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Acidograveur de verres d'optique vendus sans ordonnance
FN
Fabrique Nationale
Fabrique de draps
Fabrique de tissus
Fabrique nationale de Herstal
Fabriqué au
Fabriqué en
Fabriqué à
Marque de fabrique ou de commerce
Marque de fabrique ou de commerce du fabricant
Opérateur de métier à toiles métalliques
Opérateur sur machine à fabriquer les chaînes
Opératrice de machine à fabriquer les ressorts
Opératrice sur machine à fabriquer les chaînes

Vertaling van "fabriqués et vendus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
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façonneur de ressorts/façonneuse de ressorts | opérateur de machine à fabriquer les ressorts/opératrice de machine à fabriquer les ressorts | opératrice de machine à fabriquer les ressorts | ressortier/ressortière

spring making machine tender | wire coiler spring maker setter | spring maker | spring setting operator




marque de fabrique ou de commerce | marque de fabrique ou de commerce du fabricant

mark or trade name | trade name or mark of the manufacturer


Fabrique Nationale | Fabrique nationale de Herstal | FN [Abbr.]

FN Herstal | National Weapons Factory


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En outre, ces types de produits sont fabriqués et vendus tant par l'industrie de l'Union que par les producteurs-exportateurs chinois utilisant une méthode de production similaire.

Moreover, these product types are produced and sold by both the Union industry and the Chinese exporting producers using a similar production method.


Il a été constaté que le produit concerné et les éléments de fixation en fer ou en acier fabriqués et vendus dans l'Union par l'industrie de l'Union ainsi que les éléments de fixation en fer ou en acier fabriqués et vendus sur le marché intérieur de la Malaisie (ci-après le «pays analogue») présentaient, pour l'essentiel, les mêmes caractéristiques physiques et chimiques et les mêmes utilisations de base que les éléments de fixation en fer ou en acier fabriqués en RPC et vendus à l'exportation vers l'Union.

The product concerned and the iron or steel fasteners produced and sold in the Union by the Union industry and the iron or steel fasteners produced and sold in the domestic market of Malaysia (‘the analogue country’) were found to have essentially the same physical and chemical characteristics and the same basic uses as the iron or steel fasteners produced in the PRC sold for export to the Union.


Il a été constaté que les tubes et tuyaux soudés fabriqués et vendus dans l'Union par l'industrie de l'Union et les tubes et tuyaux soudés fabriqués et vendus dans les pays concernés et dans le pays analogue présentaient, pour l'essentiel, les mêmes caractéristiques physiques, chimiques et techniques ainsi que les mêmes applications de base que les tubes et tuyaux soudés fabriqués dans les pays concernés et vendus à l'exportation vers l'Union.

The welded tubes and pipes produced and sold in the Union by the Union industry and the welded tubes and pipes produced and sold in the countries concerned and the analogue country were found to have essentially the same physical, chemical and technical characteristics and the same basic uses as the welded tubes and pipes produced in the countries concerned and sold for export to the Union.


Il a donc été constaté que le produit concerné et les produits fabriqués et vendus par le producteur-exportateur indien sur son marché intérieur et exportés vers des pays tiers ainsi que ceux fabriqués et vendus par le producteur de l'Union sur le marché de l'Union possèdent les mêmes caractéristiques physiques et chimiques fondamentales et servent essentiellement aux mêmes utilisations, de sorte qu'ils sont considérés comme des produits similaires au sens de l'article 2 du règlement de base.

The product concerned and the products manufactured and sold by the exporting producer in India on its domestic market and to third countries, as well as those manufactured and sold by the Union producer on the Union market have thus been found to have the same basic physical and chemical characteristics and essentially the same uses, and are therefore considered to be like products within the meaning of Article 2 of the basic Regulation.


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Il a donc été constaté que le produit concerné et les produits fabriqués et vendus par les producteurs-exportateurs des pays concernés sur leur marché intérieur et exportés vers des pays tiers, ainsi que ceux fabriqués et vendus par le producteur de l'Union sur le marché de l'Union, possèdent les mêmes caractéristiques physiques et chimiques fondamentales et servent essentiellement aux mêmes utilisations, de sorte qu'ils sont considérés comme des produits similaires au sens de l'article 1er, paragraphe 4, du règlement de base.

The product concerned and the products manufactured and sold by the exporting producers in the countries concerned on their domestic market and to third countries, as well as those manufactured and sold by the Union producer on the Union market have thus been found to have the same basic physical and chemical characteristics and essentially the same uses, and are therefore considered to be like products within the meaning of Article 1(4) of the basic Regulation.


la quantité de lait de vache vendue ou cédée ou utilisée pour fabriquer des produits laitiers vendus ou cédés par le producteur pendant la période de référence et qui dépasse la quantité de référence notifiée à ce producteur pour les ventes directes de cette période (dans ce cas, le montant de la taxe due est notifié par France AgriMer à chaque producteur ayant effectué des ventes directes et le producteur concerné verse le produit de la taxe dont il est redevable à France AgriMer, dans le mois suivant cette notification).

the quantity of cow's milk sold, transferred or used to make milk products sold or transferred by the producer during the reference period in excess of the reference quantity for direct sales during that period notified to the producer (in that case, FranceAgriMer informs each producer having carried out direct sales of the amount of tax due and the producer pays to FranceAgriMer, within one month of that notification, the revenue from the tax that it is liable to pay).


Pour toutes ces raisons, il est conclu que, malgré l’existence de certaines différences mineures, les articles en céramique pour la table et la cuisine fabriqués et exportés par le pays concerné, les articles en céramique pour la table et la cuisine fabriqués et vendus sur le marché brésilien et les articles en céramique pour la table et la cuisine fabriqués et vendus dans l’Union partagent les mêmes caractéristiques physiques et chimiques de base et les mêmes destinations finales de base et sont donc considérés comme similaires au sens de l’article 1er, paragraphe 4, du règlement de base.

For those reasons, it is concluded that, while there may be some minor differences, ceramic tableware and kitchenware produced in and exported from the country concerned, ceramic tableware and kitchenware produced in and sold on the Brazilian market and ceramic tableware and kitchenware produced in and sold in the Union share the same basic physical characteristics and end uses and are therefore considered to be alike within the meaning of Article 1(4) of the basic Regulation.


Des mesures devraient être prises pour les contrôles douaniers aux frontières extérieures en ce qui concerne les produits fabriqués et vendus à l'exportation en vertu d'une licence obligatoire et qu'une personne essaie de réimporter sur le territoire de la Communauté.

Provision should be made for customs action at external borders to deal with products manufactured and sold for export under a compulsory licence which a person attempts to reimport into the territory of the Community.


En d'autres termes, les produits contrefaits et pirates ont plutôt tendance à être fabriqués et vendus dans les pays qui répriment moins efficacement que d'autres la contrefaçon et la piraterie.

In other words, counterfeit and pirated products are more likely to be manufactured and sold in countries that are less effective than others in combating counterfeiting and piracy.


En effet, ces disparités auraient des effets sur la localisation des activités de contrefaçon et de piraterie à l'intérieur de l'Union européenne, ce qui signifie que les produits contrefaisants et pirates auraient plutôt tendance à être fabriqués et vendus dans les pays qui répriment moins efficacement que d'autres la contrefaçon et la piraterie.

The disparities meant that counterfeiting and piracy were concentrated in particular areas of the European Union because counterfeit and pirated products tended to be manufactured and sold in the countries where the repression of counterfeiting and piracy was less effective than in others.




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fabriqués et vendus ->

Date index: 2023-11-07
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