Vertaling van "facultatif pourrait être " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

retrait facultatif des terres en culture [ programme de retrait facultatif des terres en culture | gel facultatif des terres en culture ]
land diversion program [ paid land diversion program | crop diversion program ]

Fonds spécial créé par le Protocole facultatif se rapportant à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants | Fonds spécial du Protocole facultatif
OPCAT Special Fund | Special Fund of the Optional Protocol to the Convention against Torture

facultatif obligatoire | traité facultatif obligatoire | facob [Abbr.]
open cover

effet de commerce spécial destiné à être utilisé à titre facultatif dans les transactions internationales | effet de commerce spécial utilisé à titre facultatif dans les transactions internationales
special negotiable instrument for optional use in international transactions

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

parasite facultatif
Facultative parasite

sous-classe de bacilles anaérobies facultatifs Gram négatif
Facultatively anaerobic gram-negative rod

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

train facultatif [ facultatif ]
extra train [ extra ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5. reconnaît la nécessité de progresser davantage dans le domaine du droit des contrats et privilégie, parmi les diverses options, l'option 4 consistant à instituer un instrument facultatif au moyen d'un règlement, au terme d'une analyse d'impact et après clarification de la base juridique; est convaincu que cet instrument facultatif pourrait être complété par une «boîte à outils» qui pourrait être approuvée au travers d'un accord interinstitutionnel; appelle à la création de «modèles de contrats européens types» traduits dans toutes les langues de l'Union, liés à un dispositif alternatif de résolution des litiges en ligne, solution qui présenterait l'avantage d'être simple et efficace en termes de coûts, à la fois pour les parties contractantes et pour la Commission;
5. Acknowledges the need for further progress in the area of contract law and favours, amongst other options, the option 4 of setting up an optional instrument (OI) by means of a regulation; after an impact assessment and clarification of the legal basis; believes that such an OI could be complemented by a ‘toolbox’ that could be endorsed by means of an interinstitutional agreement; calls for the creation of ‘European standard contract models’, translated into all EU languages, linked to an ADR system carried out online, which would have the advantage of being a cost-effective and simpler solution for both contractual parties and the Commission;

5. se dit favorable à l'option 4 consistant à instituer un instrument facultatif au moyen d'un règlement, après clarification de la base juridique; est convaincu que cet instrument facultatif pourrait être complété par une "boîte à outils" qui pourrait être approuvée au travers d'un accord interinstitutionnel;
5. Favours the option 4 of setting up an optional instrument (OI) by means of a regulation; after clarification of the legal basis; believes that such an OI could be complemented by a ‘toolbox’ that could be endorsed by means of an interinstitutional agreement;

Elle est par ailleurs d'avis qu'un instrument facultatif pourrait être disponible facultativement aussi bien dans le cadre national que transfrontalier, mais souhaite que la question soit soigneusement analysée pour savoir si la disponibilité d'un instrument facultatif pour les transactions nationales affecterait l'évolution du droit national des contrats; cette analyse pourrait être réalisée dans le cadre de l'analyse des incidences qui devra accompagner toute proposition d'instrument de droit des contrats.
She further takes the view that an OI could be available for opt-in both in cross-border and domestic situations, but wishes to see the question thoroughly analysed whether and how the availability of an OI for domestic transactions would affect the evolution of national contract laws; such analysis could be done in the framework of the impact assessment which will have to accompany the proposal of any contract law instrument.

26. souligne que certains problèmes spécifiques, pour lesquels un instrument facultatif pourrait être bénéfique, ont été soulevés, tels que les droits numériques et l'usufruit; estime cependant qu'il pourrait être nécessaire d'exclure certains types de contrats complexes de droit public; demande au groupe d'experts d'étudier la possibilité d'inclure les contrats dans le domaine des droits d'auteurs afin d'améliorer la position des auteurs qui constituent souvent la partie la plus faible dans une relation contractuelle;
26. Points out that some specific issues in connection with which an OI might be beneficial have been raised, such as digital rights and beneficial ownership; considers that, on the other hand, there might be a need to exclude certain types of complex public law contracts; calls for the Expert Group to explore the possibility to include contracts in the field of authors' rights with the aim of improving the position of authors who are often the weaker party in the contractual relation;

Et comme, selon la note d'information en question, on peut prévoir que le nombre de Canadiens qui rempliront le formulaire facultatif pourrait chuter de 40 p. 100, une bonne partie des autres activités fédérales risquent de s'en ressentir.
And with the number of Canadians filling out the forms potentially decreasing by as much as 40 per cent, according to the memo, a number of other federal activities would feel the loss of data.

Il a été conclu que l’option préférée pour l’introduction de l’identification électronique était un régime facultatif, car la mise en place obligatoire d’un système électronique pourrait avoir des conséquences économiques qui seraient préjudiciables à certains opérateurs.
It was concluded that the preferred option for introduction of EID would be a voluntary regime, as a mandatory implementation of EID might economically affect some operators in a non-advantageous way.

Si on suppose que ceux qui accepteront de remplir le formulaire facultatif le feront parce qu'ils sont motivés, et s'ils sont plus motivés parce que c'est dans leur intérêt de remplir le formulaire facultatif, on pourrait en conclure que les données ne seront pas exactes, comme semblent le laisser entendre certaines personnes ici présentes; mais n'est-il pas plus logique de penser qu'une personne défavorisée sera désireuse de remplir ce formulaire parce qu'elle sait que sa participation pourrait avoir des conséquences concrètes?
If the rationale for people filling out a voluntary form is that they're somehow motivated, they're more motivated from a vested interest to fill out a voluntary form, therefore it might not be accurate, which is what I think some of these people might suggest, wouldn't it make logical sense that if you are underprivileged you would be motivated to fill out that form because you would know there would be some tangible consequence to it?

- créer un nouvel instrument juridique, au niveau communautaire, qui pourrait par exemple être un modèle facultatif choisi par les parties contractantes, ou un filet de sécurité de dispositions conservatoires au cas où les parties n'auraient pas prévu de solution à un éventuel problème dans le contrat.
create a new Community legal instrument which could, for example, be an optional model chosen by the contracting parties or a safety net of fallback provisions, if the contracting parties have not agreed a solution to a possible problem in the contract.

- Créer un nouvel instrument juridique, au niveau communautaire, qui pourrait par exemple être un modèle facultatif choisi par les parties contractantes, ou un filet de sécurité de dispositions conservatoires au cas où les parties n'auraient pas prévu de solution à un éventuel problème dans le contrat.
- to create a new legal instrument at Community level which could, for example, be an optional model chosen by the contractual parties or a safety net of fallback provisions in case parties have not foreseen a solution for an eventual problem in the contract.