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Avoir priorité
Avoir une connaissance directe
Avoir une connaissance directe
CONFIDENTIEL UE
Connaître personnellement
Fait d'avoir agi par métier
Fait d'avoir été trompé
Fait d'ores et déjà controuvé
Métier
Note ce débat portera sur des points classifiés
Personne ayant déjà été renvoyée du Canada
Prendre
Prendre rang
Revenu des placements francs d'impôts
SECRET UE
Tromperie
être habilité à agir

Traduction de «fait d’avoir déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemple le fait d'avoir un partenaire qui porte un vêtement particul ...[+++]

Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).


fait d'avoir été trompé | tromperie

deception | obtaining property by deception


revenu des placements francs d'impôts [ revenu de placement exonéré pour avoir déjà été imposé ]

franked investment income


fait d'ores et déjà controuvé

fact already acknowledged in false


Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains ...[+++]

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most frequently in association with mental retardation (when this is the case, both should be recorded). If eye ...[+++]


Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium. ...[+++]

Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA before, or at, the meeting. Delegates who cannot provide proof of valid security clearance will not be ad ...[+++]


avoir priorité (sur) | avoir une connaissance directe | avoir une connaissance directe (des faits contestés) | connaître personnellement (les faits) | être habilité à agir | prendre (les lieux) et en jouir indéfiniment | prendre rang (avant)

have


personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]

person previously removed from Canada


marché qui a déjà fait l'objet d'un appel d'offres préliminaire

pre-tendered contract
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Le fait d’avoir déjà reçu une indemnité dans le cadre du paragraphe 72.03(5) ou de l’alinéa 72.11(2)a) ou en vertu de l’accord visé au sous-alinéa 72.03(5)a)(ii) ne fait pas obstacle à l’exercice des droits prévus au paragraphe (1).

(2) A person is not barred from exercising any rights conferred by subsection (1) merely because of having been paid the compensation referred to in subsection 72.03(5), or because of having been paid compensation under paragraph 72.11(2)(a) or under a compensation agreement referred to in subparagraph 72.03(5)(a)(ii).


Si le projet se fait au Québec, par exemple, le fait d'avoir déjà une aide du gouvernement provincial exclut-il un programme fédéral?

If the project is in Quebec, for example, does having assistance from the provincial government exclude it from a federal program?


* le Danemark et l'Espagne doivent être spécialement félicités pour avoir le meilleur score (figure 2) et pour avoir fait preuve d'engagement et d'organisation afin d'améliorer encore un score déjà satisfaisant.

* Denmark and Spain are to be especially commended for having the best performance records (figure 2), and for having shown the commitment and organisation to improve on their already good records.


Par ailleurs, si le fait d’avoir déjà été sanctionné justifiait la réduction d’une amende ultérieure, cela aboutirait à une situation paradoxale où une entreprise multipliant sa participation dans des ententes verrait le coût de chaque sanction diminuer progressivement, ce qui serait manifestement contraire à l’objectif de dissuasion poursuivi par les amendes.

Moreover, if the fact of already having had a fine imposed were to justify the reduction of a subsequent fine, that would lead to the paradoxical situation where an undertaking could multiply its participation in cartels and see the cost of each fine diminish progressively, which would clearly be contrary to the objective of deterrence pursued by the fines.


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J'apprécie vraiment cette question, et elle reflète probablement votre parcours, le fait d'avoir déjà évolué dans le domaine des relations industrielles.

I really appreciate that question, and it probably reflects your background, coming from labour.


Or, l'Union dispose de règles communes qui devraient déjà avoir fait naître une confiance mutuelle.

But the EU has common rules which should already provide the basis for mutual confidence, and a further development of these rules will allow for a fresh start.


Ce site Internet devrait donner la possibilité de décrire oralement les faits, dans les différentes langues, et d'avoir une traduction immédiate, grâce à l'utilisation des nouvelles technologies de la communication qui existent déjà.

The website should make it possible to state the facts orally in the different languages with an immediate translation, making use of the new communication technologies already in existence.


Le fait d'avoir déjà scindé administrativement la mission Affaires étrangères et Commerce international, cela va teinter le débat.

The administrative split of the mandate of the Department of Foreign Affairs and International Trade will taint the debate.


Mode «économie d'énergie»: L'état dans lequel la machine se trouve lorsque, après avoir déjà atteint les conditions nécessaires à son fonctionnement, elle ne fait pas de copie mais consomme moins que dans le mode «attente».

Energy-Saver Mode: The condition that exists when the machine is not making copies, has previously reached operating conditions but is consuming less power than when the machine is in stand-by mode.


En l’espèce, le Tribunal a pu, après avoir examiné l’ensemble des faits et des éléments de preuve qui lui étaient soumis, légitimement considérer que l’audition, en qualité de témoin, de l’auteur d’une expertise déjà produite à la procédure n’était pas nécessaire dans le cadre de son appréciation du caractère distinctif des marques en cause, au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94.

In the present case, the Court of First Instance was entitled, after having considered the whole of the facts and evidence before it, to hold that the hearing as a witness of the author of an expert’s report already produced in the proceedings was not necessary for the purposes of its appraisal of the distinctive character of the marks in question, within the meaning of Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94.




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fait d’avoir déjà ->

Date index: 2023-12-30
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