Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Autre demande fondée sur des faits nouveaux
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Nouvelle demande fondée sur des faits nouveaux
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "fait rien d’autre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Rapport annuel sur les faits nouveaux d'ordre législatif et autre intervenus dans les pays développés et dans les pays en développement en matière de contrôle des pratiques commerciales restrictives

Annual report on legislative and other developments in developed and developing countries in the control of restrictive business practices


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains ...[+++]

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most f ...[+++]


Autres examens spéciaux et investigations de sujets ne se plaignant de rien ou pour lesquels aucun diagnostic n'est rapporté

Other special examinations and investigations of persons without complaint or reported diagnosis


autre demande fondée sur des faits nouveaux | nouvelle demande fondée sur des faits nouveaux

further application on the basis of new facts


tout cas de soin prescrit ou dispensé par une personne qui se fait passer pour un médecin, une infirmière, un pharmacien ou tout autre professionnel de la santé autorisé

Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider


...qu'un autre Etat membre fait un usage abusif des pouvoirs prévus à...

...that another Member State is making improper use of the powers provided for in...


si l'une fait partie de la direction ou du conseil d'administration de l'entreprise de l'autre et réciproquement

if they are officers or directors of one another's businesses


Échange de Notes constituant un Accord pour renouveler et modifier l'Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République de Cuba relatif aux détournements d'avions et de vaisseaux et à d'autres infractions, fait à Ottawa le 15 févri

Exchange of Notes constituting an Agreement to renew and amend the Agreement between the government of Canada and the government of the Republic of Cuba on hijacking of aircraft and vessels and other offenses, done at Ottawa on February 15, 1973, as amend


Information sur la déclaration de conformité à des normes ou à d'autres spécifications techniques faite par le fabricant

Information on manufacturer's declaration of conformity with standards or other technical specifications
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si des mesures ont été prises pour augmenter la concurrence effective dans la distribution de détail, rien n'a été fait jusqu'ici pour remédier à la concentration élevée dans d'autres secteurs.

Although steps have been made to enhance effective competition in the retail sector, no measures have been made to address high concentration in some other sectors.


La présente directive n'affecte en rien les obligations d'information auxquelles sont tenues les succursales du fait d'autres dispositions relevant, par exemple, du droit social en ce qui concerne le droit d'information des salariés, du droit fiscal, ainsi qu'à des fins statistiques.

This Directive in no way affects the disclosure requirements for branches under other provisions of, for example, employment law on workers' rights to information and tax law, or for statistical purposes.


À l'issue de l'analyse présentée ci-dessus, qui a correctement distingué et dissocié les effets de tous les facteurs connus sur la situation de l'industrie de l'Union, d'une part, et les effets préjudiciables des importations faisant l'objet d'un dumping, d'autre part, il est confirmé que ces autres facteurs, en tant que tels, n'altèrent en rien le fait que le préjudice constaté doit être attribué aux importations faisant l'objet d'un dumping.

Given the above analysis, which has properly distinguished and separated the effects of all the known factors on the situation of the Union industry from the injurious effects of the dumped imports, it is hereby confirmed that these other factors as such do not reverse the fact that the assessed injury must be attributed to the dumped imports.


Par conséquent, rien ne garantit que la protection offerte par ces titres en vertu d’autres instruments du droit de l’Union[14] fait l’objet d’une application pleine et uniforme dans l’ensemble de l’Union lors de l’examen des demandes d’enregistrement d’une marque et, en particulier, lors de l’application des motifs absolus de refus.

Consequently, there is no guarantee that the levels of protection afforded to those rights by other instruments of Union law[14] are actually being applied in a uniform and exhaustive manner in trade mark examination throughout the Union, in particular, when applying absolute grounds for refusal.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
À l’issue de l’analyse présentée ci-dessus, qui a correctement distingué et dissocié les effets de tous les facteurs connus sur la situation de l’industrie communautaire, d'une part, et les effets préjudiciables des importations en dumping, d'autre part, il est confirmé que ces autres facteurs n'altèrent en rien le fait que le préjudice constaté doit être attribué aux importations faisant l’objet d’un dumping.

Given the above analysis which has properly distinguished and separated the effects of all the known factors on the situation of the Community Industry from the injurious effects of the dumped imports, it is hereby confirmed that these other factors as such do not reverse the fact that the injury assessed must be attributed to the dumped imports.


Enfin, cette procédure, qui ne permet pas aux parlements nationaux et au Parlement européen d'amender la Charte ou le projet de décision, d'une part, consacre selon moi les droits des citoyens et, de l'autre, ne fait rien d'autre que priver les représentants des citoyens que nous sommes, nous les députés, du droit à proposer des amendements.

Finally, I feel that, while this procedure which prevents not only any parliament but also the European Parliament amending the Charter, and even prevents it amending the draft decision, on the one hand proclaims the citizens' rights, on the other, it denies the rights of the citizens' representatives, of the Members of this Parliament, who are not even allowed to table an amendment.


On sait en effet que ce mécanisme n'incite en rien les entreprises à devenir moins polluantes et à changer leur façon de faire et que si l'on ne fait rien d'autre, en particulier dans le domaine des transports, on n'atteindra certainement pas les objectifs fixés par le protocole de Kyoto.

We are fully aware that this mechanism does not encourage companies to become less polluting and to change their ways, and that, if nothing else is done, especially in the area of transport, we will certainly not achieve the objectives set by the Kyoto Protocol.


Si la dénonciation est faite par un des pays de l'Amérique centrale, elle n'affecte en rien l'application de l'accord pour les autres parties.

Denouncement by one of the Latin American countries will not affect the validity of the Agreement in respect of the other parties.


Le fait que certaines prestations sociales soient octroyées directement par les employeurs et non par l'intermédiaire des administrations de sécurité sociale ou d'autres organismes assureurs n'enlève rien à leur caractère de prestations sociales; toutefois, comme le coût de ces prestations constitue une partie des charges salariales de l'employeur, il convient également de l'inclure dans la rémunération des salariés.

The fact that certain social benefits are paid directly by employers, and not through the medium of social security funds or other insurers, in no way detracts from their character as social welfare benefits.


considérant que la présente directive n'affecte en rien les obligations d'information auxquelles sont tenues les succursales du fait d'autres dispositions relevant, par exemple, du droit social en ce qui concerne le droit d'information des salariés, du droit fiscal, ainsi qu'à des fins statistiques,

Whereas this Directive in no way affects the disclosure requirements for branches under other provisions of, for example, employment law on workers' rights to information and tax law, or for statistical purposes;




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

fait rien d’autre ->

Date index: 2025-06-08
w