Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Enregistrement des faits d'état civil
Fait
Fait d'état civil
Faits
Faits constitutifs de l'infraction
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
éléments constitutifs de l'infraction
éléments de l'infraction
éléments légaux de l'infraction
énoncé de fait légal
état de fait
état de fait
événement de l'état civil

Traduction de «fait également état » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
la protection physique des personnes fait également l'objet d'une coopération des Neuf

the physical protection of persons is also the subject of co-operation within the Nine


énoncé de fait légal | état de fait | éléments constitutifs de l'infraction | éléments de l'infraction | éléments légaux de l'infraction | faits constitutifs de l'infraction

elements of a crime | elements of an offence




enregistrement des faits d'état civil

civil registration


Groupe de travail intergouvernemental sur le système d'enregistrement des faits d'état civil et les statistiques d'état civil

Intergovernmental Working Group on Civil Registration Systems and Vital Statistics


Systèmes d'établissement des statistiques de l'état civil et d'enregistrement des faits d'état civil

Civil Registration and Vital Statistics Systems


Comité de coordination du Programme international visant à accélérer l'amélioration des systèmes d'établissement des statistiques de l'état civil et d'enregistrement des faits d'état civil

Coordinating Committee for the International Programme for Accelerating the Improvement of Vital Statistics and Civil Registration Systems


fait d'état civil | événement de l'état civil

change in civil status


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


les frais de procédure à l'exclusion des frais exposés par les entreprises sont répartis de façon égale entre les Etats

the costs of the procedure other than those incurred by the enterprises shall be shared equally by the States
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elle fait également état des progrès accomplis dans la mise en oeuvre du programme de travail détaillé de 2002 concernant les objectifs futurs assignés aux systèmes d'éducation et de formation, évoque le processus de Copenhague et le suivi de la communication et de la résolution sur l'éducation et la formation tout au long de la vie.

It also reports on progress in the implementation of the 2002 detailed work programme on the future objectives of the education and training systems, the Copenhagen process and the follow-up to the lifelong learning Communication and Resolution.


Il rend compte de l'activité de contrôle de la Commission pendant cette période, fait une évaluation des actions menées et en tire les conclusions[6]. Le rapport fait également état des suites, notamment financières, contentieuses et réglementaires, réservées à ces contrôles.

It describes the Commission's inspection measures over this period, assesses the measures carried out and draws conclusions.[6] The report also outlines the financial, legal and regulatory follow-up to these inspections.


Le rapport fait également état des suites, notamment financières, contentieuses et réglementaires, réservées à ces contrôles. L'annexe 1 au présent rapport indique quels sont les objectifs des contrôles et comment fonctionne le système de contrôle au niveau communautaire.

[6] The report also outlines the financial, legal and regulatory follow-up to these inspections.Annex 1 to this report describes the objectives of the inspections and how the inspection system operates at Community level.


Le rapport fait également état de votre étude des derniers faits saillants en matière de services ferroviaires voyageurs aux États-Unis, en France et au Royaume-Uni.

Also, your report reflected the study of recent passenger rail milestones in the United States, France, and the United Kingdom.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Les fonds utilisés commencent à donner des résultats sur le terrain. Le rapport fait également état de la forte augmentation du nombre de bénéficiaires dans le domaine de l’emploi (de 10 millions environ par an avant 2010 à 15 millions par an depuis).

As funds are utilised and projects get off the ground, the report also points to the large increase in the number of people supported in the area of employment (from around 10 million annually before 2010 to some 15 million on an annual basis since then).


Ressources Naturelles Canada signale également que plusieurs autres chercheurs ont entrepris des analyses au niveau national pour déterminer l’impact des changements climatiques sur certains secteurs, par exemple l’agriculture, au Canada et aux États-Unis. Ressources Naturelles Canada fait également état de la difficulté de calculer le coût des changements climatiques pour l’ensemble de l’économie.

Natural Resources Canada also notes that several other researchers have undertaken analyses at the national level of climate change impacts on certain sectors, e.g., agriculture, for both Canada and the U.S. As well, Natural Resources Canada signals the difficulty in computing the cost of climate change to the whole economy: “At present, it is difficult to derive quantitative estimates of the potential costs of climate change impacts.


Pour les émetteurs d'actions, le rapport de gestion intermédiaire fait également état des principales transactions entre parties liées.

For issuers of shares, the interim management report shall also include major related parties transactions.


Cette note de service fait également état d'un lien avec la firme connue sous le nom d'Everest, lien qui en fait avait été établi par le gouvernement conservateur qui nous a précédés.

It also refers to a relationship with the firm known as Everest which, in fact, was a relationship entered into by the previous Conservative government.


Dans une perspective plus générale, ce document fait également état de notre engagement à remplir les promesses électorales faites aux Canadiens et Canadiennes.

In a larger sense this document is also part of our effort to fulfil the government's election promise to Canadians.


Le tableau 1 fait état des actes de violence commis par des femmes contre leurs petits amis ou fréquentations et le tableau 9 fait également état de ce que vous auraient dit les femmes.

Table 1 is women's reports of their own violence against boyfriends or dating partners, and table 9 is women's reports.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

fait également état ->

Date index: 2023-01-01
w