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Avant de fuselage
Avant déduction de l'impôt
Avant déduction des impôts
Avant imposition
Avant impôts
Avant les déductions fiscales
Avant paiement de l'impôt
Avant-copie
Avant-tirage
Braquage commandé du train avant
Braquage de train AV
Chirurgie mineure exécutée
Commande d'orientation de l'atterrisseur avant
Commande d'orientation de la roue avant
Espace pour les jambes à l'avant
Exemplaire d'avant-tirage
Fuselage avant
Impôts non déduits
Ingénieure informatique pré-ventes
Mort fœtale due à l'anoxie d'avant l'accouchement
Nez
Orientation commandée du train avant
Orientation de train avant
Orientation train avant
Os de l'avant-pied
Partie avant
Partie avant de fuselage
Place avant pour les jambes
Place avant pour les pieds
Place pour les jambes à l'avant
Place pour les pieds à l'avant
Pointe avant
Pointe avant de fuselage
Pré-copie
Section avant
Section avant de fuselage
Siège face à l'avant
Siège faisant face vers l'avant
Siège orienté vers l’avant
Siège tourné vers l'avant
Texte fourni avant diffusion
Tronçon avant
Tronçon avant de fuselage

Traduction de «exécutée avant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
avant déduction de l'impôt | avant déduction des impôts | avant imposition | avant impôts | avant les déductions fiscales | avant paiement de l'impôt | impôts non déduits

before tax


nez [ fuselage avant | partie avant | partie avant de fuselage | pointe avant | pointe avant de fuselage | section avant de fuselage | section avant | tronçon avant | tronçon avant de fuselage | avant de fuselage ]

nose fuselage [ nose section | nose | forward fuselage | forward fuselage section | forward section | forward section of the fuselage | front fuselage | front fuselage section | front section | fuselage nose | fuselage forward section | fuselage nose section ]




avant-copie | avant-tirage | exemplaire d'avant-tirage | pré-copie | texte fourni avant diffusion

advance copy


siège face à l'avant | siège faisant face vers l'avant | siège orienté vers l’avant | siège tourné vers l'avant

forward-facing seat


ingénieur avant-vente des technologies de l'information et de la communication | ingénieure informatique pré-ventes | ingénieur informatique avant-vente/ingénieure informatique avant-vente | ingénieure avant-vente des technologies de l'information et de la communication

IT presales engineer | IT presales technician | ICT presales engineer | ICT presales technician


orientation de train avant [ orientation train avant | commande d'orientation de l'atterrisseur avant | commande d'orientation de la roue avant | orientation commandée du train avant | braquage de train AV | braquage commandé du train avant ]

nose-wheel steering [ nose gear steering | nose wheel steering | nosewheel steering ]


place pour les pieds à l'avant [ place avant pour les pieds | place avant pour les jambes | espace pour les jambes à l'avant | place pour les jambes à l'avant ]

front foot-well [ front footwell ]




mort fœtale due à l'anoxie d'avant l'accouchement

Fetal death due to prelabor anoxia
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(6) Sous réserve du paragraphe (8), si un montant de contrepartie de la fourniture taxable d’un service effectuée dans une province déterminée par un inscrit au profit d’une personne qui n’est pas un consommateur du service devient dû après le 14 octobre 2009 et avant le 1 mai 2010 ou est payé au cours de cette période sans être devenu dû et qu’une partie du montant de contrepartie vise une partie du service qui n’est pas exécutée avant juillet 2010, pour l’application du paragraphe 165(2) de la Loi à la fourniture, cette partie du montant de contrepartie est réputée être devenue due le 1 juillet 2010 et ne pas avoir été payée avant cett ...[+++]

(6) Subject to subsection (8), if an amount of consideration for a taxable supply of a service made in a specified province by a registrant to a person that is not a consumer of the service becomes due, or is paid without having become due, after October 14, 2009 and before May 1, 2010 and any part of the amount of consideration is for a part of the service that is not performed before July 1, 2010, for the purposes of applying subsection 165(2) of the Act to the supply, that part of the amount of consideration is deemed to have become due on July 1, 2010 and not to have been paid before that day and the person is required to pay, in acc ...[+++]


(6) Sous réserve du paragraphe (8), si un montant de contrepartie de la fourniture taxable d’un service effectuée à l’Île-du-Prince-Édouard par un inscrit au profit d’une personne qui n’est pas un consommateur du service devient dû après le 8 novembre 2012 et avant le 1 février 2013 ou est payé au cours de cette période sans être devenu dû et qu’une partie du montant de contrepartie vise une partie du service qui n’est pas exécutée avant avril 2013, pour l’application du paragraphe 165(2) de la Loi à la fourniture, cette partie du montant de contrepartie est réputée être devenue due le 1 avril 2013 et ne pas avoir été payée avant cette d ...[+++]

(6) Subject to subsection (8), if an amount of consideration for a taxable supply of a service made in Prince Edward Island by a registrant to a person that is not a consumer of the service becomes due, or is paid without having become due, after November 8, 2012 and before February 1, 2013 and any part of the amount of consideration is for a part of the service that is not performed before April 1, 2013, for the purposes of applying subsection 165(2) of the Act to the supply, that part of the amount of consideration is deemed to have become due on April 1, 2013 and not to have been paid before that day and the person is required to pay, ...[+++]


(6) Sous réserve du paragraphe (8), si un montant de contrepartie de la fourniture taxable d’un service effectuée dans une province déterminée par un inscrit au profit d’une personne qui n’est pas un consommateur du service devient dû après le 14 octobre 2009 et avant le 1 mai 2010 ou est payé au cours de cette période sans être devenu dû et qu’une partie du montant de contrepartie vise une partie du service qui n’est pas exécutée avant juillet 2010, pour l’application du paragraphe 165(2) de la Loi à la fourniture, cette partie du montant de contrepartie est réputée être devenue due le 1 juillet 2010 et ne pas avoir été payée avant cett ...[+++]

(6) Subject to subsection (8), if an amount of consideration for a taxable supply of a service made in a specified province by a registrant to a person that is not a consumer of the service becomes due, or is paid without having become due, after October 14, 2009 and before May 1, 2010 and any part of the amount of consideration is for a part of the service that is not performed before July 1, 2010, for the purposes of applying subsection 165(2) of the Act to the supply, that part of the amount of consideration is deemed to have become due on July 1, 2010 and not to have been paid before that day and the person is required to pay, in acc ...[+++]


(6) Sous réserve du paragraphe (8), si un montant de contrepartie de la fourniture taxable d’un service effectuée à l’Île-du-Prince-Édouard par un inscrit au profit d’une personne qui n’est pas un consommateur du service devient dû après le 8 novembre 2012 et avant le 1 février 2013 ou est payé au cours de cette période sans être devenu dû et qu’une partie du montant de contrepartie vise une partie du service qui n’est pas exécutée avant avril 2013, pour l’application du paragraphe 165(2) de la Loi à la fourniture, cette partie du montant de contrepartie est réputée être devenue due le 1 avril 2013 et ne pas avoir été payée avant cette d ...[+++]

(6) Subject to subsection (8), if an amount of consideration for a taxable supply of a service made in Prince Edward Island by a registrant to a person that is not a consumer of the service becomes due, or is paid without having become due, after November 8, 2012 and before February 1, 2013 and any part of the amount of consideration is for a part of the service that is not performed before April 1, 2013, for the purposes of applying subsection 165(2) of the Act to the supply, that part of the amount of consideration is deemed to have become due on April 1, 2013 and not to have been paid before that day and the person is required to pay, ...[+++]


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3. Une opération ne peut bénéficier de l'aide d'un programme opérationnel si elle a été matériellement achevée ou intégralement exécutée avant l'introduction auprès de l'autorité de gestion de la demande de financement au titre du programme par le bénéficiaire, indépendamment du fait que ce dernier ait effectué tous les paiements y afférents.

3. Operations shall not be selected for support by an operational programme where they have been physically completed or fully implemented before the application for funding under the operational programme has been submitted by the beneficiary to the managing authority, irrespective of whether all related payments have been made by the beneficiary.


Question n 53 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne les essais cliniques menés par le Dr Traboulse sur l’insuffisance véneuse céphalorachidienne chronique (IVCC): a) quelles avancées doivent être signalées au gouvernement, (i) à quelle(s) date(s) le signalement doit-il avoir lieu, (ii) comment cette information sera-t-elle communiquée aux patients, à la communauté médicale et au grand public; b) à quelle date chaque site d’essai a-t-il fait l’objet d’un examen éthique; c) à quelle date a-t-on commencé à recruter des patients pour chaque site d’essai; d) combien de patients atteints de sclérose en plaques (SP) sont recrutés pour chaque site, et comment l’uniformité en matière de diagnostic et de traitement est-elle garantie entre les site ...[+++]

Question No. 53 Ms. Kirsty Duncan: With respect to the chronic cerebrospinal venous insufficiency (CCSVI) clinical trial being undertaken by Dr. Traboulse: (a) what milestones are reportable to the government, (i) on what date(s) is reporting expected to occur, (ii) how will this information be communicated to patients, the medical community, and the general public; (b) on what date did each of the trial sites pass ethical review; (c) on what date did recruitment of patients begin for each of the trial sites; (d) how many patients with multiple sclerosis (MS) are being recruited for each site, and how is consistency in diagnosis and treatment being ensured across sites; (e) who is performing the diagnoses for CCSVI for each site, (i) ho ...[+++]


De plus, elle est d'avis qu'une phase pilote de cette initiative devrait être exécutée avant la fin de la période de programmation actuelle afin d'évaluer l'efficacité du nouveau système.

Moreover, she shares the view that a pilot-phase of the initiative should be performed before the end of the current programming period in order to assess the effectiveness of the new system.


Lorsque les conditions visées au premier alinéa sont remplies, l'AEAPP peut imposer l'interdiction ou la restriction visée au paragraphe 2 à titre de précaution avant qu'un produit d'assurance ou de réassurance ne soit commercialisé ou vendu à des preneurs d'assurance ou avant qu'une activité ou pratique financière ne soit exécutée.

Where the conditions set out in the first subparagraph are fulfilled, EIOPA may impose the prohibition or restriction referred to in paragraph 2 on a precautionary basis before an insurance or reinsurance product has been marketed or sold to policy holders or a financial activity or practice is carried out.


Les États membres exigent qu'avant de procéder à la délégation les autorités compétentes prennent toutes les mesures raisonnables pour s'assurer que les délégataires potentiels ont les capacités et les ressources nécessaires à l'exécution effective de toutes leurs missions, et que la délégation s'inscrive impérativement dans un cadre clairement défini et documenté, régissant l'exercice des tâches déléguées et énonçant les missions à mener ainsi que les conditions dans lesquelles elles doivent être exécutées.

Member States shall require that, prior to delegation, competent authorities take all reasonable steps to ensure that the entity to which tasks are to be delegated has the capacity and resources to effectively execute all tasks and that the delegation takes place only if a clearly defined and documented framework for the exercise of any delegated tasks has been established stating the tasks to be undertaken and the conditions under which they are to be carried out.


Quelqu’un a également parlé des droits de l’homme chez les adolescents. Même s’ils peuvent être condamnés à mort, la peine n’est pas exécutée avant qu’ils n’atteignent 18 ans.

Reference has also been made to the human rights of juveniles; although death sentences are pronounced on them, the sentence is not carried out until they are 18.


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