Vertaling van "exploitants inscrits dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

moyen d'exploitation inscrit sur une liste verte
business asset placed on an environment-list

détenteur inscrit d'une valeur mobilière | détenteur inscrit, détentrice inscrite de valeur mobilière
registered security holder

détenteur inscrit | détenteur inscrit, détentrice inscrite
registered holder

usager inscrit d'une marque [ usager inscrit | usager inscrit d'une marque de commerce | utilisateur inscrit au registre | utilisateur enregistré ]
registered user [ registered user of a trademark | registered user of a trade-mark ]

étudiant inscrit à un programme d'alternance travail-études [ étudiant inscrit à un programme de type alternance travail-études | étudiant inscrit à un programme d'enseignement coopératif | étudiant inscrit à un programme coopératif | étudiant en enseignement coopératif | étudiant de formation en alternance | alternant | étudi ]
co-operative student [ co-op student | student registered in a co-op program ]

Règlement sur la fourniture de publication par un inscrit(TPS/TVH) [ Règlement concernant la fourniture de publications par un inscrit | Règlement sur la fourniture de publications par un inscrit non-résident | Règlement concernant la fourniture de publications par un inscrit non-résident ]
Publications Supplied by a Registrant (GST/HST)Regulations [ Regulations Respecting Publications Supplied by a Registrant | Publications Supplied by a Non-Resident Registrant Regulations | Regulations Respecting the Supply of Publications by a Non-resident Registrant ]

inscrit au registre des aveugles
Registered blind

patient inscrit sur une liste d'attente
Patient on waiting list

inscrit sur la liste d'admission à l'hôpital
Listed for admission to hospital

non-inscrit [ groupe des non-inscrits ]
non-attached member [ group of independent members | group of non-attached members | independent member | non-affiliated group | non-affiliated member ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le présent compte doit comprendre le total des frais d’exploitation inscrits aux comptes figurant à l’annexe VI.
This account shall include the total expenses of operations recorded in the accounts set out in Schedule VI to these Regulations.

Ce compte comprend la totalité des soldes détenus dans les comptes des frais d’exploitation inscrits dans les séries de comptes 600 et 700.
This account shall include the total of the balances contained in the operating expense accounts listed in the 600 and 700 series of accounts.

Le présent compte doit comprendre le total des revenus d’exploitation inscrits aux comptes figurant à l’annexe V.
This account shall include the total revenues derived from operations recorded in the accounts set out in Schedule V to these Regulations.

À ce jour, il y a environ 375 exploitants inscrits dans la province de la Colombie-Britannique. Nous avons déjà recueilli bien des renseignements sur leurs pratiques ancestrales qui remontent à une, deux, trois et quatre générations pour en faire l'analyse, alors nous sommes dotés d'un système assez exhaustif pour faire le suivi de leur utilisation traditionnelle des terres dans notre province.
To date, there are approximately 375 harvesters registered in the Province of B.C. A lot of the work to date has been done on collecting their historic harvester practices going back one, two, three and four generations and mapping it out, so we do have quite an extensive process for tracking their traditional land use in the province here.

S’agissant des résultats d’exploitation inscrits au budget avant distribution des dividendes, les autorités danoises soulignent que les améliorations des résultats observées ne constituent pas une indication du fait que DSB ait reçu une surcompensation.
With regard to the projected operating results before distribution of profits, the Danish authorities point out that the observed improvements in results are not an indication of DSB receiving overcompensation.

Les informations relatives aux transferts, aux changements, aux suspensions et aux retraits de classe, y compris les informations concernant tous les retards dans l'exécution des visites ou la mise en œuvre des recommandations, des conditions de classe, des conditions d'exploitation ou des restrictions d'exploitation établies à l'encontre des navires inscrits dans leurs registres de classification — quel que soit leur pavillon — sont également communiquées par voie électronique à la base de données commune des inspections utilisée par les États membres aux fins de la mise en œuvre de la directive 2009/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative au contrôle par l'État du port (9), au même moment qu'elles sont enregistrées dans les propres systèmes de l'organisme agréé, et en tout état de cause pas plus de 72 heures après l'événement qui a fait naître l'obligation de communiquer les informations.
Information on transfers, changes, suspensions, and withdrawals of class, including information on all overdue surveys, overdue recommendations, conditions of class, operating conditions or operating restrictions issued against their classed ships, irrespective of the flag the ships fly, shall also be communicated electronically to the common inspection database used by the Member States for the implementation of Directive 2009/16/EC of the European Parliament and of the Council of 23 April 2009 on port State control (9) at the same time as it is recorded within the recognised organisation’s own systems and in any case no later than 72 hours after the event that gave rise to the obligation to communicate the information.

La matière première provient de porcs de la race Bisaro inscrits au registre zootechnique de la race ou de porcs résultant du croisement (F1) entre des animaux dont un des progéniteurs est de race Bisaro, inscrit au livre des adultes du registre zootechnique, élevés dans des exploitations agricoles et d'élevage qui disposent d'espaces compatibles avec les systèmes de production traditionnels, semi-extensifs et dotées de la capacité de fournir une alimentation traditionnelle.
The raw ingredients come from Bisaro pigs entered in the breed's zootechnical register or crossbred pigs (F1) of animals one of whose parents is an animal of the Bisaro breed entered in the zootechnical register's book of adult animals, and which are reared on holdings encompassing an area that lends itself to traditional, semi-extensive farming systems, and features traditional sources of animal nutrition.

3. Les exploitations restent inscrites dans le registre central jusqu'à ce que trois années consécutives se soient écoulées sans animaux dans l'exploitation.
3. A holding shall remain on the central register until three consecutive years have elapsed with no animals on the holding.

Il s'inscrit dans le prolongement du congrès mondial contre l'exploitation sexuelle des enfants à des fins commerciales, organisé en août 1996 à Stockholm ainsi que des événements qui se sont déroulés en Belgique cet été-là et qui ont focalisé l'attention sur une forme particulière de violence: la violence sexuelle envers les enfants et les adolescents par enlèvement, exploitation et abus sexuels et traite à des fins d'exploitation sexuelle.
It followed the 1996 World Congress against Commercial Sexual Exploitation of Children in Stockholm, and the events that unfolded in Belgium that same summer, which focused attention on one particular form of violence: sexual violence against children and young people in the form of abduction, sexual abuse and exploitation and trafficking for sexual purposes.

La Commission a décidé de ne pas émettre d'objection au titre des articles 92 et 93 du Traité CEE au sujet des aides suivantes: l'achat de verrats inscrits dans le correspondant livre généalogique l'achat et application de doses séminales la conversion des exploitations de production en exploitations de sélection le transfert d'installations situées dans des centres urbains et la dotation aux exploitations d'un système de traitement de déjections animales.
The Commission decided not to object under Articles 92 and 93 of the Treaty to aid for the following : the purchase of boars entered in the relevant herd book the purchase and use of semen the conversion of production units to breeding units the resiting of pig farms situated in urban areas the provision of manure treatment systems on farms.