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Conclusions en réponse
Conclusions responsives
Défense
Défense au fond
Défense de la requête reconventionnelle en divorce
Démêlage des réponses
Exposer la carte des boissons
Exposer le menu de boissons
Exposé de la défense
Mémoire de défense
Mémoire en défense
Présenter la carte des boissons
Présenter le menu des boissons
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Réplique reconventionnelle
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Réponse au mémoire exposant les motifs du recours
Réponse audiofréquence
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Réponse en fréquence
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Réponse immune à médiation humorale
Réponse immunitaire cellulaire
Réponse immunitaire humorale
Réponse immunitaire à médiation cellulaire
Réponse immunitaire à médiation humorale
Réponse reconventionnelle
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Réponse à la défense reconventionnelle
Réponse à la défense à la demande reconventionnelle
Sélection des réponses
Sélection des réponses utiles
Séparation des réponses
Séparation des réponses utiles

Vertaling van "exposant les réponses " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
réponse au mémoire exposant les motifs du recours

reply to the appeal


défense [ défense au fond | exposé de la défense | mémoire de défense | mémoire en défense | conclusions en réponse | conclusions responsives ]

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réponse amplitude-fréquence | réponse en amplitude | réponse en amplitude en fonction de la fréquence | réponse en fréquence

frequency response


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answer to counterpetition | reply to answer to counter-petition | reply to defence to counterclaim


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degarbling


réponse audiofréquence [ réponse de basse fréquence | réponse basse fréquence | réponse en basses fréquences | réponse en fréquences audio ]

audio response [ audio-frequency response | audio frequency response ]


réponse immunitaire à médiation cellulaire | réponse immunitaire cellulaire | réponse immune à médiation cellulaire | réponse thymodépendante | réponse immune cellulaire

cell-mediated immune response | cell-mediated response | cellular immune response | thymus dependant response


Questions sans réponse : la réponse du gouvernement au rapport S'entendre pour agir : quatrième rapport du Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées [ Questions sans réponse : la réponse du gouvernement au rapport S'entendre pour agir | Questions sans réponse ]

Unanswered questions: the government's response to A consensus for action: fourth report of the Standing Committee on Human Rights and the Status of Disabled Persons [ Unanswered questions: the government's response to A consensus for action | Unanswered questions ]


réponse immunitaire à médiation humorale | réponse immunitaire humorale | réponse immune à médiation humorale | réponse immune humorale

humoral immune response | humoral-mediated immune response | bone-marrow immune response


exposer le menu de boissons | présenter le menu des boissons | exposer la carte des boissons | présenter la carte des boissons

inform guests of items on the drinks menu | present menu of drinks | present drinks menu | present drinks on menu
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
[18] La Commission à l'intention de diffuser, en mars 2004, une communication exposant sa réponse à ces recommandations.

[18] The Commission plans to issue a Communication in March 2004 setting out its response to these recommendations.


23 (1) Le Conseil peut demander qu’une requête, une réponse, une intervention ou un exposé déposé auprès du Secrétaire soit, en tout ou en partie, appuyé par un affidavit ou exiger la preuve qu’un avis ou qu’une copie de cet exposé, requête, réponse ou intervention a été envoyé de la manière prescrite par les présentes règles, en avisant à cet effet la personne par qui ou au nom de qui le document a été remis au Secrétaire.

23 (1) The Council may at any time require the whole or any part of any application, reply, intervention or submission filed with the Secretary to be supported by affidavit or require proof of the fact that notice of or a copy of any such application, reply, intervention or submission has been given or sent in the manner required by these Rules, by giving notice to that effect to the person by or on behalf of whom the application, reply, intervention or submission was filed.


RÈGLE 10 (1) Si l’intimé a signifié un avis d’appel incident et qu’il a avancé, dans l’exposé des faits et du droit, des arguments alléguant que la décision visée par l’appel devrait être modifiée, l’appelant, dans les trente jours suivant la signification de l’exposé des faits et du droit de l’intimé, signifie à celui-ci, en conformité avec le paragraphe 9(2) avec les adaptations nécessaires, copie de l’exposé en réponse et en dépose cinq exemplaires au greffe.

RULE 10 (1) Where the respondent has served a notice of cross-appeal and has, in the Memorandum of Fact and Law, advanced arguments in support of varying the decision under appeal, the appellant shall, within 30 days after being served with the respondent’s Memorandum of Fact and Law, serve a copy of the appellant’s Memorandum in Reply on the respondent in accordance with subsection 9(2), with such modifications as the circumstances require, and file five copies of it with the Registry.


Dans le cadre du respect du droit à une protection juridictionnelle effective et dans l’hypothèse où le réclamant prend connaissance de la motivation de l’acte lui faisant grief par le biais de la réponse à sa réclamation ou dans l’hypothèse où ladite motivation modifie, ou complète, substantiellement, la motivation contenue dans ledit acte, tout moyen avancé pour la première fois au stade de la requête et visant à contester le bien-fondé des motifs exposés dans la réponse à la réclamation doit être considéré comme recevable.

In the context of observance of the right to effective judicial protection, and if the complainant is apprised of the reasoning for the act adversely affecting him through the response to his complaint, or if the reasoning for the response substantially alters or adds to the reasoning contained in that act, any plea in law put forward for the first time in the application and seeking to challenge the validity of the grounds set out in the response to the complaint must be deemed admissible.


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Dans le cadre du respect du droit à une protection juridictionnelle effective, il importe néanmoins de préciser que, dans l’hypothèse où le réclamant prend connaissance de la motivation de l’acte lui faisant grief par le biais de la réponse à sa réclamation ou dans l’hypothèse où ladite motivation modifie, ou complète, substantiellement, la motivation contenue dans ledit acte, tout moyen avancé pour la première fois au stade de la requête et visant à contester le bien-fondé des motifs exposés dans la réponse à la réclamation doit être ...[+++]

In the context of respect for the right to effective judicial protection, it is none the less important to specify that, in a situation where the complainant becomes aware of the statement of reasons for the act adversely affecting him by way of the response to his complaint or in a situation where that statement of reasons modifies or supplements substantially the statement of reasons contained in that act, any plea put forward for the first time at the application stage which aims to dispute the merits of the reasons set out in the ...[+++]


La requérante considère que le Tribunal de la fonction publique a commis une erreur de droit en fondant son raisonnement sur un motif – à savoir l’existence de contraintes budgétaires – étranger à la décision du 15 octobre 2010 et qui n’aurait été exposé par l’AHCC qu’au stade de la réponse à la réclamation.

The applicant considers that the Civil Service Tribunal made an error in law in basing its argument on a reason — namely the existence of budgetary constraints — that does not appear in the decision of 15 October 2010 and that was put forward by the AECE only at the time of the response to the complaint.


Compte tenu du caractère évolutif de la phase précontentieuse tel qu’exposé précédemment, il convient toutefois d’observer que l’élaboration de l’acte fixant la position définitive de l’institution trouve son terme à l’occasion de l’adoption de la réponse faite par l’AHCC à la réclamation introduite par l’agent temporaire.

Bearing in mind the evolving nature of the pre-litigation stage as set out above, it should however be observed that the drawing up of the act laying down the institution’s definitive position comes to an end on the adoption of the response from the AECE to the complaint made by the temporary staff member.


M. Paul Bonwick (Simcoe—Grey): Au sujet de votre question, monsieur le président, nous n'avons pas le temps d'en discuter tout de suite, mais j'espère que M. Stockfish aura une réponse beaucoup plus succincte jeudi, parce que je n'ai assurément rien compris à l'échéancier qu'il a exposé en réponse à votre question. J'ai trouvé cela embrouillé.

Mr. Paul Bonwick (Simcoe—Grey): With regard to your question, Mr. Chairman, we don't have time to get into it right now, but I hope Mr. Stockfish has a much more succinct answer on Thursday, because I certainly didn't understand the timelines in his response to your question.


Honorables sénateurs, j'ai fait du mieux que j'ai pu pour résumer ce que le comité a fait et pour vous exposer la réponse du gouvernement sur un sujet présenté de façon articulée et passionnée.

Honourable senators, that is the best I can do at summarizing what the committee did and in giving you the government's point of view in response to what was a very passionately and well argued issue.


Après une préface de Mme Papandreou, un premier chapitre est consacré à la présentation du problème alors que le deuxième chapitre expose la réponse de la Communauté européenne.

After a preface by Mrs Papandreou, a first chapter sets forth the problem, while the second chapter outlines the European Community's response.


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