Vertaling van "facultative ne sera " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

il sera loisible aux parties [ les parties auront la faculté ]
parties shall be free

cas où la décision sera négative [ cas pour lequel on considère que la décision rendue sera de toute évidence négative | cas pour lequel on considère que la décision rendue sera négative ]
negative case [ case considered highly negative | case considered negative ]

bactérie aérobie facultative | bactérie anaérobie facultative | bactérie dibiotique | bactérie facultative
facultatively anaerobic bacterium

contrat à la grosse sur facultés [ contrat à la grosse aventure sur facultés | contrat de grosse sur facultés | contrat de grosse sur cargaison | contrat de prêt à la grosse aventure sur facultés | contrat de prêt à la grosse sur cargaison ]
contract of respondentia [ respondentia contract ]

l'IME sera liquidé dès que la BCE sera instituée
the EMI will go into liquidation upon the establishment of the ECB

bactérie aérobie facultative | bactérie anaérobie facultative | bactérie dibiotique
facultatively anaerobic bacteria

bactéries anaérobies facultatives
Facultative anaerobe

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

assurance individuelle facultative d'indemnités journalières | assurance facultative d'indemnités journalières | assurance d'indemnités journalières | assurance d'indemnités journalières en cas de maladie | indemnités journalières de maladie | assurance individuelle
daily allowance insurance

assurance facultative | assurance-accidents facultative
voluntary insurance

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La conformité à ces références sera facultative pour l’industrie.
Attaining such benchmarks will be voluntary for industry.

Une attention particulière sera accordée à l'harmonisation totale des dérogations facultatives prévues à l'article 13, point d) de l'actuelle directive sur la protection des données (dérogations à la directive destinées à faciliter la prévention, la recherche, la détection et la poursuite d'infractions pénales), en vue de les rendre obligatoires pour tous les États membres.
Particular attention will be paid to full harmonisation to the facultative exceptions foreseen in Article 13 d) of the existing Data Protection Directive (a derogation from the requirements of the Directive in order to prevent, investigate, detect and prosecute criminal offices) and making them mandatory for all Member States.

Il est possible qu'un petit nombre d'universités considérées dans leur globalité atteignent un niveau aussi élevé d'excellence, mais ce sera beaucoup plus souvent le cas de facultés individuelles ou d'équipes travaillant au sein d'établissements ou de réseaux.
It can exist in a few entire universities, but much more widely in individual faculties or teams within institutions or networks.

La protection par brevet unitaire sera facultative et coexistera avec les brevets nationaux et européens.
The unitary patent protection will be optional and co-exist with national and European patents.

On s’inquiète du fait que la modulation facultative favoriserait le démantèlement de la politique agricole commune mais, en l’état actuel des choses, tous les indicateurs montrent que la modulation facultative ne sera utilisée que par un nombre très limité d’États membres afin de dynamiser leurs propres programmes de développement rural.
There have been concerns that voluntary modulation would unravel the common agricultural policy, but, as it stands now, all of the indicators are that voluntary modulation will only be used in a very limited number of Member States to boost their own rural development programmes.

Il prévoit également l’utilisation éventuelle du mécanisme de coopération renforcée, dans l’hypothèse où les États membres ne parviendraient pas à l’unanimité, et se prononce en faveur d’une approche progressive, commençant par l’introduction initiale d’une assiette fiscale commune facultative, qui sera ensuite suivie par une évaluation à moyen terme destinée à réfléchir à la faisabilité d’un passage ultérieur à une assiette fiscale commune obligatoire.
It also provides for the possible use of enhanced cooperation in the event of a unanimous agreement not being reached, and suggests a gradual approach to the introduction of the – initially optional – common tax base, with a medium-term assessment to consider the practicality of making it compulsory at a later date.

La faculté de choisir le canal de communication implique qu’il sera déterminé cas par cas, en fonction des possibilités techniques et des exigences en termes de sécurité et de qualité auxquelles doit répondre la communication.
The ability to choose the channel means that it shall be determined on a case by case basis, according to technical possibilities and the security and quality requirements that the communications have to meet.

· le fait que la proposition relative à la modulation facultative préjuge, à maints égards, des résultats du "bilan de santé" qui sera réalisé en 2008/2009 dans le domaine de l'agriculture, sans que le Parlement soit pleinement associé au processus de discussion, comme le prévoit l'accord interinstitutionnel sur les perspectives financières.
· the fact that the proposal on voluntary modulation largely prejudges the outcome of the 'Health Check' in 2008/2009 for the field of agriculture without involving Parliament as an equal partner in the discussion process, as provided for in the Interinstitutional Agreement on the Financial Perspective.

Ajoutée aux réductions dues à la modulation obligatoire, et à celles attendues de manière générale après l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie, cette réduction sera supérieure à un tiers, par rapport à 2003, pour les États membres qui veulent adhérer à cette modulation facultative.
Taken together with the cuts resulting from mandatory modulation and those generally expected after the accession of Bulgaria and Romania, what this means, for those Member States that want to apply this voluntary modulation, is a reduction in payments of something like one-third over against what they were in 2003.