ou par un mandataire dûment accrédité.

3.3.1. The application for approval of a vehicle with regard to emission of gaseous and particulate pollutants by its approved diesel engine or engine family and with regard to the level of the emission of gaseous pollutants by its approved gas engine or engine family shall be submitted by the vehicle manufacturer or a duly accredited representative.




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famille de moteurs réceptionné deviennent ->

Date index: 2020-12-15
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