Traduction de «fait sur le livre vert lui-même » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Livre Vert - La responsabilité civile du fait des produits défectueux
Green Paper - Liability for defective products

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La présente communication fait suite au livre vert sur la RSE publié en 2001.
This Communication follows on from the Green Paper on CSR published in 2001.

L'objectif de cette question orale est de clarifier le contexte et l'objectif du Livre vert lui-même et de permettre aux membres du Parlement européen d'exprimer leur avis dans le cadre de la consultation publique sans préjuger toutefois des positions qui seront exprimées dans le rapport.
The purpose of this oral question is to clarify the background and purpose of the Green Paper itself and to allow members of the European Parliament to express their views in the framework of the public consultation, without prejudging, however, the positions to be expressed in the future report.

Le programme de La Haye et le TFUE appellent en outre à mettre au point une procédure commune d'asile, ce qui requiert un alignement beaucoup plus poussé des procédures d’asile des États membres, ainsi que l’a confirmé la consultation qui a fait suite au livre vert.
In addition, both the Hague Programme and the TFEU call for the establishment of a common asylum procedure. This requires a fundamentally higher level of alignment between Member States' asylum procedures, as confirmed by the Green Paper consultation.

Il s’agit en fait de trois documents: le livre vert lui-même, la communication de la Commission intitulée "Penser aux petites entreprises dans une Europe qui s’élargit" et le rapport de la Commission sur la mise en œuvre de la Charte européenne des petites entreprises.
There are actually three documents: the Green Paper itself, the Commission communication entitled ‘Thinking small in an enlarging Europe’ and the Commission report on the implementation of the European Charter for Small Enterprises.

Cette commission a émis un avis sur le résultat de la consultation relative au Livre vert sur les retraites complémentaires dans le marché unique, tout comme elle l'avait fait sur le Livre vert lui-même.
The committee expressed an opinion on the outcome of the consultation on the Green Paper on supplementary pensions in the single market, just as it did on the Green Paper itself.

Le document de travail qui a précédé le présent rapport contient une synthèse du Livre vert, dont le résumé peut être trouvé dans le Livre vert lui-même.
An executive summary of the Green Paper can be seen in the Working Document of this Report and can be found in the Green Paper itself.

La présente directive fait suite au livre vert.
This directive follows on from the green paper.

Entre-temps, nous pourrions adopter ce point de vue, ce que mon rapport suggère : à moins que les preuves produites démontrent qu'il existe un besoin fort et basé sur les faits en faveur d'un changement précoce, nous devrions mener une réflexion plus profonde et plus poussée qui dépasse le débat lancé par le Livre vert lui-même.
In the meantime we could take this view, and my report suggests that we take this view: unless the evidence produced shows a strong factually-based need for early change, we should have further and deeper reflection on the matter, and we should have a debate that ranges wider than the debate triggered by the Green Paper itself.

Cette communication fait suite au livre vert de la Commission d'octobre 1998 qui a lancé une consultation générale sur le sujet.
It follows on from the Commission's Green Paper of October 1998, which launched a general consultation on this subject..