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Abus d'une substance psycho-active
Aide communautaire à l'exportation
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Autorisation d'exportation
De temps à autre
Delirium tremens
Déficit d'exportation
Déficit à l'exportation
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Fixation de restitution
Hallucinose
Imposition à l'exportation
Insuffisance des recettes d'exportation
Jalousie
Le cas échéant
Licence d'exportation
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Montant de la restitution
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Permis d'exportation
Politique des exportations
Préfixation de restitution
Psychose SAI
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Restitution maximale
Restitution à l'exportation
Régime des exportations
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
Taxe spéciale à l'exportation
Taxe à l'exportation
éventuellement

Vertaling van "exportations lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]

Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


politique des exportations [ régime des exportations ]

export policy [ export scheme | export system ]


restitution à l'exportation [ aide communautaire à l'exportation | fixation de restitution | montant de la restitution | préfixation de restitution | restitution maximale ]

export refund [ advance determination of refunds | amount of refund | Community aid to exports | fixing of refund | maximum refund ]


taxe à l'exportation [ imposition à l'exportation | taxe spéciale à l'exportation ]

export tax [ export surcharge | special charge on exports | taxation of exports ]


déficit à l'exportation | déficit d'exportation | écart par rapport à la tendance des recettes d'exportation | insuffisance des recettes d'exportation

export shortfall


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


autorisation d'exportation | licence d'exportation | permis d'exportation

export licence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Le bureau de douane habilité à accepter la déclaration d’exportation s’assure que les biens présentés sont décrits dans l’autorisation d’exportation et qu’il est fait référence à cette autorisation dans la case 44 de la déclaration d’exportation lorsqu’une déclaration écrite est exigée.

1. The customs office authorised to accept the export declaration shall ensure that the goods presented are those described on the export licence and that a reference is made to that licence in box 44 of the export declaration if a written declaration is required.


2. Par dérogation aux chapitres V et VI du règlement (CE) no 479/2008, si les produits concernés doivent être exportés, les États membres peuvent permettre que des indications incompatibles avec les règles relatives à l'étiquetage prévues par la législation communautaire figurent sur l'étiquette des vins destinés à l'exportation, lorsqu'elles sont exigées par la législation du pays tiers concerné.

2. By way of derogation from Chapters V and VI of Regulation (EC) No 479/2008, where the products concerned are to be exported, Member States may allow that particulars, which conflict with labelling rules as provided for by Community legislation, appear on the label of wines for export, when they are required by the legislation of the third country concerned.


Aux fins du point a), les subventions sont considérées comme subordonnées en fait aux résultats à l'exportation lorsque les faits démontrent que l'octroi d'une subvention, sans avoir été juridiquement subordonné aux résultats à l'exportation, est en fait lié aux exportations ou aux recettes d'exportation effectives ou prévues.

For the purposes of point (a), subsidies shall be considered to be contingent in fact upon export performance when the facts demonstrate that the granting of a subsidy, without having been made legally contingent upon export performance, is in fact tied to actual or anticipated exportation or export earnings.


Dans l'ensemble, le Canada aurait besoin non seulement que les politiques gouvernementales considèrent les importations et les exportations comme une suite ininterrompue, mais aussi qu'une sorte d'organisme de surveillance veille à ce que nos stratégies et politiques ne reposent pas exclusivement sur les exportations lorsqu'elles concernent des sujets comme le projet de loi à l'étude et la signature d'un accord de libre-échange.

Canada overall would be well served with not only government policy looking at imports and exports as one continuous stream but also by some sort of oversight body that is tasked with ensuring that our strategies and policies, when it comes to decisions such as we are here today to discuss and signing a free trade agreement, are not solely export focused but that we also consider what Canada's strategic import focus should be in light of such agreements.


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M. Ritchie : Du côté de l'exportation, nous avons essentiellement un rôle à jouer par rapport à ce qui est exporté lorsqu'un pays étranger exige l'attestation de la part de l'agence que le produit en question est exempt de certains organismes nuisibles ou de maladies.

Mr. Ritchie: On export, for the most part, we would be engaged in anything that is exported where a foreign country requires validation from the agency that that product is free of certain pests or diseases.


Joaquin Almunia, vice-président de la Commission en charge de la politique de concurrence, a fait la déclaration suivante: «Le cadre temporaire accorde aux États membres le droit de fournir aux entreprises une assurance-crédit à l'exportation lorsque ce service n'est pas disponible sur le marché privé.

Joaquín Almunia, Commission Vice-president in charge of competition policy said: "The Temporary Framework allows Member States to provide companies with export credit insurance when this is not available on the private market.


Aux fins du point a), les subventions sont considérées comme subordonnées en fait aux résultats à l’exportation lorsque les faits démontrent que l’octroi d’une subvention, sans avoir été juridiquement subordonné aux résultats à l’exportation, est en fait lié aux exportations ou aux recettes d’exportation effectives ou prévues.

For the purposes of point (a), subsidies shall be considered to be contingent in fact upon export performance when the facts demonstrate that the granting of a subsidy, without having been made legally contingent upon export performance, is in fact tied to actual or anticipated exportation or export earnings.


3. Les limites maximales applicables aux résidus de pesticides établies conformément au présent règlement ne s'appliquent pas aux produits couverts par l'annexe I destinés à l'exportation vers des pays tiers et traités avant l'exportation, lorsqu'il a été prouvé d'une manière satisfaisante que le pays tiers de destination exige ou accepte ce traitement particulier afin de prévenir l'introduction d'organismes nuisibles sur son territoire.

3. Maximum residue levels for pesticides set in accordance with this Regulation shall not apply to products covered by Annex I intended for export to third countries and treated before export, where it has been established by appropriate evidence that the third country of destination requires or agrees with that particular treatment in order to prevent the introduction of harmful organisms into its territory.


Je dirai également que notre association a collaboré avec la SEE en matière d'exportation afin de combiner les services d'affacturage et les talents de la Société pour l'expansion des exportations lorsque cette dernière accorde de l'assurance.

Also, I will say this. Our association has also cooperated with EDC on the export front to combine the services of factors and the talents of the Export Development Corporation in its insurance granting.


Pendant une longue période, qui a débuté à la fin de la Seconde Guerre mondiale, les échanges de produits militaires et autres marchandises contrôlées entre le Canada et les États-Unis n'ont pas été assujettis à l'octroi d'un permis. Par contre, le Canada comme les États-Unis exigent des permis d'exportation lorsqu'il s'agit d'exporter de tels produits vers d'autres pays.

For a very long period of time, really back to the end of the Second World War, there has generally been what one might say a licence-free passage of military and other controlled goods between Canada and the U.S.A. This is unlike how they regard goods going to other destinations, or we deal with goods going to other destinations—in both cases, both Canada and the U.S.A. require export permits.




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exportations lorsqu ->

Date index: 2024-02-12
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