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AFCAMV
Applique
Appliquer les lois en matière de consommation d’alcool
Appliqué
Assurance d'indemnités journalières
Assurance d'indemnités journalières en cas de maladie
Assurance facultative d'indemnités journalières
Assurance individuelle
Bras d'applique
Bras de lumière
Bras-applique
Capacité d'adaptation de l'appareil productif
Capacité d'adaptation de l'offre
Capacité de comprendre
Droit de retrait
Faculté d'adaptation
Faculté d'adaptation de l'appareil productif
Faculté d'adaptation de l'offre
Faculté d'apprécier
Faculté d'expansion
Faculté d'être en désaccord
Faculté de non participation
Faculté de participer
Faculté de retrait
Formule de retrait
HEAA
Haute école d'art visuel et d'arts appliqués
Indemnités journalières de maladie
Régulation de l'offre
Technique d'appliqué
Technique de l'appliqué

Vertaling van "faculté d’appliquer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Association des facultés canadiennes d'agriculture et de médecine vétérinaire [ AFCAMV | Facultés Canadiennes d'Agriculture et de Médecine Vétérinaire | Confédération des facultés d'agriculture et de médecine vétérinaire du Canada | Association of Faculties of Veterinary Medicine in Canada ]

Association of Canadian Faculties of Agriculture and Veterinary Medicine [ Canadian Faculties of Agriculture and Veterinary Medicine | Confederation of Canadian Faculties of Agriculture & Veterinary Medicine | Association of Faculties of Veterinary Medicine in Canada ]


faculté de participer (ou non) [ faculté de retrait | faculté d'être en désaccord | faculté de non participation | droit de retrait | formule de retrait ]

opting out formula [ contracting out formula ]


bras de lumière | bras d'applique | bras-applique | applique

wall sconce | sconce


technique de l'appliqué | technique d'appliqué | appliqué

appliqué


régulation de l'offre [ capacité d'adaptation de l'offre | capacité d'adaptation de l'appareil productif | faculté d'adaptation de l'offre | faculté d'adaptation de l'appareil productif ]

supply-side responsiveness


assurance individuelle facultative d'indemnités journalières | assurance facultative d'indemnités journalières | assurance d'indemnités journalières | assurance d'indemnités journalières en cas de maladie | indemnités journalières de maladie | assurance individuelle

daily allowance insurance


faculté d'expansion | faculté d'adaptation

expandability


faculté d'apprécier | capacité de comprendre

capacity to understand


appliquer des réglementations en matière de consommation d’alcool | appliquer des règles en matière de consommation d’alcool | appliquer des lois en matière de consommation d’alcool | appliquer les lois en matière de consommation d’alcool

enforce laws on drinking alcohol | impose alcohol regulations | enforce alcohol drinking laws | enforce drinking alcohol laws


haute école d'art visuel et d'arts appliqués [ HEAA ]

college of higher education in fine arts and design
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
compétences en mathématiqus ainsi qu’en sciences et technologies: une maîtrise solide du calcul, la compréhension du monde de la nature et la faculté d’appliquer les connaissances et les technologies aux besoins de l’homme (comme la médecine, le transport ou la communication).

Mathematical, scientific and technological competence:sound mastery of numeracy, an understanding of the natural world and an ability to apply knowledge and technology to perceived human needs (such as medicine, transport or communication).


Il est également opportun de rappeler que si les entités adjudicatrices ont la faculté d'appliquer des critères de sélection leur permettant de réduire le nombre de candidats ou de soumissionnaires avant le début de l'enchère, en revanche, une fois que celle-ci a commencé, aucune autre réduction du nombre de soumissionnaires participant à l'enchère électronique ne devrait être permise.

It is also appropriate to recall that while contracting entities remain free to apply selection criteria enabling them to reduce the number of candidates or tenderers as long as the auction has not yet started, no further reduction of the number of tenderers participating in the electronic auction should be allowed after the auction has started .


Cette faculté s'applique également aux cas visés à l'article 2 ter , premier alinéa, point c), de la présente directive;

This option also applies to the cases referred to in point (c) of the first paragraph of Article 2b of this Directive


Cependant, les États membres devraient avoir la faculté d'appliquer les méthodes de calcul des recettes nettes lorsque les règles nationales le prévoient.

Nevertheless, it should be open to a Member State to apply the methods for calculating net revenue where this is provided for by the national rules.


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Des mécanismes d’authentification active facultative sont appliqués afin de s’assurer que le microprocesseur initial n’a pas été remplacé.

Optional Active Authentication mechanisms shall be applied to ensure that the original microchip has not been replaced.


Par conséquent, les États membres devraient également conserver la faculté d'appliquer certains avantages aux sociétés, notamment sous la forme de crédit d'impôt.

The Member States therefore also should retain the power to adopt certain incentives for businesses, particularly in the form of tax credit.


Par conséquent, les États membres devraient également conserver la faculté d'appliquer certains avantages aux entreprises, notamment sous la forme de crédit d'impôt.

The Member States therefore also should retain the power to adopt certain incentives for businesses, particularly in the form of tax credit.


Par ailleurs, afin que le nouveau régime soit compatible avec les modalités de mise en œuvre du régime de paiement unique, seuls les États membres qui mettent ce dernier en œuvre à l'échelle régionale, comme le prévoit l'article 58 du règlement (CE) no 1782/2003, auraient la faculté d'appliquer des taux de modulation facultative différenciés sur le plan régional.

Moreover, to ensure the new arrangements to be consistent with the implementation patterns of the single payment scheme, the application of regionally differentiated voluntary modulation rates should only be available to Member States which apply the single payment scheme at regional level as foreseen in Article 58 of Regulation (EC) No 1782/2003.


Afin de réduire la charge administrative des établissements dont le portefeuille de négociation représente une part négligeable, en termes tant absolus que relatifs, ces établissements devraient avoir la faculté d'appliquer la directive 2006/48/CE plutôt que de devoir répondre aux exigences prévues aux annexes I et II de la présente directive.

With a view to reducing the administrative burden for institutions with negligible trading-book business in both absolute and relative terms, such institutions should be able to apply Directive 2006/48/EC, rather than the requirements laid down in Annexes I and II to this Directive.


Les règles du présent titre, en ce qui concerne certaines mentions facultatives, s'appliquent sans préjudice de la possibilité pour les États membres producteurs, prévue à l'annexe VII, point B. 4, du règlement (CE) n° 1493/1999, de rendre obligatoires ces indications, de les interdire ou d'en limiter l'utilisation, pour les vins obtenus sur leur territoire.

Rules in this Title on certain optional terms shall apply without prejudice to the rights of producer Member States to make these indications compulsory, to prohibit them or to limit their use in the case of wines obtained on their territory, as provided for in Annex VII(B)(4) to Regulation (EC) No 1493/1999.


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