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Compagnie aérienne
Compagnie de transport aérien
Exploitant d'aéronef
Exploitant d'aéronefs
Exploitant d'aéronefs à voilure fixe
Exploitation d'un aéronef
Frais d'exploitation d' aéronefs
IEA
Instructions d'exploitation d'aéronef
Instructions d'exploitation de matériel aérien
Message général des exploitants d'aéronefs
Messages généraux des exploitants d'aéronefs
Transporteur aérien

Vertaling van "exploitants d’aéronefs soient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
message général des exploitants d'aéronefs [ messages généraux des exploitants d'aéronefs ]

general aircraft operating agency message [ general aircraft operating agency messages ]


instructions d'exploitation d'aéronef [ IEA | instructions d'exploitation de matériel aérien ]

aircraft operating instructions


frais d'exploitation d' aéronefs

aircraft operating costs


messages généraux des exploitants d'aéronefs

general aircraft operating agency messages


compagnie aérienne | compagnie de transport aérien | exploitant d'aéronefs | transporteur aérien

air carrier | air operator | air transport company | air transport operator | airline




exploitant d'aéronefs à voilure fixe

fixed-wing operator


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les exploitants d'aéronefs lourds utilisés dans le transport aérien commercial prévoient les moyens nécessaires pour que les signaux lumineux de sortie, l'éclairage général de la cabine et de la zone de sortie ainsi que l'éclairage du parcours d'évacuation au niveau du sol soient disponibles afin de faciliter la localisation des issues et le déplacement des passagers vers les issues en cas d'évacuation d'urgence.

Operators of large aeroplanes used in commercial air transport shall provide means to ensure that illuminated exit signage, general cabin and exit area illumination, and low level exit path illumination is available to facilitate the location of exits and movement of passengers to the exits in case of emergency evacuation.


L’exploitant d’aérodrome travaille en coordination avec l’autorité compétente pour veiller à ce que les informations pertinentes relatives à la sécurité des aéronefs soient consignées dans le manuel de l’aérodrome et soient publiées lorsque cela est approprié.

The aerodrome operator shall coordinate with the Competent Authority to ensure that relevant information for the safety of aircraft is contained in the aerodrome manual and is published where appropriate.


veillent à ce que les exploitants d’aéronefs effectuant des vols dans un tel espace aérien soient informés du fait que ces aéronefs doivent être pourvus de radios capables d’utiliser un espacement entre canaux de 8,33 kHz.

ensure that operators of aircraft operating in such airspace are informed that these aircraft must be equipped with radios having the 8,33 kHz channel spacing capability.


Toutefois, eu égard au principe de proportionnalité, lorsqu’un exploitant d’aéronef n’est objectivement pas en mesure de produire les données relatives aux tonnes-kilomètres vérifiées dans les délais requis, en raison de circonstances graves, imprévisibles et indépendantes de sa volonté, cet exploitant d’aéronef devrait pouvoir présenter les meilleures données relatives aux tonnes-kilomètres dont il dispose, pour autant que les garanties nécessaires soient en place.

However, in the light of the principle of proportionality, where an aircraft operator is objectively unable to provide verified tonne-kilometre data by the relevant deadline because of serious and unforeseeable circumstances outside of its control, that aircraft operator should be able to submit the best tonne-kilometre data available, provided the necessary safeguards are in place.


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Conformément à la directive 2003/4/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2003 concernant l’accès du public à l’information en matière d’environnement et abrogeant la directive 90/313/CEE du Conseil , il convient, dans un souci de transparence, que les informations environnementales figurant dans les déclarations vérifiées des exploitants ou des exploitants d’aéronefs qui sont détenues par les autorités publiques soient rendues accessibles au public, sous rés ...[+++]

In accordance with Directive 2003/4/EC of the European Parliament and of the Council of 28 January 2003 on public access to environmental information and repealing Council Directive 90/313/EEC , environmental information contained in verified operator’s or aircraft operator’s reports held by the public authorities should be made public to ensure transparency, subject to certain confidentiality requirements.


Étant donné que la mise aux enchères des quotas consiste en une émission primaire alimentant ensuite le marché secondaire, en lieu et place de leur délivrance directe et gratuite aux exploitants et exploitants d’aéronefs, il est inopportun que le ou les systèmes de compensation ou de règlement soient soumis à des obligations d'exécution en ce qui concerne la livraison des quotas aux adjudicataires ou à leurs ayants cause en cas de défaut de livraison pour des raisons échappant à leur contrôle.

Given that the auctioning of allowances consists of their primary issuance into the secondary market instead of allocating them directly to operators and aircraft operators free of charge, it is inappropriate for the clearing system(s) or settlement system(s) to be bound by any obligations of specific performance of the delivery of allowances to successful bidders or their successors in title in the event of any failure in delivery, outside its control.


Il veille à ce que les transporteurs aériens et les exploitants d’aéronefs soient assurés de manière à couvrir leur responsabilité spécifique de l’activité aérienne.

The Regulation makes sure that air carriers and aircraft operators are insured for their aviation-specific liability.


Le principe fondamental du règlement veut que tous les transporteurs aériens et exploitants d’aéronefs soient assurés de manière à couvrir leur responsabilité spécifique de l’activité aérienne à l’égard des passagers, des bagages, du fret et des tiers. Les risques assurés englobent les risques de guerre et de terrorisme (article 4, paragraphe 1).

The basic principle of the Regulation is the requirement for all air carriers and aircraft operators to be insured as regards their aviation-specific liability in respect of passengers, baggage, cargo and third parties; the insured risks include war and terrorism-related risks (Article 4 (1)).


1. Sans préjudice de l’article 5, les exploitants veillent à ce que, le 15 mars 2008 au plus tard, leurs aéronefs soient pourvus d’un équipement radio capable d’utiliser un espacement entre canaux de 8,33 kHz.

1. Without prejudice to Article 5, operators shall ensure that, by 15 March 2008 at the latest, their aircraft are equipped with radio equipment with 8,33 kHz channel spacing capability.


2. Les États membres s'assurent que les quotas délivrés par une autorité compétente d'un autre État membre soient reconnus aux fins ►M2 du respect des obligations incombant aux exploitants d’aéronefs en application du paragraphe 2 bis ou ◄ du respect des obligations incombant aux exploitants en application du paragraphe 3.

2. Member States shall ensure that allowances issued by a competent authority of another Member State are recognised for the purpose►M2 of meeting an aircraft operator’s obligations under paragraph 2a or ◄ of meeting an operator's obligations under paragraph 3.


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