Vertaling van "expéditions arrivent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

expédition et orientation habituelles d'un échantillon
Specimen dispatch and referral, routine

bordereau d'envoi | bordereau d'expédition | bulletin d'expédition | déclaration d'expédition
dispatch note

avis d'expédition | bordereau d'expédition | bulletin d'expédition
despatch note | dispatch note | dispatch slip

chef du détachement qui arrive le premier sur les lieux | chef de détachement arrivé le premier sur les lieux | chef de détachement premier arrivé sur les lieux
first-in | first arrival

nouvel arrivant aux fins de l'impôt [ nouvel arrivant au Canada | nouvel arrivant ]
newcomer for tax purpose [ newcomer to canada | newcomer ]

expédition transfrontalière [ expédition outre-frontière | expédition outre-frontières | expédition transfrontière ]
cross-border shipping [ crossborder shipping | transborder shipping ]

bateau arrivé | navire arrivé
arrived ship | arrived vessel

expédition commerciale transfrontalière [ expédition commerciale outre-frontière | expédition commerciale transfrontière ]
crossborder commercial shipment [ cross-border commercial shipment | transborder commercial shipment ]

détachement qui arrive le premier sur les lieux | détachement arrivé le premier sur les lieux
first-in | first arrival

échoir | arriver à échéance | venir à maturité | arriver à maturité | parvenir à maturité
mature

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En utilisant cette source d'informations, il a été tenu compte du délai nécessaire pour que les expéditions arrivent des États-Unis dans la Communauté; les statistiques relatives aux exportations ont donc été ajustées d'un mois afin de tenir compte de ce décalage.
In using this source of information, account was taken of the shipment time needed for the goods to arrive from the USA to the Community and thus the export statistics were adjusted by one month in order to take account of this time-lag.

En utilisant cette source d’informations, il a été tenu compte du délai nécessaire pour que les expéditions arrivent des États-Unis dans la Communauté; les statistiques relatives aux exportations ont donc été ajustées d’un mois afin de tenir compte de ce décalage.
In using this source of information, account was taken of the shipment time needed for the goods to arrive from the USA to the Community and thus the export statistics were adjusted by one month in order to take account of this time-lag.

4. Lorsque des produits soumis à accise circulant sous un régime de suspension de droits ne sont pas arrivés à leur destination et qu'aucune irrégularité, entraînant leur mise à la consommation, conformément à l'article 7, paragraphe 2, point a), n'a été constatée au cours du mouvement, une irrégularité est réputée avoir été commise dans l'État membre d'expédition et au moment où le mouvement a débuté, sauf si, dans un délai de quatre mois à compter du début du mouvement, conformément à l'article 20, paragraphe 1, la preuve est apportée, à la satisfaction des autorités compétentes de l'État membre d'expédition, de la fin du mouvement, conformément à l'article 20, paragraphe 2, ou du lieu où l'irrégularité a été commise.
4. Where excise goods moving under a duty suspension arrangement have not arrived at their destination and no irregularity giving rise to their release for consumption in accordance with Article 7(2)(a) has been detected during the movement, an irregularity shall be deemed to have occurred in the Member State of dispatch and at the time when the movement began, unless, within a period of four months from the start of the movement in accordance with Article 20(1), evidence is provided to the satisfaction of the competent authorities of the Member State of dispatch of the end of the movement in accordance with Article 20(2), or of the place where the irregularity occurred.

Cependant, il existe actuellement une double déclaration Intrastat, puisqu'un État membre déclare à la fois les biens qui quittent son territoire vers un autre État membre (les "expéditions"), et les biens qui arrivent d'un autre État membre (les "arrivées").
However, as it stands there is a double reporting of Intrastat, as a member state reports both on the goods leaving the state for another member state - known as 'dispatches' - and those goods arriving in from another member states: 'arrivals'.

Lorsque les tissus/cellules prélevés arrivent à l’établissement de tissus, il y a lieu de vérifier et d’établir par écrit que les modalités d’expédition, y compris les conditions de transport, le conditionnement, l'étiquetage et la documentation ainsi que les échantillons qui les accompagnent, satisfont aux exigences imposées par la présente annexe et aux spécifications de l’établissement destinataire.
When the retrieved tissues/cells arrive at the tissue establishment, there must be documented verification that the consignment, including the transport conditions, packaging, labelling and associated documentation and samples, meet the requirements of this Annex and the specifications of the receiving establishment.

Lorsque les tissus/cellules prélevés arrivent à l'établissement de transformation/stockage, il convient de vérifier, et d'établir par écrit, que les modalités d'expédition, y compris les conditions de transport, le conditionnement, l'étiquetage et la documentation et les échantillons qui les accompagnent, satisfont aux exigences de la présente annexe et aux spécifications de la banque qui assure la réception.
When the retrieved tissues/cells arrive at the processing/storage establishment, there shall be a documented verification that the consignment, including, transport conditions, packaging, labelling and associated documentation and samples, meet the requirements of this Annex and the specifications of the receiving bank.

3. Sans préjudice de l'article 6 paragraphe 2, lorsque les produits soumis à accise n'arrivent pas à destination et lorsqu'il n'est pas possible d'établir le lieu de l'infraction ou de l'irrégularité, cette infraction ou cette irrégularité est réputée avoir été commise dans l'État membre de départ qui procède au recouvrement des droits d'accises au taux en vigueur à la date d'expédition des produits, à moins que dans un délai de quatre mois à partir de la date d'expédition des produits, la preuve ne soit apportée, à la satisfaction des autorités compétentes, de la régularité de l'opération ou du lieu où l'infraction ou l'irrégularité a été effectivement commise.
3. Without prejudice to the provision of Article 6 (2), when products subject to excise duty do not arrive at their destination and it is not possible to determine where the offence of irregularity was committed, that offence or irregularity shall be deemed to have been committed in the Member State of departure, which shall collect the excise duties at the rate in force on the date when the products were dispatched unless within a period of four months of the competent authorities of the correctness of the transaction or of the place where the offence or irregularity was actually committed.

Le président: Et le courrier livré à Air Canada pour expédition arrive où à Toronto?
The Chairman: Where is mail delivered to, for shipping by Air Canada, in Toronto?

Une de leurs tâches sera de créer un système permettant de fournir au Canada un flux d'information, à un centre opérationnel du renseignement ou tout autre type de centre créé, qui nous indiquera ce qui se passe dans les ports maritimes importants de ce pays, quels types d'expéditions quittent ce port et quels types d'expéditions y arrivent.
One of your duties will be creating a system whereby you can provide an information flow to us in Canada, to an operational intelligence centre or whatever else is created, which will tell us about what is going on in the maritime ports of significance in that country, what kind of shipping is leaving, what kind of shipping is coming in.