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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Convention sur l'égalité de rémunération
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «extension concerne également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Convention concernant l'égalité de rémunération entre la main-d'œuvre masculine et la main-d'œuvre féminine pour un travail de valeur égale | Convention sur l'égalité de rémunération

Convention concerning Equal Remuneration for Men and Women Workers for Work of Equal Value | Equal Remuneration Convention, 1951


Recommandation concernant l'égalité de rémunération entre la main-d'oeuvre masculine et la main-d'oeuvre féminine pour un travail de valeur égale

Recommendation concerning Equal Remuneration for Men and Women Workers for Work of Equal Value


Convention et Recommandation concernant l'égalité de rémunération entre la main-d'oeuvre fémenine pour un travail de valeur égale

Convention and Recommendation on Equal Remuneration


Convention concernant l'égalité de rémunération entre la main-d'œuvre masculine et la main d'œuvre féminine pour un travail de valeur égale [ Convention sur l'égalité de rémunération, 1951 ]

Convention Concerning Equal Remuneration for Men and Women Workers for Work of Equal Value [ Equal Remuneration Convention, 1951 ]


Convention No 100 concernant l'égalité de rémunération entre la main-d'œuvre masculine et la main-d'œuvre féminine pour un travail de valeur égale

Convention No. 100 concerning Equal Remuneration for Men and Women Workers for Work of Equal Value


Ordonnance du 7 novembre 2001 concernant l'extension du devoir de renseigner et du droit de communiquer d'autorités, d'offices et d'organisations visant à garantir la sécurité intérieure et extérieure

Ordinance of 7 November 2001 on the Extension of the Duty of Authorities, Public Offices and Organisations to provide information and to report in order to guarantee Internal and External Security
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Si la Communauté décide d’étendre l’application du règlement Bruxelles I aux territoires relevant actuellement de la convention de Bruxelles, la Communauté et le Danemark coopèrent pour faire en sorte que cette extension concerne également le Danemark.

2. If the Community decides to extend the application of the Brussels I Regulation to territories currently governed by the Brussels Convention, the Community and Denmark shall cooperate in order to ensure that such an application also extends to Denmark.


Il convient également de prévoir des instructions spéciales en ce qui concerne les prérogatives des pilotes responsables des aéronefs et l'extension de la compétence pénale du pays d'immatriculation de l'appareil au sens du droit international aérien, en particulier la Convention de Tokyo relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs.

Special instructions should also be issued concerning the power of the pilots in charge of aircraft and the extension of the criminal jurisdiction of the country of registration of the aircraft under international aviation law, in particular the Tokyo Convention on Offences and certain other acts committed on board aircraft.


Le calendrier de l'extension a été rendu public dès 2010, soit au moment de la préparation de l'étude de 2010 (57) En outre, le 24 septembre 2008, dans le cadre de l'examen du dossier d'aide d'État N 472/08, la Commission a reçu également une notification concernant le financement par des fonds publics de l'extension de l'aéroport de Gdańsk ayant pour but de porter sa capacité à 5 000 000 passagers, que la Commission a approuvé le 5 février 2009 (58).

This expansion timetable was already publicly known in 2010, i.e. at the time of preparation the 2010 MEIP study (57). Moreover, public funding for the extension of Gdańsk to the capacity of 5 million passengers was also notified to the Commission on 24 September 2008 under State aid case No N 472/08 and was approved by the Commission on 5 February 2009 (58).


Dans le cadre des discussions menées par la Commission avec la Norvège et la Suisse, conformément à l'autorisation du Conseil permettant à la Commission de renégocier avec ces deux pays les accords existants (5) concernant l'acceptation mutuelle des preuves d'origine de remplacement et l'extension du cumul bilatéral à des matières originaires de Norvège et de Suisse, il a été convenu que la Norvège et la Suisse appliqueront également le système des expo ...[+++]

In the course of the discussions held by the Commission with Norway and Switzerland in accordance with the authorisation the Commission received from the Council to re-negotiate with those two countries the existing agreements (5) regarding the mutual acceptance of replacement proofs of origin and the extension of bilateral cumulation to materials originating in Norway and Switzerland, it has been agreed that Norway and Switzerland are also to apply the registered exporter ...[+++]


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De petites modifications ont aussi été apportées dans ce sens aux articles 12 et 13 relatifs à la tarification, et le texte a été actualisé afin que la disposition concernant le financement des tâches de l’autorité couvre également l’extension des compétences de l’AESA au titre du règlement (CE) n° 1108/2009 aux fins de l’exécution de certaines de ces tâches.

Small adjustments to support this have also been made to Articles 12 and 13 on charging and the text has also been updated so that the provision concerning funding of authority tasks covers also the extension of EASA under Regulation (EC) No 1108/2009 to perform some of those tasks.


2. Si la Communauté décide d’étendre l’application du règlement Bruxelles I aux territoires relevant actuellement de la convention de Bruxelles, la Communauté et le Danemark coopèrent pour faire en sorte que cette extension concerne également le Danemark.

2. If the Community decides to extend the application of the Brussels I Regulation to territories currently governed by the Brussels Convention, the Community and Denmark shall cooperate in order to ensure that such an application also extends to Denmark.


Les dispositions prévues en ce qui concerne l'extension des règles adoptées par les organisations ou les associations de producteurs et le partage des frais consécutifs à cette extension devraient, étant donné la similitude des objectifs poursuivis, également s'appliquer dans le cadre interprofessionnel.

The provisions on extending the rules adopted by producer organisations and their associations and on sharing the costs resulting from such extension should, given the similarity of the objectives pursued, also apply to interbranch organisations.


Les dispositions prévues en ce qui concerne l'extension des règles adoptées par les organisations ou les associations de producteurs et le partage des frais consécutifs à cette extension devraient, étant donné la similitude des objectifs poursuivis, également s'appliquer dans le cadre interprofessionnel.

The provisions on extending the rules adopted by producer organisations and their associations and on sharing the costs resulting from such extension should, given the similarity of the objectives pursued, also apply to interbranch organisations.


Des garanties en ce qui concerne l'extension de l'approche à quatre niveaux sont également nécessaires, car les institutions de l'Union européenne ne bénéficient pas encore d'une large expérience pratique de l'approche à quatre niveaux du processus Lamfalussy.

Safeguards with respect to the extension of the four-level approach are also required because the EU institutions do not yet benefit from an extensive practical experience of the four-level Lamfalussy approach.


considérant que la Belgique et les Pays-Bas ne font pas partie de la zone viticole A ; que, toutefois, il résulte de l'article 18 paragraphe 1 dernier alinéa du règlement (CEE) nº 816/70 que l'augmentation du titre alcoométrique peut également avoir lieu en dehors de ladite zone ; que, en ce qui concerne l'application de l'article 19 paragraphe 3 deuxième alinéa dudit règlement pour les États membres en question, l'augmentation du titre alcoométrique par adjonction de sucre en solution aqueuse doit être limitée aux raisins récoltés ...[+++]

Whereas Belgium and the Netherlands do not form part of wine-growing zone A ; whereas, however, the last subparagraph of Article 18 (1) of Regulation (EEC) No 816/70 also permits the raising of alcoholic strength to be made outside that zone ; whereas, as regards the application in the Member States in question of the second subparagraph of Article 19 (3) of that Regulation, the addition of sugar in aqueous solution to raise the alcoholic strength should be restricted to grapes harvested in areas under vines at the time of the entry into force of this Regulation, in order to prevent this method of enrichment being extended ; whereas this pro ...[+++]




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extension concerne également ->

Date index: 2024-08-11
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