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Traduction de «faisons habituellement l'article » (Français → Anglais) :

Deuxièmement, habituellement, nous ne faisons pas l'étude article par article le même jour où nous étudions le projet de loi et entendons les témoins.

Second, we normally do clause-by-clause not on the same day as we have studied the bill and had witnesses.


M. Bevington a soulevé un point, et Mme Crombie a soulevé un point semblable: lorsque nous discutons d'un projet de loi article par article, le plus souvent, nous faisons comparaître les experts en la matière — qui proviennent habituellement du ministère touché.

Mr. Bevington raised the point, and Madam Crombie raised a similar point, namely, that when we discuss clause-by-clause we typically have the technical experts—usually from the department—here before us. We've been sidetracked from that because of a letter.


Je tiens à préciser aux membres que nous allons procéder à l'étude article par article du projet de loi C-16 comme nous le faisons habituellement.

I want to advise members that as we move through clause-by-clause on Bill C-16, we will do so in the usual manner.


Le sénateur Cools: Nous réservons, comme nous le faisons habituellement, l'article 1, et nous avons voté sur les articles 2 et

Senator Cools: We are holding, as usual, on clause 1, and we have voted on clauses 2 and 3.




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faisons habituellement l'article ->

Date index: 2024-04-20
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