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Analyse raisonnée
Apprentissage basé sur des explications
Apprentissage basé sur l'explication
Apprentissage par explication
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Apprentissage par recherche d'explication
Apprentissage par recherche d'explications
Apprentissage à partir d'explication
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Audition sur les motifs d'asile
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Explication
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Explications
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Explications du Conseil fédéral
Exposition
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Hypothèse mécanique
Justification
Motif d'asile
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Notes explicatives de la nomenclature combinée

Traduction de «explication des motifs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
justification | exposé raisonné | analyse raisonnée | exposition | explication | exposé des motifs

rationale


apprentissage par explication [ apprentissage par l'action | apprentissage par recherche d'explication | apprentissage par recherche d'explications | apprentissage à partir d'explication | apprentissage à partir d'explications ]

explanation-based learning


Explications du Conseil fédéral | explications destinées aux électeurs | brochure des Explications du Conseil fédéral | explications | brochure explicative

explanatory statement | explanation from the Federal Council | explanatory pamphlet


notes explicatives de la nomenclature combinée | notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne | Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes

explanatory notes to the combined nomenclature | Explanatory notes to the Combined Nomenclature of the European Communities | Explanatory notes to the Combined Nomenclature of the European Union | CNENs [Abbr.]


apprentissage basé sur l'explication | apprentissage basé sur des explications | apprentissage à partir d'explications

explanation-based learning | EBL


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hypothèse dynamique [ hypothèse mécanique | explication par la dynamique | explication par la mécanique ]

dynamical theory [ dynamic theory | dynamical explanation | dynamic explanation ]


Explication du tableau de calcul [ Explication du tableau de dérivation ]

Explanation of the Derivation Schedule


audition sur les motifs d'asile | audition sur les motifs d'une demande d'asile | audition

hearing on the grounds for asylum | hearing


motif d'asile | motif d'une demande d'asile

ground for asylum | ground for seeking asylum
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La décision du commissaire serait communiquée au fonctionnaire avec une explication des motifs du refus. Le fonctionnaire pourrait alors traîner le commissaire devant la Cour fédérale s'il n'était pas satisfait de l'explication.

The public servant then has the right to take the commissioner to Federal Court should the public servant find the explanation unsatisfactory.


Puisque vous allez répondre, vous voudrez peut-être inclure dans votre réponse une explication des motifs pour lesquels les Américains, qui ont un solliciteur général dont les fonctions sont très proches des nôtres sur le plan constitutionnel, n'ont pas suivi la même voie que le Canada.

To the extent that you will be responding, perhaps you could include in your response an explanation of why the Americans, whose office of the Solicitor General is very close to ours constitutionally, chose not to do what Canada is doing.


À mon avis, le gouvernement doit à tout le moins au Parlement une meilleure explication des motifs pour lesquels il a rejeté une recommandation centrale de la commission sur la tragédie d'Air India.

Even on a per capita basis, our record of successful terrorism prosecutions is much poorer than those other democracies. In my view, the government at least owes Parliament a better explanation about why it has rejected a central recommendation of the Air India commission.


La Commission fournit au Parlement européen et au Conseil, pour chaque proposition, une explication et une justification du choix qu'elle a opéré concernant la base juridique et le type d'acte juridique, dans l'exposé des motifs joint à la proposition.

The Commission shall provide, in relation to each proposal, an explanation and justification to the European Parliament and to the Council regarding its choice of legal basis and type of legal act in the explanatory memorandum accompanying the proposal.


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Est-ce qu'il y aura une explication des motifs des changements, ou est-ce que ce sera simplement une description des changements?

Will they include an explanation of the reason for the changes, or simply give us a description of the changes?


a) fournissent une assistance judiciaire gratuite dans le cadre des procédures visées au chapitre III. Celle-ci comprend au moins l’information du demandeur sur la procédure au regard de sa situation personnelle et l’explication des motifs de fait et de droit en cas de décision négative.

(a) provide for free legal assistance in procedures in accordance with Chapter III. This shall include, at least, the provision of information on the procedure to the applicant in the light of his/her particular circumstances and explanations of reasons in fact and in law in the case of a negative decision.


5. Lorsque l’accès aux documents et données ou l’accès aux données à caractère personnel ne peut être accordé pour des raisons de protection des données personnelles, de confidentialité, de sécurité ou d’intérêt public, la Commission et la structure de mise en œuvre spécifique transmettent au Conseil scientifique une explication écrite des motifs du refus d’accès, ainsi que les informations sur le sujet en question qu’elles estiment pouvoir fournir dans le respect des dispositions réglementair ...[+++]

5. Where access to documents and data or access to personal data cannot be granted for reasons related to the protection of personal data, confidentiality, security or public interest, the Commission and the dedicated implementation structure shall provide the Scientific Council with a written statement of those reasons, as well as any information on the topic in question that they consider possible to provide within the provisions of the regulations.


Lorsqu’elle contrôle la proportionnalité des mesures coercitives, l’autorité judiciaire nationale peut demander à la BCE des explications détaillées, notamment sur les motifs qui donnent à penser à la BCE qu’une infraction aurait été commise aux actes visés à l’article 4, paragraphe 3, premier alinéa, ainsi que sur la gravité de l’infraction présumée et sur la nature de l’implication de la personne qui fait l’objet des mesures coercitives.

In its control of the proportionality of the coercive measures, the national judicial authority may ask the ECB for detailed explanations, in particular relating to the grounds the ECB has for suspecting that an infringement of the acts referred to in the first subparagraph of Article 4(3) has taken place and the seriousness of the suspected infringement and the nature of the involvement of the person subject to the coercive measures.


La notification est accompagnée d'une explication circonstanciée des motifs qui ont fondé l'intervention des autorités compétentes de l'État membre dont émane la notification.

The notification shall be accompanied by a detailed explanation of the reasons for the action taken by the competent authorities of the Member State in which the notification was issued.


Je prends le chapitre 3, 3e paragraphe: «Le jugement de la Cour suprême reconnaît le droit du solliciteur général du Canada d'invoquer sans autre forme d'explication des motifs relevant de la sécurité nationale pour refuser de produire des documents pertinents à l'enquête d'une commission.

The following appears in Chapter 3, paragraph 3: ``The Supreme Court's judgment recognizes the right of the Solicitor General of Canada to evoke, without further explanation, the interests of national security as grounds for refusing to produce documents relevant to a commission's inquiry.


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