Vertaling van "failli ou relativement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: La schizophrénie paranoïde se caractérise essentiellement par la présence d'idées délirantes relativement stables, souvent de persécution, habituellement accompagnées d'hallucinations, en particulier auditives, et de perturbations des perceptions. Les perturbations des affects, de la volonté et du langage, de même que les symptômes catatoniques, sont soit absents, soit relativement discrets. | Schizophrénie paraphrénique
Definition: Paranoid schizophrenia is dominated by relatively stable, often paranoid delusions, usually accompanied by hallucinations, particularly of the auditory variety, and perceptual disturbances. Disturbances of affect, volition and speech, and catatonic symptoms, are either absent or relatively inconspicuous. | Paraphrenic schizophrenia

réhabilitation d'un failli [ libération d'un failli | réhabilitation du failli ]
discharge in bankruptcy [ discharge of a bankrupt | discharge from bankruptcy ]

débiteur failli | failli
bankrupt

failli | faillie
bankrupt

matériel relativement déficient | matériel sur pied relativement déficient
understocking

Décret déléguant l'honorable Pierre Cadieux auprès du ministre de la Santé nationale et du Bien-être social relativement à la condition physique et au sport amateur et auprès du ministre de l'Emploi et de l'Immigration relativement à la jeunesse du Canada
Order Assigning the Honourable Pierre Cadieux to Assist the Minister of National Health and Welfare Respecting Fitness and Amateur Sport and to Assist the Minister of Employment and Immigration Respecting the Youth of Canada, and Terminating the Assignmen

Règlement sur les paiements de péréquation compensatoires relativement aux recettes extracôtières de la Nouvelle-Écosse [ Règlement fixant les modalités de temps ou autres des paiements de péréquation compensatoires à sa majesté du chef de la Nouvelle-Écosse relativement aux recettes extracôtières ]
Nova Scotia Offshore Revenue Fiscal Equalization Offset Payments Regulations [ Regulations prescribing the time and manner of making fiscal equalization offset payments in respect of offshore revenue to Her Majesty in right of Nova Scotia ]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Trouble psychotique aigu, caractérisé par la présence de symptômes psychotiques relativement stables, justifiant un diagnostic de schizophrénie, mais persistant moins d'un mois. Les caractéristiques polymorphes instables décrites en F23.0 sont absentes. Quand les symptômes schizophréniques persistent, le diagnostic doit être modifié pour celui de schizophrénie (F20.-). | Accès | Psychose | Trouble | schizophréniforme de courte durée | Onirophrénie Réaction schizophrénique Schizophrénie aiguë (indifférenciée)
Definition: An acute psychotic disorder in which the psychotic symptoms are comparatively stable and justify a diagnosis of schizophrenia, but have lasted for less than about one month; the polymorphic unstable features, as described in F23.0, are absent. If the schizophrenic symptoms persist the diagnosis should be changed to schizophrenia (F20.-). | Acute (undifferentiated) schizophrenia Brief schizophreniform:disorder | psychosis | Oneirophrenia Schizophrenic reaction

actif d'un failli
estate of a bankrupt

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

c) accorder une ordonnance de libération subordonnée à des conditions relativement à des recettes ou à un revenu pouvant par la suite échoir au failli ou relativement aux biens qu’il a subséquemment acquis.
(c) grant an order of discharge subject to any terms or conditions with respect to any earnings or income that may afterwards become due to the bankrupt or with respect to the bankrupt’s after-acquired property.

a) celle-ci prévoit que sera effectué le paiement aux employés — actuels et anciens —, dès son approbation, de sommes égales ou supérieures, d’une part, à celles qu’ils seraient en droit de recevoir en application de l’alinéa 136(1)d) si l’employeur avait fait faillite à la date du dépôt de l’avis d’intention ou, à défaut, de la proposition et, d’autre part, au montant des gages, salaires, commissions ou rémunérations pour services fournis entre cette date et celle de son approbation, y compris les sommes que le voyageur de commerce a régulièrement déboursées dans l’entreprise du failli ou relativement à celle-ci entre ces dates;
(a) it provides for payment to the employees and former employees, immediately after court approval of the proposal, of amounts at least equal to the amounts that they would be qualified to receive under paragraph 136(1)(d) if the employer became bankrupt on the date of the filing of the notice of intention, or proposal if no notice of intention was filed, as well as wages, salaries, commissions or compensation for services rendered after that date and before the court approval of the proposal, together with, in the case of travelling salespersons, disbursements properly incurred by them in and about the bankrupt’s business during the same period; and

263.1 En cas de nomination, en application de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité, d’un syndic pour voir à l’administration de l’actif d’un failli, un remboursement prévu par la présente partie auquel le failli a droit avant la nomination n’est effectué à son profit après la nomination que si toutes les déclarations à produire en application de la présente partie pour l’ensemble des périodes de déclaration du failli qui prennent fin avant la nomination, ou relativement à des acquisitions d’immeubles effectuées au cours de ces périodes, ont été produites et que si les montants à verser par le failli en application de la présente partie ainsi que les montants payables par lui en vertu de cette partie au titre des pénalités, intérêts, acomptes provisionnels ou restitutions relativement à ces périodes ont été versés ou payés.
263.1 Where a trustee is appointed under the Bankruptcy and Insolvency Act to act in the administration of the estate of a bankrupt, a rebate under this Part that the bankrupt was entitled to claim before the appointment shall not be paid to the bankrupt after the appointment unless all returns required under this Part to be filed for, or in respect of acquisitions of real property made in, reporting periods of the bankrupt ending before the appointment have been filed and all amounts required under this Part to be remitted by the bankrupt and all amounts payable under this Part by the bankrupt as penalty, interest, an instalment or a repayment in respect of those reporting periods have been remitted or paid, as the case may be.