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Beurre de crème acide
Beurre de crème acidifiée
Beurre fabriqué à partir de crème acide
Camembert fabriqué à partir de lait cru
Issu à partir de déchets
Papier fin fabriqué à partir de papier recyclé
Produit fabriqué à partir d'instructions détaillées
Produit à partir de X génétiquement modifié
Produit à partir de X génétiquement modifié
Produit à partir de X modifié par génie génétique
Produit à partir de X modifié par génie génétique
Produit à partir de X par génie génétique
Produit à partir de Y génétiquement modifié
Produit à partir de Y modifié par génie génétique
Produit à partir de déchets
X

Traduction de «fabriqué à partir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
produit fabriqué à partir d'instructions détaillées

build-to-print product


système de fermentation d'alcool énergétique fabriqué à partir du bois

fuel alcohol fermentation wood system


Papier fin fabriqué à partir de papier recyclé

Fine Paper from Recycled Paper


beurre de crème acidifiée | beurre fabriqué à partir de crème acide

sour cream butter


camembert fabriqué à partir de lait cru

Camembert cheese manufactured from raw milk


beurre de crème acide | beurre fabriqué à partir de crème acide

soured-cream butter


produit à partir de X génétiquement modifié (1) | produit à partir de X modifié par génie génétique (2) | produit à partir de X par génie génétique (3) | X (OGM) (4)

produced from genetically modified X


produit à partir de Y génétiquement modifié (1) | produit à partir de Y modifié par génie génétique (2)

produced using genetically modified Y


produit à partir de X modifié par génie génétique | produit à partir de X génétiquement modifié

derived from GM (1) | produced from genetically modified organisms (2) | derived from genetically modified organisms (3)


issu à partir de déchets | produit à partir de déchets

refuse-derived
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La TVA sur les produits ARO vendus sur le marché intérieur et fabriqués à partir de l'acier laminé à froid (qui est lui-même fabriqué à partir d'acier laminé à chaud) est restituable à 13 %, tandis que si l'entreprise choisit d'exporter de l'acier laminé à chaud ou de l'acier laminé à froid, la TVA n'est pas du tout remboursable.

VAT for domestically sold OCS produced from CRS (which is produced from HRS) is refundable at 13 % whereas if the company chooses to export HRS or CRS the VAT is not at all refunded.


Des règles spécifiques applicables aux dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d’origine animale ont été initialement adoptées par la directive 2003/32/CE de la Commission du 23 avril 2003 introduisant des spécifications détaillées en ce qui concerne les exigences prévues à la directive 93/42/CEE du Conseil pour les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d’origine animale .

Specific rules for medical devices manufactured utilising tissues of animal origin were initially adopted by Commission Directive 2003/32/EC of 23 April 2003 introducing detailed specifications as regards the requirements laid down in Council Directive 93/42/EEC with respect to medical devices manufactured utilising tissues of animal origin .


Afin de maintenir un niveau élevé de sécurité et de protection de la santé contre le risque de transmission d’encéphalopathies spongiformes animales à des patients ou à d’autres personnes par l’intermédiaire de dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d’origine animale non viables ou de dérivés rendus non viables, notamment des dispositifs sur mesure et des dispositifs destinés à des investigations cliniques, il est nécessaire de mettre à jour les règles prévues à la directive 2003/32/CE sur la base de l’expérience acquise lors de la mise en œuvre de ladite directive et de les appliquer ...[+++]

In order to maintain a high level of safety and health protection against the risk of transmitting animal spongiform encephalopathies to patients or other persons via medical devices manufactured utilising non-viable animal tissues or derivatives rendered non-viable, including custom-made devices and devices intended for clinical investigation, it is necessary to update the rules laid down in Directive 2003/32/EC on the basis of the experience with the application of this Directive and to apply them also to active implantable medical devices manufactured utilising tissues of animal origin that fall within the scope of Directive 90/385/EE ...[+++]


Des règles spécifiques applicables aux dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d’origine animale ont été initialement adoptées par la directive 2003/32/CE de la Commission du 23 avril 2003 introduisant des spécifications détaillées en ce qui concerne les exigences prévues à la directive 93/42/CEE du Conseil pour les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d’origine animale (3).

Specific rules for medical devices manufactured utilising tissues of animal origin were initially adopted by Commission Directive 2003/32/EC of 23 April 2003 introducing detailed specifications as regards the requirements laid down in Council Directive 93/42/EEC with respect to medical devices manufactured utilising tissues of animal origin (3).


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Afin de maintenir un niveau élevé de sécurité et de protection de la santé contre le risque de transmission d’encéphalopathies spongiformes animales à des patients ou à d’autres personnes par l’intermédiaire de dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d’origine animale non viables ou de dérivés rendus non viables, notamment des dispositifs sur mesure et des dispositifs destinés à des investigations cliniques, il est nécessaire de mettre à jour les règles prévues à la directive 2003/32/CE sur la base de l’expérience acquise lors de la mise en œuvre de ladite directive et de les appliquer ...[+++]

In order to maintain a high level of safety and health protection against the risk of transmitting animal spongiform encephalopathies to patients or other persons via medical devices manufactured utilising non-viable animal tissues or derivatives rendered non-viable, including custom-made devices and devices intended for clinical investigation, it is necessary to update the rules laid down in Directive 2003/32/EC on the basis of the experience with the application of this Directive and to apply them also to active implantable medical devices manufactured utilising tissues of animal origin that fall within the scope of Directive 90/385/EE ...[+++]


5. Les biocarburants et les bioliquides pris en compte aux fins visées au paragraphe 1, points a), b) et c), ne sont pas fabriqués à partir de matières premières obtenues à partir de terres qui étaient des tourbières au mois de janvier 2008, à moins qu’il n’ait été prouvé que la culture et la récolte de ces matières premières n’impliquent pas le drainage des sols auparavant non drainés.

5. Biofuels and bioliquids taken into account for the purposes referred to in points (a), (b) and (c) of paragraph 1 shall not be made from raw material obtained from land that was peatland in January 2008, unless evidence is provided that the cultivation and harvesting of that raw material does not involve drainage of previously undrained soil.


Tout MQBP peut prétendre à une subvention totale par année fiscale équivalente à 0,30 dollar par gallon pour les 15 premiers millions de gallons de biodiesel remplissant les conditions requises qui sont fabriqués à partir de produits agricoles du Missouri au cours de l’année fiscale, plus 0,10 dollar par gallon pour les 15 millions de gallons suivants de biodiesel remplissant les conditions requises, fabriqués à partir de produits agricoles du Missouri au cours de l’année fiscale.

Each MQBP shall be eligible for a total grant in any fiscal year equal to USD 0,30 per gallon for the first fifteen million gallons of qualified biodiesel produced from Missouri agricultural products in the fiscal year, plus USD 0,10 per gallon for the next fifteen million gallons of qualified biodiesel produced from Missouri agricultural products in the fiscal year.


Dans le cas d'un vêtement de l'ex-chapitre 62 fabriqué à partir de non-tissés, s'il est prévu que ce type d'article peut uniquement être obtenu à partir de fils non originaires, il n'est pas possible d'employer des tissus non tissés, même s'il est établi que les non-tissés ne peuvent normalement être obtenus à partir de fils.

In the case of an article of apparel of ex Chapter 62 made from non-woven materials, if the use of only non-originating yarn is allowed for this class of article, it is not possible to start from non-woven cloth - even if non-woven cloths cannot normally be made from yarn.


Dans le cas d'un vêtement de l'ex chapitre 62 fabriqué à partir de non-tissés, s'il est prévu que ce type d'article peut uniquement être obtenu à partir de fils non originaires, il n'est pas possible d'employer des tissus non tissés, même s'il est établi que les non-tissés ne peuvent normalement pas être obtenus à partir de fils.

In the case of an article of apparel of ex Chapter 62 made from non-woven materials, if the use of only non-originating yarn is allowed for this class of article, it is not possible to start from non-woven cloth - even if non-woven cloths cannot normally be made from yarn.


Compte tenu que l'exonération fiscale ne vise que les biocarburants fabriqués à partir de certains produits de base, la Commission a estimé que le régime constitue une discrimination à l'égard d'autres biocarburants qui peuvent être fabriqués à partir d'autres produits de base (d'une autre espèce, d'une autre origine que les terres gelées); ces autres biocarburants sont soumis en France à une charge d'accise normale.

As the tax exemption applied only to biofuels produced from certain basic products, the Commission takes the view that the measure discriminates against other biofuels made from other basic products (other types of product, or the same type grown on land other than set-aside land). Those other biofuels will be subject in France to the normal rate of excise.




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fabriqué à partir ->

Date index: 2022-10-07
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