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Carte individuelle de voyage American Express
Coauteur de délit individuellement responsable
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Vertaling van "expression individuelle sans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Programme de la carte individuelle de voyage American Express

American Express Individual Travel Card Program


carte individuelle de voyage American Express

American Express Individual Travel Card™


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habitat individuel | habitation individuelle | habitation unifamiliale | logement individuel | maison individuelle | maison unifamiliale

one family house | one-dwelling house | one-family dwelling | single family house


coauteur de délit individuellement responsable [ coauteure de délit individuellement responsable | coauteur individuel de délit | coauteure individuelle de délit ]

independent concurrent tortfeasor [ several concurrent tortfeasor ]


voyage à forfait individuel | ITT | forfait individuel | voyage individuel tout compris | voyage individuel tous frais compris

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équipement individuel de protection des voies respiratoires | équipement individuel de protection respiratoire | équipement respiratoire de protection individuelle

individual respiratory protective equipment


constructrice de maisons individuelles | pavillonneuse | constructeur de maisons individuelles/constructrice de maisons individuelles | pavillonneur

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dérivé d'actions individuelles européennes | dérivé sur actions individuelles européennes | produit dérivé sur actions individuelles européennes

European single equity derivative


concevoir des itinéraires touristiques personnalisés | créer des itinéraires touristiques individuels | concevoir des itinéraires touristiques individuels | élaborer des itinéraires touristiques personnalisés

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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
C'est un appel que nous lançons à la collectivité pour qu'elle discute et qu'elle débatte de la manière d'adapter ou de changer les outils traditionnels que nous utilisons pour définir et soutenir l'expression canadienne pour préserver notre expression individuelle sur un marché culturel ouvert et sans frontières.

It is a call to the wider community to discuss and debate how the traditional tools we have used to build and sustain Canadian expression should be adapted or changed to preserve our own individual expression in an open and borderless cultural marketplace.


En constatant que la compétence pour réaliser une étape préparatoire en vue de l’octroi d’aides (en l’espèce, la proposition du règlement sur les redevances à l’autorité de régulation) constitue l’exercice d’une compétence propre pour octroyer des aides, le Tribunal a commis une erreur de droit dans la mesure où il a interprété trop largement l’expression «individuellement concerné».

In finding that the power to perform a preparatory step in respect of the grant of aid (in this case, proposing the schedule of charges to the regulatory authority) represents the exercise of a power to grant aid, the General Court erred in law, since it interpreted the expression ‘individually concerned’ too broadly.


Il faut mieux savoir distinguer la liberté des sociétés commerciales et la liberté d'expression individuelle car ce n'est pas la même chose.

Better distinctions must be made between corporate freedom of enterprise and individual freedom of expression, because they are not the same thing.


La plus importante de ces restrictions, imposée par la Loi sur la défense nationale, a trait aux droits d'expression individuelle et d'association.

The most important of these restrictions imposed by the National Defence Act are to the rights of personal expression and association.


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Tout en respectant la liberté d'expression individuelle de ses membres, l'AEILT compte jouer le rôle de porte-parole au nom de ses membres dans le cadre des relations avec les institutions et les organes de l'UE, en particulier en ce qui concerne la mise en œuvre, au titre du prochain Cadre financier pluriannuel (2014-2020), de nouveaux instruments financiers conçus pour acheminer les capitaux vers des investissements dans les infrastructures, les PME, et les projets relatifs à l'innovation et à l’énergie.

While respecting their separate freedom of expression, ELTI also intends to play the role of spokesperson for its members in dealings with EU institutions and bodies, particularly as regards the implementation in the next Multiannual Financial Framework (2014-2020) of the new financial instruments designed to channel capital into investment in infrastructure, SMEs, innovation and energy projects.


3. Les aides individuelles accordées au titre d'un régime visé au paragraphe 2 sont compatibles avec le marché commun au sens de l'article 87, paragraphe 3, point c), du traité et sont exemptées de l'obligation de notification prévue à l'article 88, paragraphe 3, du traité, pour autant que les aides accordées remplissent directement toutes les conditions du présent règlement, que la fiche synthétique visée à l'article 25, paragraphe 1, ait été communiquée et que l'aide individuelle contienne une référence ...[+++]

3. Individual aid granted under a scheme referred to in paragraph 2 shall be compatible with the common market within the meaning of Article 87(3)(c) of the Treaty and shall be exempt from the notification requirement of Article 88(3) of the Treaty provided that the aid granted directly fulfils all the conditions of this Regulation that the summary information provided for in Article 25(1) has been submitted and that the individual aid measure contains an express reference to this Regulation, by citing its title and publication reference in the Official J ...[+++]


Les aptitudes relèvent à la fois de l'appréciation et de l'expression: l'appréciation d'œuvres d'art et de spectacles ainsi que l'expression personnelle au travers de différents medias grâce aux capacités individuelles innées.

Skills relate to both appreciation and expression: the appreciation and enjoyment of works of art and performances as well as self-expression through a variety of media using one' s innate capacities.


Ainsi, si la menace terroriste diminue, plusieurs mesures du projet de loi actuel deviendraient exagérées, inacceptables dans un contexte de liberté d'expression individuelle et des groupes de la société.

Should the threat of terrorism diminish, several measures included in the current bill would become exaggerated and unacceptable in a society based on individual and collective freedom of expression.


(10) Dans le secteur des communications électroniques, la directive 95/46/CE est applicable notamment à tous les aspects de la protection des droits et libertés fondamentaux qui n'entrent pas expressément dans le cadre de la présente directive, y compris les obligations auxquelles est soumis le responsable du traitement des données à caractère personnel et les droits individuels.

(10) In the electronic communications sector, Directive 95/46/EC applies in particular to all matters concerning protection of fundamental rights and freedoms, which are not specifically covered by the provisions of this Directive, including the obligations on the controller and the rights of individuals.


L'organisation devrait reconnaître que l'expression "participation du personnel" englobe à la fois la participation et l'information des travailleurs individuels et de leurs représentants, conformément aux systèmes nationaux.

The organisation should acknowledge that the term "employee participation" includes both participation of, and information to the individual employee and his representatives, according to national systems.


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