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Avoir des motifs raisonnables de croire
Avoir des motifs valables de croire
Broché en zigzag
Cause raisonnable et probable
Concept inactivé pour motif non spécifié
Croire pour des motifs raisonnables
Fondement des motifs d'opposition
Motif Boteh-Miri
Motif chevronné
Motif de jugement
Motif de palmettes
Motif de palmettes Boteh-Miri
Motif du jugement
Motif en chevron
Motif en forme de campanule
Motif en forme de clochette
Motif en zigzag
Motif flammé
Motif probable
Motif raisonnable
Motif raisonnable et plausible
Motif raisonnable ou probable
Motif valable
Point en chevron
Point en zigzag
Point flammé
Raison valable
Support d'enregistrement à motifs magnétiques
Support à motifs
Support à motifs magnétiques

Traduction de «expliquera les motifs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
fondement des motifs d'opposition | tout ce qui est développé à l'appui des motifs d'opposition | tout ce qui est développé pour étayer les motifs d'opposition

substantiation of the grounds of opposition


point flammé | motif flammé | motif en zigzag | point en zigzag | broché en zigzag | motif chevronné | point en chevron | motif en chevron

flamestitch | flame stitch


motif raisonnable [ motif valable | motif probable | cause raisonnable et probable | motif raisonnable ou probable | raison valable ]

reasonable and probable cause [ adequate cause | reasonable grounds | reasonable and probable grounds | reasonable or probable cause ]


motif Boteh-Miri | motif de palmettes | motif de palmettes Boteh-Miri

Boteh pattern | Boteh design


motif de jugement | motif du jugement

reason for judgment


motif raisonnable | motif raisonnable et plausible

reasonable and probable ground


support d'enregistrement à motifs magnétiques | support à motifs magnétiques | support à motifs

patterned media | patterned magnetic recording media | bit patterned media | BPM | bit pattern media | bit-patterned magnetic recording media


motif en forme de clochette [ motif en forme de campanule ]

Bellwoods


croire pour des motifs raisonnables [ avoir des motifs raisonnables de croire | avoir des motifs valables de croire ]

believe on reasonable grounds


concept inactivé pour motif non spécifié

Non-current concept - reason not stated
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'exposé des motifs des propositions législatives ayant une incidence sur cette question expliquera, le cas échéant, comment les considérations relatives aux droits de l'enfant ont été prises en compte dans l'élaboration des propositions.

Where relevant, the explanatory memorandums of the relevant legislative proposals will explain how child rights considerations were taken into account in the drafting of proposals.


Même si on tient compte de l'exigence qui a été ajoutée lors de l'étude en comité, selon laquelle le gouvernement devra produire chaque année un rapport dans lequel il dressera la liste des refus et en expliquera les motifs, ce changement pourrait créer une espèce de nébuleuse discrétionnaire pour le ministre, qui n'aurait alors de comptes à rendre à personne, et accentuer la politisation de notre système d'immigration.

Even given the requirement that was added at committee, that the government produce an annual report listing and justifying such denials, this change would still carve out a sphere of unaccountable ministerial discretion and could lead to the further politicization of our immigration system.


La décision fera état du scénario factuel, expliquera la logique, les motifs, l'analyse et étayera la conclusion rendue.

It will run through the factual scenario, explain the logic, the rationale, the analysis, and support their conclusion.


L'exposé des motifs des propositions législatives ayant une incidence sur cette question expliquera, le cas échéant, comment les considérations relatives aux droits de l'enfant ont été prises en compte dans l'élaboration des propositions.

Where relevant, the explanatory memorandums of the relevant legislative proposals will explain how child rights considerations were taken into account in the drafting of proposals.


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À ce même propos, étant donné que M. Bélanger a lu officiellement la note de service et qu'il a fait référence aux alinéas 20(1)b) et 20(1)d) et au paragraphe 19(1) de la Loi sur l'accès à l'information, pour demander des précisions à ce sujet, je suis certain que Mme Stanfield nous expliquera les motifs pour lesquels, en vertu de ces dispositions, le ministère refuserait de révéler ces renseignements à la suite d'une demande d'AIPRP. Je peux parler de ce que dit la loi.

On that same point, since Monsieur Bélanger read the memo into the record and he made references to paragraphs 20(1)(b) and 20(1)(d) and subsection 19(1) of the Access to Information Act, asking in effect what that was, I'm sure Ms. Stanfield will tell us what the issues are in those sections that would cause the department not to reveal those items in an ATIP request.


Je suis certain qu'avant le dépôt de la résolution, le ministre des Affaires étrangères expliquera clairement la position du Canada et les motifs qui la justifient.

I am sure that before the date of the resolution, the Minister of Foreign Affairs will make clear Canada's position and give reasons for his decision.


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