Vertaling van "faisceau d’indices " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

lithographie par faisceau d'ions focalisé | lithographie par faisceau d'ions focalisés | lithographie par faisceau ionique focalisé | lithographie à faisceau d'ions focalisé | lithographie à faisceau d'ions focalisés | lithographie à faisceau ionique focalisé
focused ion beam lithography | FIBL | FIB lithography

faisceau tampon | faisceau de surcharge | faisceau de décongestion | faisceau de délestage | faisceau d'appoint | faisceau de dégagement | faisceau d'évitement
surge yard | stacking yard

faisceau hertzien | FH | faisceau hyperfréquences | FH | faisceau de micro-ondes | faisceau d'ondes hertziennes | faisceau d'ondes radioélectriques
microwave beam | radio beam | hertzian beam

faisceau interpositions [ faisceau de circuits interpositions | faisceau d'intercommunication entre positions | faisceau interpositions ]
interposition trunk group

lithographie par faisceau électronique [ lithographie par faisceau d'électrons | électromasquage | masquage électronique | masquage par faisceau d'électrons ]
electron-beam lithography [ EBL | e-beam lithography | electronic lithography ]

chauffage par faisceau électronique [ chauffage par faisceau d'électrons | chauffage à faisceau électronique ]
electron beam heating [ E-beam heating ]

affichage d'indication de cap HSI
HSI display

module du système d'indication des performances de vol | module FPAS
flight performance advisory sytem module | FPAS module

système d'indication carburant | installation carburant
fuel quantity indicating system

Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence halogènes H1, H2, H3, HB3, HB4, H7 et/ou H8 | Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes H4) | Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à trois roues en ce qui concerne le bruit
Uniform provisions concerning the approval of motor vehicle headlamps emitting an asymmetrical passing beam or a driving beam or both and equipped with halogen filament lamps (H4 lamps) | Uniform provisions concerning the approval of motor vehicle headlamps emitting an asymmetrical passing beam or a driving beam or both and equipped with halogen filament lamps H1, H2, H3, HB3, HB4, H7 and/or H8 | Uniform provisions concerning the approval of three-wheeled vehicles with regard to noise

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A cette occasion, on pourrait également réfléchir sur l'opportunité d'introduire une définition communautaire de l'expression "diriger ses activités" vers un autre Etat, définition qui pourrait consister, par exemple, en un faisceau d'indices.
This Green Paper could also be the occasion to reflect on the need to introduce a Community definition of the expression to "direct an activity towards another State"; for instance, such definition could be composed of a range of facts.

De même, la Cour confirme que, comme l’a reconnu à bon droit le Tribunal, la Commission peut, en vue de prouver l’existence d’une garantie implicite, se fonder sur la méthode du faisceau d’indices sérieux, précis et concordants pour vérifier si l’État est tenu par le droit interne d’engager ses propres ressources afin de couvrir les pertes d’un EPIC défaillant et, partant, un risque économique suffisamment concret de charges grevant le budget étatique.
Likewise, the Court of Justice confirms that, as the General Court was right to find, the Commission may, in order to prove the existence of an implied guarantee, rely on the method of a firm, precise and consistent body of evidence to determine whether the State is required under domestic law to use its own resources to cover losses of an EPIC in default and therefore, a sufficiently concrete economic risk of burdens on the State budget.

Afin de prouver l’existence de telles difficultés sérieuses, les sociétés en cause doivent fournir un faisceau d’indices concordants, relatifs, d’une part, aux circonstances et à la durée de la phase préliminaire d’examen et d’autre part, au contenu de la décision attaquée.
In order to prove the existence of such serious difficulties, the companies in question must put forward a body of consistent evidence concerning, first, the circumstances and the length of the preliminary examination procedure and, second, the content of the contested decision.

La Commission envisage d'examiner une plainte déposée par un tiers intéressé dès lors qu'un faisceau d'indices suffisant indique une distorsion de concurrence au sein du marché intérieur en raison d'une aide présumée illégale et de l'application présumée abusive d'une aide.
The Commission shall consider examining a complaint submitted by a third party where there is sufficient evidence given to show a distortion to competition within the internal market by allegedly unlawful aid or an alleged misuse of aid.

(11 bis) La Commission devrait examiner s'il y a lieu d'ouvrir une enquête à partir d'une plainte déposée par un tiers intéressé dès lors qu'un faisceau d'indices suffisant indique une distorsion de concurrence au sein du marché intérieur.
(11a) The Commission should consider investigating third party complaints where a sufficient body of evidence is given to show a distortion to competition within the internal market.

Par conséquent, s’agissant d’un concours, un intéressé n’ayant apporté ni preuve ni même un faisceau d’indices doit accepter la présomption de légalité attachée aux décisions adoptées par le jury du concours et ne saurait exiger du Tribunal qu’il examine de lui-même les actes de candidature des lauréats aux fins de vérifier si certains lauréats n’auraient pas été irrégulièrement admis à concourir.
Consequently, in the case of a competition, a person concerned who has provided neither evidence nor even a body of indicia must accept that decisions adopted by the selection board are presumed to be lawful, and he cannot expect the Tribunal itself to examine the candidatures of the successful candidates in order to ascertain whether some successful candidates were unlawfully admitted to the competition.

Par exemple, en raison de la formulation d’un point clé de la décision de la Commission, il apparaît très difficile, voire impossible, de savoir si le faisceau d’indices apporté par Elf Aquitaine en vue de renverser la présomption qui lui a été appliquée par la Commission a été rejeté parce qu’il n’emportait pas la conviction ou parce que, aux yeux de la Commission, le simple fait qu’Elf Aquitaine détenait la quasi-totalité du capital d’Arkema suffisait pour imputer la responsabilité des comportements d’Arkema à Elf Aquitaine, quels que soient les indices fournis par cette dernière en réponse aux allégations de la Commission.
For example, owing to the way in which a key paragraph of the Commission Decision was worded, it was very difficult, or even impossible, to know whether the body of evidence adduced by Elf Aquitaine to rebut the presumption applied to it by the Commission was rejected because it was insufficient to carry conviction or because, as the Commission saw it, the mere fact that Elf Aquitaine owned nearly all the share capital of Arkema was sufficient for liability for the conduct of Arkema to be imputed to Elf Aquitaine, irrespective of the evidence adduced by the latter in response to the Commission’s allegations.

Le Tribunal considère que l’argumentation avancée par Total et Elf Aquitaine n’était pas étayée par des éléments de preuve concrets de l’autonomie de leur filiale mais consistait en de simples affirmations, manifestement non susceptibles de constituer un faisceau d’indices suffisant pour renverser la présomption d’imputabilité.
The Court considers that the arguments put forward by Total and Elf Aquitaine were not substantiated by specific evidence of the independence of their subsidiary but consisted of mere assertions, which were manifestly not capable of constituting a sufficient body of evidence to rebut the presumption of imputability to the parent company.

En effet, le Tribunal estime que les éléments de preuve dont dispose la Commission ne constituent pas un faisceau d’indices suffisant pour fonder sa constatation quant à la participation de Solvay à l’infraction, au cours de la période allant du 31 janvier 1994 au mois de mai 1995.
The Court takes the view that the evidence at the Commission's disposal does not constitute a body of evidence sufficient to warrant its finding that Solvay participated in the infringement during the period from 31 January 1994 until May 1995.

La méthode du faisceau d'indices qui a déjà été élaborée consiste à établir une liste indicative de critères dont on vérifie s'ils sont respectés par l'opération ou l'organisation concernée, ce qui permet ainsi de rétablir une certaine impartialité entre les opérateurs de l'économie sociale et les opérateurs "classiques".
The ‘indicator-bundling’ method that has been devised consists in drawing up an indicative list of criteria which are verified for their fulfilment by the operation or organisation concerned, thus enabling some degree of objectivity to be restored between social economy operators and ‘traditional’ operators.